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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f6
17 septembre 2003
17 septembre 2003
Par acte notarié du 27 juin 1997, ce dernier a vendu le fonds de commerce comprenant le droit au bail à Victor S. en présence des bailleurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a9
8 février 2011
8 février 2011
Victor Jean Louis X... C/ Mme Marga Ida Y...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00048_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
F C ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel le maire de Saint-Victor a délivré un permis de construire à Mme B A pour la réalisation d'une résidence
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f843
5 juin 2012
5 juin 2012
Victor X... a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
12 avril 2023
VICTOR HUGO prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Défaillante (non assignée) COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86075
14 mars 2002
14 mars 2002
Y... prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 22 route Nationale 152 4126O LA CHAUSSEE SAINT VICTOR représentée par Maître RIBAUT, avoué assisté de Maître JOURDAN, Toque A616, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c669
11 septembre 2008
11 septembre 2008
APPELANT Monsieur Victor X... né le 05 Mai 1938 à PANTIN SEINE, demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7848cdc6046d47038bc3
7 mai 2026
7 mai 2026
Par exploit d'huissier du 19 octobre 2022, la société Le Village Victor Hugo a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a1
24 janvier 2013
24 janvier 2013
est exercée en commun par les père et mère, - fixé la résidence habituelle de Victor au domicile de la mère, - accordé au père un droit de visite et d'hébergement classique à l'égard de Victor, - fixé
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Par jugement du 29 mai 2006, le tribunal a: "Dit que les flacons d'eau de toilette LEADER, VICTOR MEN, VICTOR WOMAN (et) ATOMIUM H2O commercialisés par la SARL BG DIFFUSION et la SARL MEL constituent
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb3
20 février 2008
20 février 2008
B ---------------------- RG N : 07 / 01130 -------------------- Victor-François Marie Léon Amédée DE Y... Philippe-Maurice Albert Victor Amédée DE Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01859_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A, représenté par Me Victor, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat, s'agissant de la première instance, le versement à son conseil, Me Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a19
21 février 2017
21 février 2017
BACOU, greffier, avons entendu : - le réprésentant de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE - Victor X...
Source officielle11e Chambre B
616258fda2370d151415ac51
6 février 2014
6 février 2014
La SARL AGENCE VICTOR HUGO a relevé appel de la décision le 23 octobre 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8b8cdc6046d477b9b28
7 avril 2026
7 avril 2026
au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant lors de l'audience Me Alix QUIGNAUX substituant Me Joël ROUACH, avocat au barreau de PARIS, toque : D577 INTIMEES S.C.I. 67/69 VICTOR
Source officielleChambre 1-5
5fdbd7b2d57469b6a905f584
24 janvier 2019
24 janvier 2019
F... ainsi que leur fils Victor L...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00515_20250207
7 février 2025
7 février 2025
principal, l'exécution du programme " Mobilité Internationale " de l'Agence française pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE), à titre subsidiaire, la participation du lycée français international Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e09
23 novembre 2017
23 novembre 2017
actuellement hospitalisée au centre hospitalier Victor Dupouy - 69 rue du Lieutenant Colonel Prud'hon - 95107 ARGENTEUIL Non comparante, représentée par Me Nicolas TOUCAS, avocat au barreau de CAEN
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01920_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
enregistrées les 27 juillet 2019, 23 décembre 2021 et 13 avril 2023, Mme C B épouse A, représentée par Me Tsouderos, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner le centre hospitalier Victor
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_19TL04549_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
est entaché : - d'un défaut de motivation ; - d'une erreur dans l'appréciation de l'atteinte portée aux paysages et au patrimoine et, en particulier, au Pont du Gard et au Castellas de Saint-Victor-la-Coste
Source officiellePage 6 sur 105