CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_23PA00674_20250416
16 avril 2025
Selon l'expert, les glissements et chûtes de produits de couverture allaient perdurer et s'aggraver de façon inexorable.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue
4ème chambre
DCA_21NT02865_20221118
18 novembre 2022
contemporains de référence dont il s'agit, qui ont eu lieu en février 1990, octobre 1993, février 1996 et décembre 1999 et qualifiés d' " inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues, glissements
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02939_20250424
24 avril 2025
rapport aux limites séparatives, d'une attestation d'architecte relative au plan de prévention des risques (PPR) Argile, d'une attestation d'un bureau d'études géotechnique portant sur l'aléa moyen de glissement
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00727_20260313
13 mars 2026
Il résulte certes de l’instruction que le salon ainsi que plusieurs pièces de l’appartement de M. et Mme C... donnent sur la place Bargemon, laquelle était occupée, à ces périodes, par une rampe de glisse
Chambre 1-5
5fd9a354f40c349692649983
19 décembre 2019
sa lecture et la photographie annexe enseignent que le parking dont s'agit est surplombé par un talus instable d'une hauteur de 3,50 mètres subissant des poussées de charges importantes, que son glissement
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02042_20221110
10 novembre 2022
Enfin, s'il produit une promesse d'embauche pour un contrat de soudeur-agent de production à durée indéterminée au sein de la société Chemet Gli datée du 11 décembre 2020 et, à hauteur d'appel, une promesse
Ch.sociale-protec.sociale
69f43f18cdc6046d472e3b7d
30 avril 2026
de l'accident : remise de câble sur pince en tête de poteau bois - Nature de l'accident : selon les dires de la victime, en mettant sous pince un câble BT aérien sur une poulie, la grimpette aurait glissé
6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8073
7 juillet 2022
L'objectif était de vous rappeler votre devoir d'alerte sur les risques de glissement de délais.
1ère chambre sociale
697c68c4cdc6046d473a2ef4
29 janvier 2026
Dans la matinée du 19 décembre 2022, lors d'une manoeuvre dans la cellule [E] 5 avec le chariot à pinces destiné à manutentionner des bobines de papier, vous avez glissé sur le sol qui était mouillé en
1ère Chambre civile
6438f212a942a604f5e932df
13 avril 2023
[Z], les témoins de l'accident ont déclaré que [J] [B] ne conduisait pas vite et que son véhicule avait glissé, Mme [X] [O] déclarant notamment qu'elle est 'sûre que le véhicule a glissé sur une plaque
Pôle 2 - Chambre 3
5fd9a929a68d519d3f3f1c4f
16 décembre 2019
de 57 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances qu'il a relatées comme suit : alors qu'il pilotait son scooter sur le boulevard périphérique parisien, il a glissé
DCA_21MA00578_20230706
6 juillet 2023
d'abord, il est constant que la parcelle d'assiette du projet se situe en zone Bgv du plan de prévention des risques naturels prévisibles, correspondant à une zone à faible ravinement et à faible glissement
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01761_20240404
4 avril 2024
A été constatée une importante fuite d'eau, mettant en évidence l'existence d'un glissement de terrain.
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131b
25 mars 2014
Cette carte était du reste simplement glissée sur le côté du pare-brise sans présentation de votre photographie d'identité.
Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y
6253cd06bd3db21cbdd920f2
4 mars 2015
Ce véhicule circulait en sens inverse (....) il a fait un écart sur la droite et a roulé sur le bas côté et a glissé. Le conducteur a alors perdu le contrôle de son véhicule.
2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98ccb8dca058e3e7901
Ils affirment : - qu'une erreur s'est glissée dans l'acte notarié du 25 septembre 1970 dans la mesure où il mentionne à tort que l'origine de propriété de la parcelle H[Cadastre 3] provient d'un acte
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c31
Selon la déclaration d'accident du travail établie le 7 novembre 2014, le 6 novembre 2011, le salarié a glissé en montant à une échelle d'un château d'eau, ce qui a entraîné une luxation de son épaule.
Chambre Sécurité Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7dac
5 juillet 2022
- Essai à la plaque: Il s'agit de glisser une plaque en alu de 40 kg sous l'essieu arrière d'un camion. Mise en place de cales et d'un vérin manuel ou pneumatique.
Chambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
. *** EXPOSE DU LITIGE Le 26 juin 2017, alors que Mme [O] [P] faisait ses courses dans le magasin Lidl situé [Adresse 4], elle a glissé sur un sol mouillé devant le rayon fruits et légumes.
Page 61 sur 103
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.