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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6688ddfd676b73dd81b96c62
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant à l'audience par Me Quentin Tirole
Source officielle8ème chambre
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3 mai 2023
3 mai 2023
Le procès-verbal de constat note également des salissures au droit de l'intérieur des tiroirs de la cuisine, l'aspect non nettoyé d'un total de huit étagères et de la partie basse d'un immeuble de cuisine
Source officielle4ème Chambre
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24 avril 2025
24 avril 2025
Bien que l'entrepreneur ne reconnaisse pas la matérialité du désordre et refuse toute indemnisation, le poste 3.6 du devis prévoit l'aménagement de placards avec une partie tiroirs et un kit tiroir complet
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 janvier 2023
2 janvier 2023
La demanderesse explique qu'il ne lui a été livré que les appareils électroménagers et les caissons nus sans tiroir, ni étagères, ni portes, ni façades.
Source officielleChambre des Urgences
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
quatre portes et quatre portes vitrées en pin, deux fauteuils capitonnés tissu rouge, un meuble bois peint motif chinois quatre portes, un meuble support téléviseur façon merisier deux portes quatre tiroirs
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01530_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
contradictoire de l'assureur de la société Engie Énergie Services n'a pas permis de déterminer l'origine du départ de feu, il résulte des rapports des deux experts mandatés par les sociétés d'assurances que le tiroir
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère AUDIENCE : Sans débat, conformément à l'article 462 du code de procédure civile GREFFIER : Madame Adeline TIREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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25 novembre 2015
25 novembre 2015
par l'un de vos collègues dans le bureau du président de l'association en compagnie de Monsieur [M] [Q], en train de fouiller dans les documents administratifs posés sur le bureau ainsi que dans les tiroirs
Source officielleChambre Sociale
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
INTIMEE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EURE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin TIROLE
Source officielleCour d'Appel
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14 janvier 2021
14 janvier 2021
-sur le solde de la facture no 1022124 du 31 mai 2016 Pour s'opposer au paiement du solde de cette facture qui porte, notamment, sur des meubles de salle de bain, la société TCB fait valoir que le tiroir
Source officielle1ère Chambre civile
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2 mai 2023
2 mai 2023
comportait un évier en résine en bon état avec deux bondes, surplombant un petit meuble blanc trois portes mélaminé en bon état, et qu'elle était équipée de meuble bas couleur rouge avec portes et tiroirs
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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12 avril 2023
12 avril 2023
Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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12 avril 2023
12 avril 2023
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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7 avril 2026
7 avril 2026
La société Tirot est intervenue pour les essais moteur et paramétrage et les essais en mer.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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21 septembre 2010
21 septembre 2010
Elle ouvre à deux tiroirs sur les côtés et repose sur des pieds fuselés.
Source officielle3ème chambre
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
très bon état, que tous les murs et plafonds sont en mauvais état, que les portes de l'entrée et du séjour sont en mauvais état, que les barres de seuil de deux chambres doivent être changées, qu'un tiroir
Source officielle1re chambre sociale
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20 mai 2026
20 mai 2026
fond, le salarié produit un signalement du 26 mai 2019 sur les registres des incidents faisant état d'un chariot professionnel inadapté à sa taille l'obligeant à se pencher en avant pour accéder au tiroir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02442_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A B, ressortissant britannique, titulaire du diplôme autrichien " Schilehrer- Antwärter " délivré par le Land Tirol, en 1989, a adressé au préfet de l'Isère une déclaration aux fins d'exercer l'activité
Source officielleChambre 1-9
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
[J] mentionne : - un canapé velours rouge 2 places, - un canapé tissu beige 2 places, - une (illisible) ancienne, - un meuble style ancien avec décoration métallique 2 tiroirs, - une lampe de salon
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69819f1bcdc6046d47b75024
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officiellePage 6 sur 50