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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33e
21 mars 2012
Le docteur Z...a ensuite adressé Monsieur Y...au centre MOLINI à PORTICCIO pour la mise en place d'une rééducation du genou.
5ème Chambre
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14 janvier 2026
[K] se plaignait de douleurs lombaires, ainsi qu'au niveau de la cheville et du pied droit, et celui du genou droit.
Chambre Sociale
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12 janvier 2023
[M] a été victime d'un accident du travail le 14 décembre 2015 ayant causé une rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche. Il a repris le travail le 1er mars 2018. M.
Chambre 1-2
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6 juillet 2023
[N] [T], né le [Date naissance 1] 1941, a été opéré par le docteur [P] à la clinique [5] pour mise en place d'une prothèse totale du genou gauche.
Pôle 6 - Chambre 10
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3 juillet 2025
Le 23 avril 2019, le salarié a été victime d'une entorse au genou gauche, survenu durant son temps de travail. Il a été placé en arrêt de travail à compter du 23 avril jusqu'au 15 juin 2019.
Pôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b086f
10 juillet 2025
Elle a été prise en charge le jour même par le service des urgences de l'établissement public Centre hospitalier de [Localité 12] qui diagnostiquait une entorse du ligament externe du genou droit.
681303566a331c9f4ab39a66
30 avril 2025
Elle fait valoir que les experts ont retenu la présence de deux cicatrices horizontales violacées au dessus du genou gauche et d'une lésion cicatricielle au tiers inférieur de la cuisse gauche.
1ère Chambre
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16 janvier 2024
Transporté à l'hôpital, une fracture des os propres du nez et une fracture de la rotule du genou droit ont été diagnostiqués. Une algodystrophie du genou est par la suite apparue.
6253c845bd3db21cbdd84c44
6 février 1998
été signalée; Attendu que Madame E... n'a jamais été transfusée à d'autre occasion que l'accident litigieux; Qu'elle a certes subi en 1987 des séances d'acupuncture et en 1989 une opération du genou
6e Chambre B
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13 septembre 2011
Par ailleurs, [Z] [O] produisait d'autres certificats médicaux en date des 3 et 5 octobre 2005 délivrés suite aux consultations rendues nécessaires par la persistance des douleurs au genou, ainsi qu'un
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00249_20250711
11 juillet 2025
B ont été évaluées par l'expert à 4 sur 7, compte tenu de la fracture de la clavicule, du traumatisme thoracique, de l'entorse cervicale, du traumatisme du genou, de l'évolution algodystrophique du membre
Chambre 1-6
5fd9b5b151ebd8ab51b59c8d
21 novembre 2019
avec hypoesthésie dans le territoire du V3, une limitation de flexion du poignet droit avec une limitation de la force, des dysesthésies de l'index gauche, une instabilité du compartiment interne du genou
63ca42d59066fd7c90fc262e
18 janvier 2023
Monsieur [R] [W] né le 30 Mai 1972 à , demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Romain GENOUX
RETENTIONS
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2 octobre 2023
regardé comme la réalité d'une résidence effective ou permanente sur le territoire ; - il est démuni de tout document d'identité en cours de validité ; - s'il déclare avoir une prothèse à l'épaule et au genou
Chambre Sécurité sociale
627a00ebdd6bd9057dc56be6
5 mai 2022
[D] souffre de divers pathologies du genou indépendante de l'accident litigieux.
Chambre 4-8
64ba219d354f98d9699d4eb5
20 juillet 2023
[D], ayant subi une intervention pour la pose d'une prothèse à la jambe gauche suite à l'amputation au dessus du genou en 1986, présente une boiterie à la marche et des épisodes infectieux intermittents
TROISIEME CHAMBRE
651fa545c601f083189916b7
5 octobre 2023
du 2 octobre 2017 qu'à la suite de l'accident, Mme [H] a présenté des séquelles physiques liées directement à l'accident résultant d'un grave traumatisme du membre inférieur droit avec instabilité du genou
6711fabd7603bf88a1884743
17 octobre 2024
Lors de l'utilisation de ce produit, elle a subi des brûlures de 2ème et 3ème degrés aux genoux.
1ère ch. civile
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17 avril 2024
qu'elle a subi un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme [G] assurée auprès de la société d'assurance mutuelle Macif, qu'à la suite de cet accident, elle a présenté une entorse au genou
Ch.protection sociale 4-7
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18 janvier 2024
Les postures de travail sont à genoux, debout, voire penchées.'
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