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188 résultats pour « Uzan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e5

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

.-39100 DOLE INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et la SCP CHARMONT-UZAN pour Avocat Monsieur Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af6

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

DIX MAI DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Jocelyne X... ... 94160 ST MANDE comparante en personne, assistée de Me Marlène UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce81

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

GARDE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BERENGER BLANC BURTEZ-DOUCEDE, avocats au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Véronique UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8df

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

EKAHAU OY LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacques X... ... 92400 COURBEVOIE représenté par Me Michèle UZAN-FALLOT

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA05937_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

le 16 janvier 2026, le comité national des pêches maritimes et des élevages marins, représenté par la société civile professionnelle d’avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation Rocheteau, Uzan-Sarano

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00755_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 avril et 26 novembre 2022, M. et Mme B, représentés par Me Uzan, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01768_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 12 septembre 2022, la SCI 539 rue Léonard de Vinci, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01430_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Uzan, avocate de M. B.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE00629_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 novembre 2020, l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution, agissant pour le compte de l'Etat et représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162d67ba2a5768a176c5629

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

APPELANTE SARL ETUDE DU THEATRE [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle UZAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162efbc8fe037d2cb4a05b9

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Monsieur [N] [B] [L] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Monsieur [M] [C] [Adresse 7] [Localité 6] représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque D 1998 assistés de Me Alain UZAN

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00391_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

A, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet enregistrée le 30 mai 2022. Par cette requête et des mémoires enregistrés les 30 août 2022 et 16 mars 2023, M.

Source officielle
CA

5e Chambre

633fc3b7e633183e2ee17d81

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 89E 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 21/03202 N° Portalis DBV3-V-B7F-UZ4N AFFAIRE : S.A.S. [7]

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e9364d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

né le 13 Mai 1960 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Ségolène ZICKLER, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée à l'audience par Me Victoire UZAC

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df6ef0d41e0057d43e131

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Béatrice UZAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65a23e357ca18b0008e582f3

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CHARLY, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexia UZAN, avocat au barreau de PARIS, présent à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60350fb356ba433c44ffb11f

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

[Localité 1] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Marlène UZAN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01619_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, conclut au rejet

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02590_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Par un mémoire en défense et en appel incident, enregistré le 9 octobre 2023, la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau Uzan Sarano et Goulet

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e0bcdc6046d4795b2fc

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TITANS - RCS Paris n° 809 399 843 - [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Stéphanie BRAUD de la SELEURL BRAUD AVOCAT, PPostulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 et Me Alexandre UZAN

Source officielle

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