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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e5
18 janvier 2006
18 janvier 2006
.-39100 DOLE INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et la SCP CHARMONT-UZAN pour Avocat Monsieur Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af6
10 mai 2007
10 mai 2007
DIX MAI DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Jocelyne X... ... 94160 ST MANDE comparante en personne, assistée de Me Marlène UZAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce81
6 novembre 2008
6 novembre 2008
GARDE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BERENGER BLANC BURTEZ-DOUCEDE, avocats au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Véronique UZAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8df
9 mars 2011
9 mars 2011
EKAHAU OY LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacques X... ... 92400 COURBEVOIE représenté par Me Michèle UZAN-FALLOT
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05937_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
le 16 janvier 2026, le comité national des pêches maritimes et des élevages marins, représenté par la société civile professionnelle d’avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation Rocheteau, Uzan-Sarano
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00755_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 avril et 26 novembre 2022, M. et Mme B, représentés par Me Uzan, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01768_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 12 septembre 2022, la SCI 539 rue Léonard de Vinci, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01430_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Uzan, avocate de M. B.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE00629_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 novembre 2020, l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution, agissant pour le compte de l'Etat et représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162d67ba2a5768a176c5629
20 septembre 2012
20 septembre 2012
APPELANTE SARL ETUDE DU THEATRE [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle UZAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbc8fe037d2cb4a05b9
7 mars 2012
7 mars 2012
Monsieur [N] [B] [L] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Monsieur [M] [C] [Adresse 7] [Localité 6] représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque D 1998 assistés de Me Alain UZAN
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00391_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
A, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet enregistrée le 30 mai 2022. Par cette requête et des mémoires enregistrés les 30 août 2022 et 16 mars 2023, M.
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 89E 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 21/03202 N° Portalis DBV3-V-B7F-UZ4N AFFAIRE : S.A.S. [7]
Source officielle3e chambre civile
6438f2dba942a604f5e9364d
13 avril 2023
13 avril 2023
né le 13 Mai 1960 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Ségolène ZICKLER, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée à l'audience par Me Victoire UZAC
Source officielleChambre 1-2
627df6ef0d41e0057d43e131
12 mai 2022
12 mai 2022
de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Béatrice UZAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65a23e357ca18b0008e582f3
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CHARLY, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexia UZAN, avocat au barreau de PARIS, présent à l'audience
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60350fb356ba433c44ffb11f
24 juin 2016
24 juin 2016
[Localité 1] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Marlène UZAN
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01619_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, conclut au rejet
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02590_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par un mémoire en défense et en appel incident, enregistré le 9 octobre 2023, la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau Uzan Sarano et Goulet
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0bcdc6046d4795b2fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TITANS - RCS Paris n° 809 399 843 - [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Stéphanie BRAUD de la SELEURL BRAUD AVOCAT, PPostulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 et Me Alexandre UZAN
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