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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7
29 février 2012
29 février 2012
des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné avec sa conductrice qui a été blessée aux mains, thorax
Source officielleSécurité sociale
6162af1a9547460d26ddb6b6
9 avril 2013
9 avril 2013
COMPAGNIE D'ASSURANCE GENERALI IARD ASSUREUR DE LA SAS M2ER [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP NORMAND ET ASSOCIES , avocats au barreau de PARIS, substitué par Madame Delphine THOMAT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60369df600dbfc402c449e04
23 septembre 2015
23 septembre 2015
PARIS) INTIMÉS Madame [O] [M] ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de [Q] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Amélie BLONDE de la SCP DEBRE THOMAS-COURCEL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b18
13 juillet 2023
13 juillet 2023
immatriculée sous le numéro 830 519 310 (RCS Lyon), ayant son siège [Adresse 2], à [Localité 9], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au dit siège, Représentées par Me Ingrid THOMAS
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6711fb0f7603bf88a1884d43
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/00513 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe VIGNEAU Me Thomas
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f556b7cff8efb7357595
16 janvier 2025
16 janvier 2025
F] [A], en qualité d'administrateur légal de Mme [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 10] Représentées par Me Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle5ème Chambre
681303566a331c9f4ab39a66
30 avril 2025
30 avril 2025
de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Madame [P] [K] [M] [H] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 11], de nationalité française [Adresse
Source officielle2e chambre sociale
6791de5f93ef93c421386b77
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64379df69477fe04f5cc6559
12 avril 2023
12 avril 2023
COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0165 ayant pour avocat plaidant Me Simon BADREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0165 COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603240ea22f38776f8d0d318
16 mars 2018
16 mars 2018
représentée par la SCP BALAS &METRAL, avocats au barreau de barreau de LYON, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me romain CLUZEAU, avocat , substitué par Me Aurélie LEJEUNE, de la SELARL LEGI
Source officielle1ère chambre
633fc325e633183e2ee17a80
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SOLUTION ECO ENERGIE (SOLECO) Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Priscilla COQUELLE à Me Thomas AUTRIC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791dcd4de5aa0323224dae0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
APPELANTES Association L'ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNIQUE BETTERAVIÈRE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 411 383 441 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 23 Octobre 2007 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 76190 MONT DE L'IF représenté par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS
Source officielle3ème chambre A
6801dfcd354955cf78ced492
17 avril 2025
17 avril 2025
société de droit irlandais, [Adresse 9], agissant par l'intermédiaire de sa succursale en Belgique où elle enregistrée sous le numéro 0719.514.524, [Adresse 8], [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01516_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
enregistrée le 27 juillet 2023, et des mémoires enregistrés les 30 mai 2024 et 23 août 2024, ce dernier non communiqué, la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Frédéric-Pierre Vos, puis par Me Thomas
Source officielle1ère Chambre
631835050876004f131a6122
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Alors qu'il se trouvait débout derrière un camion, il a été percuté par ce véhicule qui reculait et lui a écrasé le thorax en le coinçant contre le quai de chargement.
Source officielle1re chambre sociale
651e5375a81daa831884f4fe
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Représentée par Me Jacques Henri AUCHE, substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Thomas
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff79
27 juillet 2023
27 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LÉGER, Conseillère GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES
Source officielle3e chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d39c
18 mai 2022
18 mai 2022
Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/2898 APPELANTE : Madame [Y] [D] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thomas
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