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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

615e0decc25a97f0381f5071

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Au fil des jours, lorsqu'elle me parlait, elle me disait que monsieur [K] devenait agressif avec elle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e59c25a97f0381f554f

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

investisseur associé dans le rachat de l'établissement, témoigne que l'attitude de Monsieur [M] à l'égard de Monsieur [H] «' était très négative, qu'il le présentait sans personnalité et sans compétence et ne parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926ca

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Mme X... venait parfois parlait avec nous mais ayant des problèmes de mémoire elle nous demandait parfois les mêmes choses alors Sylvain Y... voyant arriver Mme X... composait son numéro de téléphone,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

lors Didier X... ne comprenait pas cette distance, le fait de ne plus s'investir ensemble, de faire chambre à part et ne plus avoir de rapports sexuels, il était malheureux de cette situation et m'en parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a7

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

pouvaient être reprochés au salarié, - que les aveux écrits signés par le salarié le 4 mai 2016 n'avaient aucune valeur, l'employeur lui ayant fait signer un document alors qu'il ne pouvait ignorer qu'il parlait

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6219d0882ee15e7900a33fdb

Appel

25 février 2022

25 février 2022

[K] était président d'AOMDP, ce que nous ignorions, car il parlait toujours de cette société en employant le terme «'le client'», c'était lui seul qui gérait la relation commerciale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000c

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

suite d'un instant d'inattention, et cela d'autant que Madame Z... portait, selon le constat des gendarmes, des chaussures à talons hauts qui sont restés coincées sous les pédales, écoutait la radio, parlait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

voiture et de rentrer chez elle ; qu'elle lui avait répondu sur un ton fort qu'elle ne sortirait pas de son bureau tant qu'il ne lui aurait pas donné d'explications sur son comportement, qu'on ne lui parlait

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01284_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

son insertion sur le territoire français, relatifs à une inscription à des cours de français, alors pourtant qu'il a affirmé pour expliquer ses difficultés à obtenir un passeport nigérian qu'il ne parlait

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04308_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le préfet a relevé également que l'intéressée ne parlait pas le français.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00008_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

G parlait mal aux intérimaires, sans pouvoir préciser ses propos, et trois ont déclaré qu'ils avaient eu des problèmes avec M. G (propos injurieux, provocations, agressions). De plus, M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05265_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Paulhac, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement précité ;

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63465921c024d1adffef74d1

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

gérant domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric GONDER de la SELARL GONDER, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Pierre-yves PAULIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c46527a11effc4b78d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de PAU Madame [E] [V] épouse [H] née le 08 Février 1957 à [Localité 8] (ITALIE) de nationalité italienne [Adresse 6] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître Antoine PAULIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177daee5d80f0008c2e88e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître CHARBONNIER, avocat au barreau de PAU SARL BERGERET [Adresse 14] [Localité 9] Représentée et assistée de Maître PAULIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda090de36ae04b83638fdf

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

[Adresse 5] [Adresse 6] Représenté et assisté de Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU SA MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80d1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

injustifiés », que « travailler avec elle est un supplice », « elle traite les gens comme du personnel de maison, voir des esclaves », « elle ne parle pas, elle hurle tout le temps » « tout le monde parlait

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b0938cdc6046d471218ce

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ce fut le début de son calvaire, il a pris en grippe, lui parlait comme à une moins que rien (comme avec beaucoup d'autres collègues). Il l'insultait en lui disant 'TA GUEULE!'(...)

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6672

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[G] parlait de plus en plus de se séparer de Mme [HB].

Source officielle
CA

16e chambre

650d315f71dfcd83182014b5

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[Localité 9] est un acte authentique opposable aux parties jusqu'à inscription de faux, Juge irrecevable pour défaut de qualité de créancier la demande de BPL visant à voir qualifier de « fraude paulienne

Source officielle

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