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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
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29 janvier 2020
exercer une activité principale de change manuel, numismatique, opération de bourse sur les métaux précieux et opérations de banque et de façon accessoire le négoce de parfumerie, petite électronique, bijouterie
14e chambre
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6 avril 2023
Les locaux dont la société FABB est locataire, sont composés d'une boutique et arrière-boutique, ainsi que d'une remise ; la destination des lieux est l'activité de bijouterie, joaillerie, horlogerie,
4eme Chambre Section 2
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3 avril 2025
Il s'est mis derrière moi et Iorsque je me suis retournée après avoir pris un colis, il m'a surprise en me faisant un bisou sur la joue.
Ch. Sociale -Section B
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4 avril 2024
Mme [T] a, quant à elle, fait état de l'incident suivant': « Lorsque je me déplaçais pour déposer mes « hors normes » la personne ([N] [D]) m'a interpelé en me disant « tu me fais un bisou », je lui ai
Ch. Sociale -Section A
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16 janvier 2024
Les bisous, etc. ».
Cour d'Appel
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23 juin 2005
Thierry, témoin, demeurant Base aéronavale de Lann-Bihoué 56100 LORIENT, après avoir prêté serment conformément à l'article 446 du Code de procédure pénale, en sa déclaration. Monsieur Z...
3ème CHAMBRE FAMILLE
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6 septembre 2022
[F], ses photos de famille, bijoux de baptême, son dossier médical ainsi que les carnets de chèque des comptes communs, et ce, sous astreinte ferme et définitive de 200 euros par jour, à compter de la
Chambre 4-1
6341138c58bc223e2e3f086a
7 octobre 2022
Vous comprenez bien que je ne peux pas accepter de voir associées au nom de notre hôtel des photos d'une jeune fille en maillot de bains avec une guitare, d'une créatrice de bijoux avec son collier, ou
6431063228558704f52e68eb
7 avril 2023
Les convoyeurs de fonds sont les personnels roulants affectés à des services de transport de fonds, de bijoux ou de métaux précieux. 4° Est considérée comme heure supplémentaire, pour les personnels
Pôle 3 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d418
18 mai 2022
CW], s'ur de la défunte a adressé à l'office notarial par courrier reçu le 16 novembre 2015, un écrit daté du 15 mai 1994 rédigé de façon manuscrite aux termes duquel la défunte demande à ce que ses bijoux
Chambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d042
26 janvier 2023
m'entretenir, que 'nous deux ça carburait à fond, tu fais chier (de ne pas céder)', qu'il voulait 'm'ouvrir les yeux et qu'il voulait m'offrir une vie de rêve', des propositions de cadeaux, de voyages, de bijoux
Pôle 1 - Chambre 3
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22 janvier 2026
La société [N] Athar est une société de droit saoudien spécialisée dans la distribution de parfums de luxe, de cosmétiques, de produits de beauté et de bijoux en Arabie saoudite.
Pôle 5 - Chambre 1
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16 octobre 2024
entrelacés avec un lien de cuir, utilisée initialement pour la bandoulière du sac modèle 2.55 de CHANEL, et qui est appliquée désormais, de façon constante, sur divers autres types d'accessoires (ceintures, bijoux
1ère Chambre
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17 octobre 2024
Quant aux dommages-intérêts sollicités par Mme [N], Mme [T] fait valoir que celle-ci affirme sans aucun commencement de preuve que leur mère aurait détenu des bijoux, des albums photo et un fusil, et que
Pôle 4 - Chambre 11
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Elle ne justifie pas ainsi de la perte de ce bijoux lors de l'accident. *** Le poste de préjudice des frais divers s'établit ainsi à la somme de 3 370 euros (1 920 euros + 1 250 euros + 200 euros
2e chambre sociale
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15 janvier 2025
salariées', observation faite qu'il ressort de la lettre 'anonyme' que des griefs d'hôtesses de caisse portaient notamment sur les remontrances que leur avait faites Mme [M] sur leur présentation (foulard, bijoux
6793332f32b173f45a7c8e0d
23 janvier 2025
Pôle 5 - Chambre 8
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22 octobre 2024
indivis, à savoir des appartements dépendant de la maison de [Localité 28] et de la [Adresse 26], des immeubles commerciaux, 'des chalets de [Localité 15]', des valeurs mobilières et des meubles et bijoux
6e chambre
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19 octobre 2023
La présentation de la société (sa pièce n°21) indique qu'elle 'conçoit et développe des coffrets promotionnels multimatériaux haut de gamme, des accessoires, bijoux, les articles de bagagerie de luxe pour
7ème Ch Prud'homale
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25 janvier 2024
Cette dernière, lorsqu'elle est devenue salariée SFN Concept Corner à compter du 2 décembre 2013, effectuait les tâches qui lui incombaient en qualité de référente dans le Corner Noz Boutique (vente de bijoux
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