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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
627b55e676c5d9057df80202
10 mai 2022
10 mai 2022
[W] [G] était propriétaire du château de la Roche, classé monument historique et objet de visites, sis à CHAPTUZAT (63).
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949f
21 mai 2007
21 mai 2007
Roch Y... ... 59280 ARMENTIERES Mme Sophie Y... ... 59420 MOUVAUX M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaf
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté sur l'audience par Me Lionel MIMOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1450 Madame Nathalie
Source officielleChambre civile TGI
625bae9b44cde4277d1bd6df
15 avril 2022
15 avril 2022
/10/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie
Source officielle9e Chambre A
5fdd5ad5ea711e038c958f84
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Copie exécutoire délivrée le : 07 SEPTEMBRE 2018 à : Me Eric Z..., avocat au barreau de MARSEILLE Me Nathalie A..., avocat au barreau de MARSEILLE Maître Simon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b3
21 mai 2002
21 mai 2002
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTE : Mademoiselle Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
No 09/ 04061 AFFAIRE : Nathalie X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c28
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 55 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00052 --------------------------- Nathalie X...
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d969651870
17 août 2023
17 août 2023
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décisions déférées à la Cour : Jugements du 28 mai 2021 et du 26 novembre 2021 rendus par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92147
11 mars 2015
11 mars 2015
.-19130 ST CYR LA ROCHE Représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE et substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE
Source officielleChambre 2 A
68e1fd2320ac6488494aa751
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre et Madame Nathalie
Source officielle4ème Chambre
6673c774ff41080008afbc2b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Ivan Z... et Mme Nathalie X... épouse Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd9fe5e09b563401239efc5
18 octobre 2019
18 octobre 2019
[Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier GAMBOTTI (SCP ROUCH
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60368a6263d4662d74dd9b29
8 octobre 2015
8 octobre 2015
substitué par Me Mathilde BRUNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1983 INTIMEE SAS OMEGA INTERIM ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 504 919 705 représentée par Me Henri ROUCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162776ba2bc6369e8386cc7
4 septembre 2013
4 septembre 2013
INTIME Monsieur [X] [Y] Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER avocat au barreau de PARIS, toque L0029 Assistée de Me Henri ROUCH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd368896d1e59f3129c254
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Nathalie Y... épouse X... née le [...] à DOUAI [...]
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eded0253d969201cf8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Ambiance Cuisines et Bains a été placée en liquidation judiciaire et la SCP Le Carrer-Najean a été désignée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf55e3cdc6046d47f3010f
2 avril 2026
2 avril 2026
DSV ROAD ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 45, 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Wendy PANG FOU, greffière, Vu les articles 400 et suivants
Source officielleChambre 2-2
63c2565b0bfda47c90075ebb
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJBFM Ordonnance n° 2023/M13 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INCIDENT Mme [D] [X] épouse [I] agissant en qualité de Tutrice de l'enfant mineur [F] [I] Représentant : Me Sandra-nathalie
Source officiellePage 62 sur 1321