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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cce
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Cependant la violation de l' obligation de sécurité n' est que la cause indirecte des blessures. Monsieur B... a contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162bdbb9bd42de09fb2e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Encore, elle reconnaît devant cet officier que le père de l'enfant à qui elle l'a présentée dans l'après-mid,i lui a dit qu'elle aurait dû emmener [I] à l'hôpital " pour le bleu ".
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22eb815c30a4df70b98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
une déclaration d'accident du travail, avec courrier de réserves séparé annexé à la déclaration, dont il aurait été victime le jour même, décrit comme suit : « selon les dires du salarié il se serait blessé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64eedc49bb2c32d969d351fe
10 août 2023
10 août 2023
blessure peut varier en fonction de sa cause.
Source officielle3ème chambre
63be640913ef607c90ab6829
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Elle a quant à elle parfaitement respecté les consignes de sécurité reçues, peu important que les autres participants ne se soient pas blessés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes balisées, notamment le Manchet (piste rouge) et le Grand Pré (piste bleue
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890de
21 décembre 2006
21 décembre 2006
En l'absence du Docteur E... et de l'ambulance de garde sur le circuit partis pour accompagner à l'hôpital un autre pilote blessé dans un précédent accident, sont intervenus immédiatement les secouristes
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le 21 janvier 1975, l’intéressé a été blessé lors d’un saut en parachute. Le 16 juin 1978, il a été blessé à la cheville gauche. Le 23 janvier 1979, il a été blessé au thorax côté droit.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03466_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B, qui a servi dans l'armée de terre du 7 janvier 1958 au 16 mai 1960, a contracté une colopathie et a été blessé par balle à la jambe au cours de son service en Algérie.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
30 mai 2008
ne lui a "jamais signalé qu'il s'était blessé au genou le 31 mai 2005". Le rappel qui précède ne permet pas de conclure que M. X...
Source officielleCabinet B
62f73e9743b00e05d4fac753
11 août 2022
11 août 2022
[T] n'a pas prouvé avoir été blessé par un coup qui lui aurait porté l'un des policiers au cours de l'action nécessaire à son contrôle.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04358_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
concédée à titre temporaire au titre des séquelles de traumatisme de l'épaule gauche devait devenir définitive à l'issue de la première période triennale s'agissant d'une infirmité résultant d'une blessure
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820935fa7a008e5409f404
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il convient de souligner, tout d'abord, que ce n'est pas la gravité de la blessure qui fait l'accident mais l'accident qui provoque une blessure, physique ou mentale, plus ou moins grave.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
En outre, les seules pièces médicales versées au dossier ne font état que de douleurs au poignet et à la main, sans évoquer de blessures à d’autres endroits du corps de l’agent.
Source officielleChambre Sociale
661a20394cfa010008a2d899
12 avril 2024
12 avril 2024
Elle fait valoir que les circonstances de l'accident sont inconnues et qu'aucun élément juridique ou factuel ne permet de les expliquer, la seule blessure de la victime ne permettant pas de déduire la
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88537
31 mai 2006
31 mai 2006
X... pour dire que les blessures subies par M. Z... s'étaient produites alors que M. Y... aidait bénévolement M.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87023
21 janvier 2004
21 janvier 2004
X... qui reconnaît avoir circulé sur la route où Monsieur E... a été percuté et avoir ressenti un choc sous son véhicule à l'endroit même où la victime a été retrouvée blessée.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df32aaebb88318fda4e6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[W] et les blessures dont a souffert M.
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a6c
25 septembre 1997
25 septembre 1997
Il est constant que le 27 février 1990, Monsieur X..., second adjoint au maire de la commune de LA GAUDAINE, a été grièvement blessé par deux coups de feu tirés en direction de lui-même et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85722
18 mai 2001
18 mai 2001
DISCUSSION ET MOTIFS DE LA DECISION Considérant qu'il est constant que le 30 mars 1996, Lola X..., née le 27 février 1994, a subi à l'oeil gauche une blessure, en faisant une chute à son domicile, et que
Source officiellePage 6 sur 562