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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00674_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Selon l'expert, les glissements et chûtes de produits de couverture allaient perdurer et s'aggraver de façon inexorable.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX01540_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02865_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

contemporains de référence dont il s'agit, qui ont eu lieu en février 1990, octobre 1993, février 1996 et décembre 1999 et qualifiés d' " inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues, glissements

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02939_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

rapport aux limites séparatives, d'une attestation d'architecte relative au plan de prévention des risques (PPR) Argile, d'une attestation d'un bureau d'études géotechnique portant sur l'aléa moyen de glissement

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00727_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Il résulte certes de l’instruction que le salon ainsi que plusieurs pièces de l’appartement de M. et Mme C... donnent sur la place Bargemon, laquelle était occupée, à ces périodes, par une rampe de glisse

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9a354f40c349692649983

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

sa lecture et la photographie annexe enseignent que le parking dont s'agit est surplombé par un talus instable d'une hauteur de 3,50 mètres subissant des poussées de charges importantes, que son glissement

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02042_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Enfin, s'il produit une promesse d'embauche pour un contrat de soudeur-agent de production à durée indéterminée au sein de la société Chemet Gli datée du 11 décembre 2020 et, à hauteur d'appel, une promesse

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f18cdc6046d472e3b7d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de l'accident : remise de câble sur pince en tête de poteau bois - Nature de l'accident : selon les dires de la victime, en mettant sous pince un câble BT aérien sur une poulie, la grimpette aurait glissé

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8073

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'objectif était de vous rappeler votre devoir d'alerte sur les risques de glissement de délais.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

697c68c4cdc6046d473a2ef4

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Dans la matinée du 19 décembre 2022, lors d'une manoeuvre dans la cellule [E] 5 avec le chariot à pinces destiné à manutentionner des bobines de papier, vous avez glissé sur le sol qui était mouillé en

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f212a942a604f5e932df

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Z], les témoins de l'accident ont déclaré que [J] [B] ne conduisait pas vite et que son véhicule avait glissé, Mme [X] [O] déclarant notamment qu'elle est 'sûre que le véhicule a glissé sur une plaque

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a929a68d519d3f3f1c4f

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

de 57 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances qu'il a relatées comme suit : alors qu'il pilotait son scooter sur le boulevard périphérique parisien, il a glissé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00578_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'abord, il est constant que la parcelle d'assiette du projet se situe en zone Bgv du plan de prévention des risques naturels prévisibles, correspondant à une zone à faible ravinement et à faible glissement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01761_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A été constatée une importante fuite d'eau, mettant en évidence l'existence d'un glissement de terrain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131b

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Cette carte était du reste simplement glissée sur le côté du pare-brise sans présentation de votre photographie d'identité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y

6253cd06bd3db21cbdd920f2

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Ce véhicule circulait en sens inverse (....) il a fait un écart sur la droite et a roulé sur le bas côté et a glissé. Le conducteur a alors perdu le contrôle de son véhicule.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ccb8dca058e3e7901

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ils affirment : - qu'une erreur s'est glissée dans l'acte notarié du 25 septembre 1970 dans la mesure où il mentionne à tort que l'origine de propriété de la parcelle H[Cadastre 3] provient d'un acte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c31

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Selon la déclaration d'accident du travail établie le 7 novembre 2014, le 6 novembre 2011, le salarié a glissé en montant à une échelle d'un château d'eau, ce qui a entraîné une luxation de son épaule.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacacb8dca058e3e7dac

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

- Essai à la plaque: Il s'agit de glisser une plaque en alu de 40 kg sous l'essieu arrière d'un camion. Mise en place de cales et d'un vérin manuel ou pneumatique.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8b939cffb4f13674317

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

. *** EXPOSE DU LITIGE Le 26 juin 2017, alors que Mme [O] [P] faisait ses courses dans le magasin Lidl situé [Adresse 4], elle a glissé sur un sol mouillé devant le rayon fruits et légumes.

Source officielle

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