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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d55e
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Le conseil du salarié admet que pendant la période de post-confinement, il a oublié d'adresser ses conclusions n°2 par RPVA mais que son adversaire les avaient matériellement dès le 1er juin 2020.
Source officielleChambre sociale
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12 août 2024
12 août 2024
responsable vous a alerté à de nombreuses reprises, oralement et par écrit sur l'impérieuse nécessité de respecter cette obligation : ce fut le cas en décembre 2017 pour des équipements non nettoyés et des oublis
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b10
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Il s'agit tout au plus de quelques noms que vous ne pouvez avoir oubliés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad26
30 mai 2007
30 mai 2007
même s' il tente de les minimiser ou de se décharger de sa responsabilité, les imputant à tort à des tiers ou à un manque de formation imputable à l' employeur, - que les erreurs, négligences et oublis
Source officielleChambre sociale
64ba21c9354f98d9699d4f2c
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[T] et qu'ils n'ont pu oublier. Il explique qu'en revanche, certains administrés oublient de sortir leurs poubelles avant le passage de la collecte, comme en attestent MM.
Source officielleChambre Sociale
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13 avril 2023
13 avril 2023
soit 400 kg, - le 9 mai 2019 : sur 2 dossiers de production de nuggets, vous vous êtes trompé de lot à mettre en production, - le 21 mai 2019 : une tôte comptée au lieu de 2 dans le dossier 74111, oubli
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01347_20260212
12 février 2026
12 février 2026
totale de 1 500 euros à verser à Me Badji Ouali au titre des présentes instances.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6780bc707876e75543d1c58e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'appelant; L'appelant a été invité à formuler ses observations écrites avant le 23 octobre 2024 ; Vu les observations écrites de l'avocat de l'appelante en date du 18 octobre 2024; En l'espèce, l'oubli
Source officielleChambre Sociale
6274bd612799a9057d5dd2a3
5 mai 2022
5 mai 2022
[H], -il est arrivé que pendant les douches, il passe du robinet à la douchette sans attendre que l'eau chauffe, provoquant ainsi des cris des enfants, -le brossage des dents est souvent oublié
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
696a1248cdc6046d4781899f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Or il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ce site : si vous l'aviez fait, vous vous seriez vous-même rendue compte de votre oubli.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bd2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Enfin, en date du 8 juillet 2019, vous avez oublié de livrer les pains surgelés du restaurant d'[Localité 6], toutefois, vous êtes retourné livrer les marchandises manquantes à la fin de votre tournée.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22275_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A C, représenté par Me Badji Ouali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2021 du préfet de Vaucluse ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse, à titre
Source officielleChambre sociale
65a0f643383a880008fd084f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[B] a fait des erreurs de calcul nécessitant une reprise du dossier, -dans le dossier PE, il a oublié de saisir un mois de banque, -dans le dossier BA, il a classé les factures une par une, au lieu de
Source officielleChambre Sociale
65b8a1a5ca0c5f0008399107
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 22 juillet 2019, elle a fait l'objet d'un avertissement pour avoir oublié de déclarer l'impôt sur le revenu d'une cliente à l'échéance fixée par les services fiscaux du 25 juin 2019.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c06208351cec6586733
17 octobre 2024
17 octobre 2024
De plus, Mme [F] présentait des oublis à mesure et une désorientation, elle se perdait régulièrement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
A tout le moins il fait observer qu'il a pu oublier la clé initialement prise pour la démonstration lorsque, plusieurs heures après la réalisation de l'enregistrement, il est sorti du magasin, son employeur
Source officielleChambre commerciale 3-2
68de07111bc19e7640ea3d3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
cas de force majeure lié à la disparition de sa clé RPVA au cours du déplacement de son conseil à [Localité 9] du 11 au 13 mars 2025, la non restitution de la clé par le service de l'hôtel où il l'a oubliée
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c3
4 février 2016
4 février 2016
Cette dernière demande à [G], je cite « n'oubli pas de remplir ton nouveau suivi d'activité. « [G] lui répond « non ne t'inquiète pas je n'ai pas oublié. « Inopinément, [I] [F] est passée derrière [G]
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
63104bcf4709e24f13d55500
31 août 2022
31 août 2022
explicitement sollicité l'infirmation du jugement en utilisant le terme 'infirmation'dans sa déclaration d'appel ; - les conclusions du 4 février 2019 sollicitaient à plusieurs reprises l'infirmation ; - l'oubli
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
687b269930e6dd8e1529be5b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
d'une part qu'il est paranoïaque sans admettre qu'on lui a volé plus de 126 000 euros et d'autre part qu'il n'adhère pas au traitement alors que ce ne sont que des sédatifs pour essayer de lui faire oublier
Source officiellePage 6 sur 182
AU LEVAIN OUBLIE
30/07/2026
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AU PLACARD OUBLIE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 16 juin 2026, désignant liquidateur Selarl Bruno Raulet, prise en la personne de Maître Raulet 34 rue des Moulins 51715 Reims cedex. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
19/07/2026
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LES OUBLIES
05/07/2026
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Galerie des Oubliés
24/06/2026
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JAMAIS OUBLIER
18/06/2026
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