CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

16 095 résultats pour « prime de chantier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

6683981b8da90185712ea66d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

b) Prime dite " prime RH " payée indûment : Nous avons découvert, en cette fin d'année, qu'en 2017, vous aviez bénéficié d'une prime pour un audit RH ; or, au cours de l'audit RH du Conseil Syndical du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2e

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

En dernier lieu, il occupait un poste de menuisier aluminium sur des chantiers impliquant de petits et grands déplacements.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6929

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Aerotech Pro en qualité de logisticien dans le cadre d'un contrat de chantier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f398e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Pour prouver qu'il a effectivement travaillé durant la période de chômage partiel Monsieur [P] verse : des comptes-rendus de réunions de chantier, une photographie de chantier, des changes de mails, un

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64af98f4049d5c05db17318d

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

prix convenu avec le propriétaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67ef6afc66129746fdd69ceb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

et erreurs sur les chantiers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0acac25a97f0381f4a39

Appel

4 février 2015

4 février 2015

Il y est précisé que le prix est forfaitaire pour la démolition.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c5d7cdc6046d47f3f343

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Je constate sur la prise électrique dans l'angle Est du séjour l'absence de raccordement de la prise de terre, le disjoncteur différentiel de protection ne s'actionne pas.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f36adc6faf0009588945

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Elle s'appuie sur le constat d'huissier du 21 février 2014 pour démontrer que le chantier était abandonné à cette date avec de nombreuses non-façons alors même qu'elle avait déjà réglé 99 % du prix du

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff37e523525b14ffda7a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

et d'absences à des réunions de chantier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00480_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Dès lors que l'application d'un coefficient de révision des prix sur les frais de déménagement, les frais de chantier et les frais de gardiennage n'est pas contestée en son principe, il résulte de ce qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

89800 CHABLIS ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO SARL MARIE CLAIRE prise en la personne de son représentant légal 160 rue du Vallon de la Vierge Les Chênes Verts

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00909_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Or si la société Ridoret fait valoir que la non-réception à cette date était due au retard pris par les autres lots du chantier, il résulte des procès-verbaux de constat produits par la société que le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01874_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

La construction des pistes de chantier circulables est couverte par la rémunération forfaitaire de 890 000 euros hors taxes prévue par le prix n° 01.010 du bordereau des prix unitaires.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163230a3dbed56e5e2c2ea7

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

Elle produit une autorisation de conduite d'engins de chantier délivrée le 30 janvier 2006.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301271dfcd8318200c55

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par acte sous seings privés en date du 30 septembre 2009, M. [Z] a cédé 105 de ses parts à M. [C] [K], pour un prix de 2 100 euros, soit 20 euros la part, alors que M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7G-MUOU S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C

6799c947d742d0b11d26be5b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SILVESTRI-BAUJET, prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL GRANDS TRAVAUX MODERNES AQUITAINE, domiciliée en cette qualité [Adresse 1] Non représentée S.C.C.V.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d09ae12c85000874adc3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[X], homme de chantier, est plus crédible que celui de M. [B] [S], directeur d'agence, ou M. [O] chargé de la partie financière et contractuelle du chantier, qui ne sont pas ou peu sur le terrain.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162b8cfefb73d2e55750e3f

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

Postérieurement au dépôt de ce rapport privé, la Société AD AFFRESCO a mandaté Madame [P], architecte, aux mêmes fins.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00698_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

) à titre subsidiaire, de condamner la commune de Pantin à lui verser la somme de 533 339,20 euros ou a minima de 292 628,95 euros, correspondant aux frais qu'elle a engagés pour la réalisation du chantier

Source officielle

Page 61 sur 805

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.