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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00849_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 avril 2023, M. et Mme G E, représentés par Me Vacarie, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 novembre 2022 ; 2°) de prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91922
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Au soutien de ses demandes, elle précise que le troupeau de vaches objet du litige ne comportait pas 53 bêtes mais seulement 30, que Mme Z... ne s'en occupait absolument pas, qu'il lui a détruit son verger
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d4e
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01224 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACF N° de Minute : 1235 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleETRANGERS
64cde698e5a2b5d969490d0a
18 juillet 2023
18 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01240 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VAGA N° de Minute : 1251 Ordonnance du mardi 18 juillet 2023 République Française Au
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed5
30 novembre 2012
30 novembre 2012
PORCELAINES MP SAMIE portant sur tout modèle reproduisant les caractéristiques nouvelles et originales de ses modèles FLORA et CREMIER VACHE qu'elle a créée et commercialisée.
Source officielle2ème Chambre
69fc23e5cdc6046d47e1ac79
6 mai 2026
6 mai 2026
VIVEST SA D'HABITATIONS À [Localité 2] Représentant : Me Maud-vanna MARTEL de l'AARPI BDF AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis MARTIN, Président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec7d
18 octobre 2011
18 octobre 2011
SA SOCIETE GENESE 4 rue romain rolland 92220 BAGNEUX assistée de Me Bastien MASSON, avocat au barreau de CAEN DEFENDEUR SARL ORDO SUD 74 chemin de la foret bp 6 31810 VENERQUE assistée de Me VACARIE-DUVERNEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6aa
8 février 2008
8 février 2008
Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Daniel ... 4 place Clémence Isaure Appt 28 31320 CASTANET TOLOSAN représenté par Me Bruno VACARIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ae
8 février 2008
8 février 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Madame Françoise AA... ... 31240 ST JEAN représentée par Me Bruno VACARIE
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20962_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête n° 22TL20962, enregistrée le 7 avril 2022, M. et Mme C A, représentés par Me Vacarie, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
652f78b4b053208318995962
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Trois bovins ont été par leur numéro d'immatriculation identifiés comme étant des vaches Aubrac (5501132877 ; 03200533068 ; 480 8046564) et un comme étant une génisse de six mois (5502302337) ce qui représente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
652a30747ed1ea83181124a9
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il est reconnu par la société qu'elle appartient au groupe VACHER, dont font également parties les sociétés VACHER MARCEL et AFDI.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a0e93e4cdc6046d4764cfa3
20 mai 2026
20 mai 2026
de l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE CPAM DE LA HAUTE-GARONNE [Adresse 4] [Localité 5] Sans avocat constitué S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
68e8963ef14914fb075ebcab
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SAS VALOCIME Représentant : Me François VALLAS, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Thierry SILHOL, Président de la cinquième chambre comemrciale de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Ali
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124e
13 mars 2014
13 mars 2014
Il chiffre le surcoût de ce changement à 4. 440 ¿ (achat de vaches allaitantes-ventes des vaches laitières-aide à la cessation d'activité laitière). M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03857_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que la stabulation pour dix vaches laitières prévue par le projet litigieux présente le caractère d’un bâtiment renfermant des animaux et s’analyse donc comme un bâtiment
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8479a6687f7c904cba2f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Géraud VACARIE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00809_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2023, M. et Mme G E, représentés par Me Vacarie, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 février 2023 ; 2°) de prononcer
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01664_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B, représenté par Me Vacarie, demande à la cour de réformer ce jugement en ce qu'il a annulé la décision du 18 décembre 2020 avec un effet différé au 30 juillet 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ac
8 février 2008
8 février 2008
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Madame Corinne... ... 31700 BLAGNAC représentée par Me Bruno VACARIE
Source officiellePage 6 sur 41