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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
662209789ce1420008389993
17 avril 2024
17 avril 2024
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcb
23 octobre 2024
23 octobre 2024
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292b
28 septembre 2015
28 septembre 2015
VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 252 DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00832 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38992
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocat plaidant ET : INTIMÉS Monsieur [S] [Y] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 8], de nationalité française, agriculteur, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa9655
3 avril 2024
3 avril 2024
La responsabilité de la Sasu Normandie Maçonnerie est également recherchée par M. et Mme [W] sur la base de l'article 1792 à titre principal.
Source officielle5ème CH (référés)
6801dc9a2d41c0a3fc6ec9ad
16 avril 2025
16 avril 2025
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 5ème CHAMBRE CIVILE - REFERES ORDONNANCE N° 19 DU 16 AVRIL 2025 N° RG 25/00009 - N° Portalis DBV7-V-B7J-DYY3 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Président
Source officielle1re chambre sociale
651e5373a81daa831884f4f8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 14/00414 APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 13 Février 1956 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1dd
4 janvier 2023
4 janvier 2023
les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y
6253cd0bbd3db21cbdd9220a
1 avril 2015
1 avril 2015
Yannick Y... et que les frais de déplacement de Mme Y... ne sont pas justifiés.
Source officielleChambre commerciale
6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909
25 avril 2023
25 avril 2023
au barreau de BEZIERS SAS CARROSSERIE DE LA VALLÉE représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bcf
7 décembre 2020
7 décembre 2020
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 551 DU 07 DECEMBRE 2020 R.G : No RG 20/00520 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7E-DHK4 Décision déférée à la Cour : requêe aux fins de déféré
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d7
9 septembre 2013
9 septembre 2013
VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 272 DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01009 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielle1ère ch. civile
62736b02a58162057dac68f9
4 mai 2022
4 mai 2022
ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Etienne BOYER de la Scp Delrue Boyer Gadot, avocat au barreau de Paris plaidant par Me Léa PEREZ
Source officielle18e Chambre
616294d4db5ccebfe3f3a651
5 février 2013
5 février 2013
ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2013 N°2013/110 Rôle N° 10/16161 [W] [N] C/ SARL COMEPT Grosse délivrée le : à : - Me Yannick
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032d03eba15774546714f7b
22 novembre 2017
22 novembre 2017
- Formation paritaire de PARIS RG n° 13/10302 APPELANT Monsieur [P] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] SENEGAL comparant en personne, assisté de Me Yanick
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263996e81d302277d8e8d0e
22 avril 2022
22 avril 2022
Il demande : - la fixation de son salaire de base à compter du 1er janvier 2018, - la fourniture par la SAS Decathlon France du détail du calcul de la revalorisation du salaire de base, - la rectification
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f6
18 avril 2016
18 avril 2016
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 231 DU 18 AVRIL 2016 R.
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389997
17 avril 2024
17 avril 2024
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56c8
3 juin 2014
3 juin 2014
agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2], Représentée par la SCP Michel Puybaraud, avocat au barreau de Bordeaux et assisté de Maître Yannick
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] [L], la SAS Moyse 3D, la SARL Petit père et fils, la SAS Bernard Arnaud, la SARL Michelin Yannick, la Mutuelle des Architectes Français, la SA Aviva, la SA Groupama, la SA AXA France IARD de leurs
Source officiellePage 6 sur 24