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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
69732c52cdc6046d4765111f
22 janvier 2026
J'ai donc chargé le camion en ce sens.
14e Chambre
6162cf718b4dc27576e7b76b
16 janvier 2013
La Caisse a rappelé que, quelle que soit l'importance des bruits auxquels avait été exposé le salarié, la surdité était présumée imputable au travail dès lors que ces bruits figuraient sur la liste du
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7aa
30 mai 2012
En dernier lieu, il était classé niveau II position 2 coefficient 140 de la convention collective des Ouvriers des Travaux Publics, moyennant une rémunération mensuelle brute de 1 468, 56 € (moyenne des
Chambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52a
27 octobre 2022
Il a emporté du mélange pour ciment dans son camion, en dehors du dépôt, il a découpé des fers pour faire ses travaux.
3ème Chambre Commerciale
6799c4375331f58c9ee86f8a
28 janvier 2025
Il ressort de l'expertise diligentée par l'assureur de la société Sopitra, que la lettre de voiture est demeurée dans la cabine du camion, une fois que le chauffeur l'a quittée.
6253cd34bd3db21cbdd92967
29 octobre 2015
et la location-bail de camion de camions.
6253c9e5bd3db21cbdd897f9
25 octobre 2007
Le salaire brut moyen des six derniers mois de M Grégory X... est de 2.001,36 Euros.
Chambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6a
20 octobre 2023
la plaque d'immatriculation du camion, et d'autre part, qu'il lui appartenait de vérifier avant de partir que son camion était sécurisé et de signaler les problèmes de sécurité à son employeur.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf6cadecb9ef7c7e005
24 mai 2012
Le salaire mensuel contractuel de Monsieur [M] [T] était de 1.920 euros brut.
CHAMBRE SOCIALE A
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10 octobre 2018
: 85 euros brut, - à titre d'indemnité compensatrice de préavis : 4.209, 80 euros brut, - au titre des congés payés afférents : 420, 98 euros brut, - à titre d'indemnité de licenciement
Chambre sociale-2ème sect
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8 septembre 2022
Après recherches, il s'est avéré que l'immatriculation identifiée correspond au camion que vous conduisiez le jour de cet incident.
Sociale B salle 1
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24 octobre 2025
. 45 palettes étaient déjà dans son camion et 105 autres palettes (qui n'avaient pas à se trouver à cet endroit) se trouvaient sur le quai de chargement, à proximité de l'arrière du camion.
Chambre 4 A
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29 avril 2022
Ensuite alors que la responsable d'activité de nuit vous rejoignait pour vous demander des explications, elle a constaté que vous uriniez à côté du quai 7, derrière un camion.
Pôle 6 - Chambre 5
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19 janvier 2023
Or, vous avez récemment causé un nombre important de sinistres avec le camion confié : le 3 avril 2017, nous avons constaté que le feu arrière droit du camion que nous vous avons confié était cassé.
6162740d7705f25f43644063
27 novembre 2013
, [Z] [B], qui conduisait le camion lors de l'accident.
Ch. Sociale -Section A
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2 mai 2023
euros et soixante centimes) bruts é titre de rappel de congés payés afférents 4. 390.84 € (Quatre mille trois cent quatre-vingt-dix euros et quatre-vingt-quatre centimes) bruts à titre d'indemnité compensatrice
Chambre sociale 4-4
66878d2805d6f7f678d495c2
3 juillet 2024
En effet, à de nombreuses reprises lorsque je chargeais les camions, ils étaient très souvent en surcharge. Certains camions étaient défectueux.
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d578
18 mai 2022
bruit (sic).
5ème chambre sociale PH
6979daf6cdc6046d47f5f01f
27 janvier 2026
[F] [P] percevait une rémunération mensuelle de base de 1.913,04 euros bruts, outre 273,23 euros bruts d'heures supplémentaires majorées.
Chambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
Le paquet de contreplaqués chute après le heurt de la table Doka et tombe sur le camion avant de finir sa courser entre le camion et le voile de façade.
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