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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c34

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Quant à Philippe Y..., il a reconnu lui avoir porté des coups de genoux, des coups de pieds, des coups « de boules » et des coups de poings.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b1551627057d32de3a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Le médecin consultant désigné par les premiers juges a indiqué que Mme [O] âgée de 63 ans ne travaille plus depuis deux décennies et présente une arthrose bilatérale des deux genoux, une surdité bilatérale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f5a29d40d57a3e5534b

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Un certificat médical de prolongation jusqu'au 26 février 2021 mentionnant un traumatisme du genou droit a été délivré le 19 janvier 2021. 2 - Le 1 er juin 2021, la [6] a informé M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946dd8ceca1cd7018df2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[B] [S], a été victime le 19 avril 2012 d'un accident du travail, lui ayant occasionné (selon le certificat médical initial du même jour) des 'douleurs au genou droit au niveau du creux poplité irradiant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc4c71a6a83181c8c86

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

: à la main la gestualité est gênée par l'existence d'une hypertonie du poignet et des doigts; au membre inférieur, le racourcissement de celui-ci explique la boiterie à la marche avec dérobement du genou

Source officielle
CA

14e Chambre

603518ca76e1824475d24b03

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

[M] a considéré que son employeur avait commis une faute inexcusable en l'affectant à un poste présentant un danger pour sa santé du fait du handicap affectant ses genoux, son poste de chauffeur poids-lourds

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947a

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

réparation, a frappé le ballon, au moment où son pied à touché le sol, j'ai vu le gardien de but se jeter les deux pieds en avant et venir percuter la jambe du joueur à quelques centimètres au-dessus du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c9

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

réparation, a frappé le ballon, au moment où son pied à touché le sol, j'ai vu le gardien de but se jeter les deux pieds en avant et venir percuter la jambe du joueur à quelques centimètres au-dessus du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93666

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Mme Marie Romaine X... verse aux débats une photographie des lieux où se serait passé l'incident, un certificat initial de l'hôpital de Corte aux termes duquel la face latero externe sous le genou de Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603433eeb0aa78255b50e166

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

était une journée de détente au cours de laquelle différentes activités étaient proposées aux salariés participant au séminaire et que c'est à l'occasion d'une de ces activités qu'elle s'est blessée au genou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22044_20230118

Admin. Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

juillet 2020 et le 4 octobre 2021 ainsi que des deux avis rendus par la commission de réforme le 18 janvier 2021 et le 24 janvier 2022, que Mme B souffre d'un syndrome fémoro-partellaire localisé sur son genou

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03411_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

résident son père, ses frères de nationalité française et tous ses enfants, et qu'elle est prise en charge par un de ses fils et doit bénéficier d'une surveillance après l'intervention chirurgicale du genou

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02942_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

S'agissant de l'année 2017, le certificat d'hébergement à compter du 4 avril 2017, les factures d'achats d'août et septembre 2017 et la radiographie des genoux du 16 novembre 2017 établissent de la même

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02826_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

celui du professeur B daté du 11 octobre 2021 et la déclaration du Dr E daté du 14 octobre 2021, produits en appel, font état dans des termes succincts du descellement de la prothèse de l'un des deux genoux

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00561_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs au genou gauche, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il se trouverait, pour l'application des règles déterminant l'Etat responsable

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA01202_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

A, auquel le préfet a délivré deux autorisations provisoires de séjour, a bénéficié en France de soins chirurgicaux orthopédiques, consistant en particulier en la pose de prothèses de hanche et de genoux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00975_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

B souffre d'un traumatisme balistique du genou gauche qui a nécessité la pose d'une prothèse en mai 2021, d'un stress post-traumatique et d'une dépression, le collège de médecins de l'Office français de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00002_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

30 mars 2026

S’il établit qu’il a des difficultés de santé et qu’il s’est fait opérer du genou, les ordonnances et comptes rendus médicaux produits ne permettent pas d’identifier sa pathologie et d’établir que son

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac789afcd9ba2a7397838

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le certificat médical initial en date du 16 mars 2021 porte la mention suivante: 'Contusion antérieure ++ du genou dt / chute échelle avec entorse '.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e859cdc6046d4765239e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

A compter du 7 décembre 2018, Mme [G] s'est trouvée en arrêt maladie, dans un premier temps en raison d'une opération d'arthroscopie pour fissure méniscale au niveau du genou droit, puis pour prise en

Source officielle

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