thérapeutique à 50 % pour une durée de 6 semaines (renouvelable), 2. horaires organisés en journée, 3. limite de port de charges de façon occasionnelle : 7 kilos, 4. éviter de porter, faire glisser

Monsieur [I] [Z] salarié de la société [4] en qualité d'ouvrier polyvalent, a été victime d'un accident de travail déclaré comme suit «Monsieur [I] [Z] est monté à côté du malaxeur (je ne sais pas s'il a glissé

De plus, la surface sur laquelle ils sont fixés est en pente, ce qui favorise le glissement vers le bas.

intégré au paragraphe intitulé « recommandations liées à la construction », elle précise que la construction devra s'éloigner d'au moins 5 m de la limite haute du talus pour éviter tout risque de glissement

l'implantation de leur maison d'habitation, n'ont pas fait réaliser un mur de soutènement pourtant indispensable au vu de la tendance naturelle et inéluctable des couches supérieures d'un sol en pente à glisser

Elle soutient, pour le premier, qu'elle a glissé sur de la nourriture se trouvant sur le sol de la cantine, pour le second, qu'il est survenu alors qu'elle a été amenée à porter plusieurs colis.

terrain » réalisée en mai 2006 dans le cadre de l’élaboration d’un plan d’occupation des sols communal classe le terrain d’assiette du projet, pour sa partie est, en zone d’aléa limité du risque de glissement

commune " et qu'aucune " délibération motivée " n'a été adoptée, d'autre part, que " la parcelle est concernée par un risque d'aléa fort de chutes de pierres et de crue torrentielle et d'aléa moyen de glissement

ayant pour activité la vente en gros sur le marché textile a subi un incendie dans l'un de ses entrepôts ce qui l'a empêchée de livrer des vêtements de ski et des équipements relatifs aux sports de glisse

.124-3 du code de assurances ; qu'ils contestent une exclusion de garantie pour défaut d'entretien de la berge de la rivière La Clarence, faisant valoir que les palplanches, destinées à empêcher le glissement

terrain; il a estimé, lors de son accédit du 16.7.2002, que les risques d'un effondrement subit sont importants, les fondations du mur étant affouillées sans appui vertical et sans butée résistant au glissement

des conditions de risques évidents ; que devant la police de CONFLANS SAINT HONORINE, le 21 décembre 1996, Madame Y... a précisé que ces 230.000 francs qui lui auraient été dérobés se trouvaient : "glissés

vésicule" et précisant la date à envisager: 08.03.93 ; Attendu qu'il résulte des pièces du dossier et notamment de l'expertise du professeur MALICIER que Raymonde Y... a été hospitalisée à l'hôpital de Gleizé-Villefranche

appareils ; Que s'agissant de la configuration de ces derniers, les appelantes soutiennent que les volumes et les lignes des modèles HD 600-100, C 110 M, Mobile C 90 M, HD 900-150, 595 H Total Stop et Glider

gendarmerie que le 2/02/2000, après la fermeture des pistes, en fin d'après midi, des militaires anglais se sont livrés à une descente de la piste Luc Alphand, classée noire, en utilisant des moyens de glisse

X... était victime d'un accident du travail, ayant glissé sur une tôle de toit. Une déclaration d'accident du travail était faite le jour même par l'employeur. M.

Le 12 février 2005 il a été victime d'un accident du travail au cours duquel il s'est sectionné plusieurs doigts de la main droite, la déclaration d'accident du travail précisant qu'il a glissé d'un escabeau

.; ils estiment que l'expert avait la compétence pour déterminer le tracé et l'implantation exacts de la clôture partiellement emportée par le glissement de terrain ; ils prétendent que la tentative de

L'intéressé présente en outre des séquelles dorsales consécutives à une maladie de Scheuermann contractée avant son engagement dans l'armée et un glissement de vertèbre L5 S1 dit " antélisthésis ".

L'intéressé présente en outre des séquelles dorsales consécutives à une maladie de Scheuermann contractée avant son engagement dans l'armée et un glissement de vertèbre L5 S1 dit " antélisthésis ".