N° 2019/354 Rôle N° 15/05041 - N° Portalis DBVB-V-B67-4QJH [D] [B] [J] [B] veuve [I] C/ [S] [B] épouse [U] [V] [B] épouse [G] Copie exécutoire délivrée

Arrêt N°26/ NM N° RG 24/00748 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GCAX [R] [S] VEUVE [B] C/ [N] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 MAI 2026 Chambre civile

[O] [L] et sa mère, Mme [U] [D] [Q] veuve [L] étaient respectivement nu-propriétaire et usufruitière d'un terrain constructible situé à [Adresse 3], et cadastré section AA n°[Cadastre 1], [Cadastre 2],

les demandes de Madame X..., veuve A...de ses demandes.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/15202 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFZ Ordonnance n° 2026/M Madame [W] [V] veuve [D] représentée par Me Olivier

MARTIN, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Raymonde Z... veuve X... ... 41200 PRUNIERS EN SOLOGNE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la

Je veux sortir. J'ai été au CRA il y a deux ans. Depuis je vivais à [Localité 1] avec une assignation à résidence que j'ai respecté mais ej suis rentré en prison.

En conséquence : - Condamner solidairement Mme [M] [Z] veuve [O], M. [O] [G], Mme [O] [C], Mme [O] [T] épouse [P], M. [O] [H], Mme [O] [I], Mme [O] [J], M.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juillet 2023 N° RG 22/02081 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F43T -DA- Arrêt n° [V] [S] / [H] [X] veuve [S] Ordonnance de Référé, origine Président

Veuve Z... et semblait avoir conservé ses facultés.

La partie qui veut faire appel saisit le premier président, qui statue selon la procédure accélérée au fond. L'assignation doit être délivrée dans le mois de la décision.

Par acte sous seing privé du 27 janvier 2000, Mme [W] veuve [N], nue-propriétaire, et Mme [R] veuve [W], usufritière, ont donné à bail commercial à M.

épouse B..., Mme Marie-Dominique X... veuve C... et Mlle Pauline X..., devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio.

[N] [C] ès-qualités de curateur de Mme [D] [X] veuve [C], intimés ; Vu l'ordonnance de clôture du 31 mars 2011 ; *** Par acte d'huissier en date du 8 décembre 2008, Mme [D] [X] veuve [C]

Marguerite X... veuve Y... relève appel de ce jugement, selon déclaration au greffe enregistrée le 22 février 2008.

Par ordonnance du 22 octobre 2024, le conseiller de la mise en l'état a : - déclaré [W] [A] veuve [S] et [F] [S] recevables en leur appel ; - déclaré [W] [A] veuve [S] et [F] [S] irrecevables en leur

PLESSY veuve X... née le [...] à LYON (69) [...]

[J] [PA], de Mme [BW] [VT] veuve [V] et de M.