Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT01608_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
implantée n'est pas contestable ; - la problématique de l'emballage de ces prothèses résulte également du rapport d'expertise ; - l'utilisation de cette prothèse défectueuse est à l'origine d'une usure
Source officielleChambre 3-3
69cf6e90cdc6046d47f50138
2 avril 2026
2 avril 2026
Le cabinet GM Consultant qu'elle a missionné a d'ailleurs attribué la rupture de la chaîne de distribution à un phénomène d'usure lent et progressif.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b0
22 avril 2003
22 avril 2003
La société SAAB FRANCE soutient que le vice n'était pas antérieur à la vente puisque l'expert impute la panne à l'usure d'une pièce et que le véhicule a fait l'objet d'un usage conforme à sa destination
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fa
30 avril 2015
30 avril 2015
Le bloc moteur bâbord est à restaurer ou remplacer en raison de son usure. Le bloc moteur tribord pourrait être remis en état de fonctionnement après réfection du système d'injection.
Source officielleChambre 4-8b
67f0be012b128a2997685792
4 avril 2025
4 avril 2025
social doit être affilié depuis douze mois au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22503_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
recommandations fixent les limites de l'acceptabilité de la remise en état des véhicules par le propriétaire, qui est fondée sur la distinction entre les dégradations selon qu'elles excèdent ou non l'usure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af5ab5ff6e72c961255a
10 avril 2025
10 avril 2025
: l'assuré doit être affilié depuis 12 mois au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure
Source officielle1re Chambre B
61629bb6eaaf44d62f53e856
2 mai 2013
2 mai 2013
Il indiquait : « Les bruits mécaniques anormaux qui se dégagent du haut du moteur proviennent d'une usure anormale des organes assurant la commande d'ouverture des soupapes et notamment de certaines
Source officielleChambre 1 A
63b91abcb63d827c909cac3a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[U], ce qui ne permettrait pas de déterminer si leur état lors de la restitution est moins bon que lors de leur remise et si leur état actuel est dû à une usure normale ou à une utilisation anormale ou
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Il a précisé que le glissement de la courroie pouvait s'expliquer par l'usure de la courroie, par la déformation de sa structure ou par la puissance transmise.
Source officielleChambre 1-2
65b35b611d7564000872dbdc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
4 du bail commercial liant les parties, - qu'il n'était pas sérieusement contestable que l'appartement n'avait pas été normalement entretenu et qu'il présentait des dégradations allant au delà de l'usure
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23940b8f5486fedd95b
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a cependant été observé une usure prématurée de plusieurs éléments internes du moteur difficilement détectable dans le cadre d'un entretien normal ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
chef de demande comme nouveau, provient de ce que Caractere a dû faire jouer sa garantie afférente à l'absence de dommages aux cylindres, subsidiairement de l'existence de dents cassées et non d'une usure
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682a37e31b7f74444938
31 octobre 2022
31 octobre 2022
organisme dans le délai de douze mois qui suit, selon le cas, soit la date de la consolidation de la blessure, soit la date de la constatation médicale de l'invalidité si cette invalidité résulte de l'usure
Source officielle2e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ae0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ajoute que la question de sa participation à l'usure du véhicule du fait de son utilisation est indifférente aux débats.
Source officielle1ère chambre civile B
6033fc9ca08f23acc6c46cc3
21 février 2017
21 février 2017
[U] et Mme [S] exposent que le taux d'usure pour 2007 a varié de 6,73% à 7,64% pour un prêt à taux variable. Or le prêt a été consenti au taux variable de 3,2750%, TEG 4, 06%.
Source officielle1ère Chambre
67874f34d61a5c2f4aa366fe
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- que le fait de tracter un van de façon régulière peut occasionner une fatigue et une usure anormale du véhicule.
Source officielleChambre commerciale
63c79b8cda31367c908eb6a7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et qu'il n'est pas anormal qu'elle affiche une usure significative avec un tel kilométrage ; qu'aucune expertise judiciaire ne vient démontrer qu'il s'agit d'une usure anormale ; elle ajoute que la notion
Source officielle2ème Chambre
653ca6bf83c9498318209e43
27 octobre 2023
27 octobre 2023
d'une fuite d'huile provenant de celle-ci et se répandant sur le disque d'embrayage, une détérioration de l'un des deux roulements de l'arbre primaire, interne à la boîte de vitesses, ainsi qu'une usure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a31b2e3e3b1864ce224e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
du véhicule lors de son acquisition par rapport à la longévité habituelle de véhicules de même type ; apprécier le degré d'usure du moteur et donner une indication sur l'état général de celui-ci, -
Source officiellePage 6 sur 394