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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Le docteur Z...a ensuite adressé Monsieur Y...au centre MOLINI à PORTICCIO pour la mise en place d'une rééducation du genou.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6968c978cdc6046d47617497

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[K] se plaignait de douleurs lombaires, ainsi qu'au niveau de la cheville et du pied droit, et celui du genou droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b69

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[M] a été victime d'un accident du travail le 14 décembre 2015 ayant causé une rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche. Il a repris le travail le 1er mars 2018. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af383bcaf505db6962ba

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[N] [T], né le [Date naissance 1] 1941, a été opéré par le docteur [P] à la clinique [5] pour mise en place d'une prothèse totale du genou gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653d9f40b42a26419cea

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 23 avril 2019, le salarié a été victime d'une entorse au genou gauche, survenu durant son temps de travail. Il a été placé en arrêt de travail à compter du 23 avril jusqu'au 15 juin 2019.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b086f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle a été prise en charge le jour même par le service des urgences de l'établissement public Centre hospitalier de [Localité 12] qui diagnostiquait une entorse du ligament externe du genou droit.

Source officielle
CA

5ème Chambre

681303566a331c9f4ab39a66

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Elle fait valoir que les experts ont retenu la présence de deux cicatrices horizontales violacées au dessus du genou gauche et d'une lésion cicatricielle au tiers inférieur de la cuisse gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7842d8121050008662eaa

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Transporté à l'hôpital, une fracture des os propres du nez et une fracture de la rotule du genou droit ont été diagnostiqués. Une algodystrophie du genou est par la suite apparue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c44

Appel

6 février 1998

6 février 1998

été signalée; Attendu que Madame E... n'a jamais été transfusée à d'autre occasion que l'accident litigieux; Qu'elle a certes subi en 1987 des séances d'acupuncture et en 1989 une opération du genou

Source officielle
CA

6e Chambre B

61631212615c943a65e042dd

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Par ailleurs, [Z] [O] produisait d'autres certificats médicaux en date des 3 et 5 octobre 2005 délivrés suite aux consultations rendues nécessaires par la persistance des douleurs au genou, ainsi qu'un

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00249_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B ont été évaluées par l'expert à 4 sur 7, compte tenu de la fracture de la clavicule, du traumatisme thoracique, de l'entorse cervicale, du traumatisme du genou, de l'évolution algodystrophique du membre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9b5b151ebd8ab51b59c8d

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

avec hypoesthésie dans le territoire du V3, une limitation de flexion du poignet droit avec une limitation de la force, des dysesthésies de l'index gauche, une instabilité du compartiment interne du genou

Source officielle
CA

5ème Chambre

63ca42d59066fd7c90fc262e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Monsieur [R] [W] né le 30 Mai 1972 à , demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Romain GENOUX

Source officielle
CA

RETENTIONS

651d02f2fe8d588318c1ae01

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

regardé comme la réalité d'une résidence effective ou permanente sur le territoire ; - il est démuni de tout document d'identité en cours de validité ; - s'il déclare avoir une prothèse à l'épaule et au genou

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00ebdd6bd9057dc56be6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[D] souffre de divers pathologies du genou indépendante de l'accident litigieux.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219d354f98d9699d4eb5

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[D], ayant subi une intervention pour la pose d'une prothèse à la jambe gauche suite à l'amputation au dessus du genou en 1986, présente une boiterie à la marche et des épisodes infectieux intermittents

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa545c601f083189916b7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

du 2 octobre 2017 qu'à la suite de l'accident, Mme [H] a présenté des séquelles physiques liées directement à l'accident résultant d'un grave traumatisme du membre inférieur droit avec instabilité du genou

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6711fabd7603bf88a1884743

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Lors de l'utilisation de ce produit, elle a subi des brûlures de 2ème et 3ème degrés aux genoux.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb8d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

qu'elle a subi un accident de la circulation impliquant le véhicule de Mme [G] assurée auprès de la société d'assurance mutuelle Macif, qu'à la suite de cet accident, elle a présenté une entorse au genou

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa30ed009f81000890dd0e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les postures de travail sont à genoux, debout, voire penchées.'

Source officielle

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