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1 952 résultats pour « Varela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124a

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

Thierry Y...et son épouse Mme Vanessa X...ont relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 4 février 2013.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf6

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

INTIMÉ : Monsieur Jean-Claude X... ... 84600 VALREAS représenté par Maître Jean-Paul MOUELE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6870a3272e3e3b1864ce22e8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[G] [J] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Mme [K] [X] [C] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20160253

Appel

4 février 2016

4 février 2016

votre demande de conseil relative au caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire en charge de la gestion du centre de congrès Pierre Baudis et Espaces Vanel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20145125

Appel

5 février 2015

5 février 2015

30 décembre 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication d'une copie des documents suivants détenus par le centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6864bde2cf476b3ae025849f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

vestiaire : 80 - N° du dossier E0008M4J Intimée : S.C.I LARS ONE inscrite au RCS de Paris, représentée par son cogérant domicilié en cette qualité audit siège social, représentant : Me Caroline VARELA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MTH PISCINES, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Muriel GESTAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ayant pour avocat plaidant Me Vanessa DHAINAUT de l'EURL VANESSA DHAINAUT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69679e9fcdc6046d47459710

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

juridictionnelle d'[Localité 5]) APPELANT ET Monsieur [P] [B] [I] [C] né le 20 Janvier 1955 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Naldi VARELA

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c2551627057d32dece

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

juridictionnelle de AMIENS) APPELANTE ET Monsieur [W] [V] né le 27 Avril 1991 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me SCHULLER substituant Me Naldi VARELA

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65a237cc7ca18b0008e57fd2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LYM'UP (SAS), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me SCHULLER substituant Me Naldi VARELA

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03524_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Le jugement attaqué comporte l'indication erronée que la SCP d'avocats Delarue Varela Marras défendait le alors que le conseil de cet établissement était Me Collet de la Selarl Ares, auquel s'est substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afb

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00028 AFFAIRE : Mme Vanessa X..., M. Yannick Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92387

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 03 Février 1981 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Aljia FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Vanessa Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d34

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Vanessa ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée 72033 LE MANS CÉDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir

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CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d276

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

APPELANTE : SOCIETE NESPRESSO prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 rue de la Paix 75002 PARIS représentée par Me Laurent BELJEAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Vanessa

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CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070b

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Vanessa X... ... ... 29000 QUIMPER Appelante, comparante

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CA

Chambre sociale

6757d9318bfc9d1050557b4a

Appel

8 août 2024

8 août 2024

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 23/01557 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F7GA Monsieur [Y] [W] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa RODRIGUEZ de la SELARL LAWCEAN

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CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a79

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

De l'union ayant existé entre Robert X... et Irène Y... sont issues : - VANESSA, née le 19 mars 1972, - ANNE-SOPHIE, née le 22 août 1973, - SABRINA, née le 17 avril 1979, désormais majeures

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59274406805d4118df0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

FEVRIER 2016 (référence dossier N° RG F14/00214) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 14 Novembre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 2] Me Vanessa

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CA

Chambre sociale 4-1

69e857e1cdc6046d4718baa7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 664 - N° du dossier E000E44P Intimées : Entreprise [1] JOULAIN ES QUALITÉ DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIÉTÉ [2], représentant : Me Vanessa

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