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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4d9
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
68676be1fdaf41a8356be6e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a2
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdff2b128a2997685770
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7ce
29 juin 2011
29 juin 2011
Par courrier du 17 novembre 2008, Mme veuve Z... a demandé le triplement du capital-décès pour cause d'accident.
Source officielleAvis
CADA:20161724
26 mai 2016
26 mai 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Trie-Château à sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc9f
2 décembre 2008
2 décembre 2008
salariés en contrat à durée indéterminée (CDI) exerçant à temps partiel" et " de repenser nos organisations ( fonctionnement, moyens de remplacement) et notre gestion des ressources humaines avec le triple
Source officielleChambre 4-8a
6979fa08cdc6046d47f8b9d7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37d05566a2f16fd86db
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente, Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d2e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre sociale
64acf3e903c09105db6c053d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[N] [U] (Délégué syndical ouvrier) INTIME : Monsieur [T] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c306
12 février 2008
12 février 2008
COUR D'APPEL DE PAU Chambre de l'Instruction Arrêt prononcé en audience publique le 12 FÉVRIER 2008 par Monsieur le Président TREILLES, conformément à l'article 199 alinéa 4 du Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f04
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-92000 NANTERRE FRANCE Représenté par Me Grégoire RINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0841 SCI DU TRIAL prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 423 724 210 ayant son
Source officielleChambre sociale
64b62d960b444605db3f5d79
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PAR CES MOTIFS, Nous, Emmanuelle TRIOL, magistrat chargé de la mise en état, Constatons le désistement d'appel de M.
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
665aba3997d592000810726d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e472
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02439_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 4 octobre 2021 par laquelle la directrice de l'institut de formation en soins infirmiers de la Capelette a refusé de l'autoriser à tripler
Source officielleChambre Commerciale
6a0e95b3cdc6046d47651fbb
20 mai 2026
20 mai 2026
soutient que : - l'effet négatif de l'autorité de chose jugée interdit le renouvellement des procès dès lors que les trois conditions posées par l'article 1355 du code civil sont remplies à savoir la triple
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a9
7 mars 2008
7 mars 2008
Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Joseba AZ... en ses déclarations avec l'assistance de Madame X..., interprète.
Source officiellePage 6 sur 179