comme suit : « j'ai lu et j'accepte le document de [x] page(s) ci-dessus », qu'il s'est authentifié au moyen d'un OTP envoyé au 33614640157 à 17:50:14, que cette authentification a été vérifiée avec succès

Année 2005 Le 10 novembre 2005, après un suivi trimestriel détaillé, monsieur [R] a écrit à monsieur [F] pour lui indiquer deux points à améliorer et deux points de succès.

° [Cadastre 3] étant indispensable à la réalisation du projet ; qu'elles ajoutent que, contrairement à ce que soutiennent les intimés, le projet était réalisable, économiquement viable et promis au succès

S'agissant en second lieu du taux de reproductivité de l'espèce, le rapport de l'OGM sur le succès reproducteur des galliformes de montagne au 28 août 2023 mentionne un indice de reproduction dans l'ensemble

[D] a été hospitalisé plusieurs fois depuis son arrivée au centre mais les hospitalisations sont dues à une mauvaise observance de son traitement (refus du sylo d'insuline, sucre son café volontairement

Si Mme [S] dit s'être sentie mal : « comme des personnes qui ont dû casser du sucre sur le dos de leur cheffe. », cela ne ressort pas des propos tels que rapportés.

Il est également avéré qu'il pouvait être désinvolte, désagréable voire grossier envers la clientèle, balançant avec mauvaise humeur sur la table un café, un verre d'eau ou du sucre réclamé, faisant remarquer

dans la laverie de l'hôpital parce qu'il refusait de se porter gréviste ce jour-là ont été confirmés par un autre collègue indiquant s'être blessé après avoir glissé sur des œufs, de la farine et du sucre

Il est équipé d'une pompe à Insuline, mais il présente de très fréquentes hypoglycémies sévères et quasi quotidiennes qu'il ne sent plus arriver et qu'il ne peut plus prévenir par l'absorbation de sucre

Elle avait pour activité le commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé, commerce de gros de sucre, chocolat, confiserie et vente à distance.

Elle avait pour activité le commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé, commerce de gros de sucre, chocolat, confiserie et vente à distance.

dès lors qu'il représente 1 % de la superficie de la parcelle cadastrée section DZ n° 24 ; son projet d'agrotourisme a été conçu comme un complément à son activité de culture vivrière de la canne à sucre

chercher à s'intégrer et à s'insérer et qu'il ne présente pas un élément de vulnérabilité qui s'opposerait à une rétention, l'intéressé ayant seulement déclaré avoir « un peu mal aux dents » et avoir du sucre

[E] a volontairement entretenu son client dans la croyance qu'une procédure était engagée, pendant 3 ans, et qu'il avait des chances de succès alors qu'aucune procédure judiciaire n'avait été engagée et

Claude Z..., avocat au barreau de Paris, actuellement retraité, dans l'instance par lui engagée sans succès à l'encontre de deux sociétés Cofracib et Sogeprom. M.

Dès lors qu'en vertu de l'article 9 du code de procédure civile, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention et qu'il n'appartient pas au

Selon l'article 31 du code de procédure civile l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d'une prétention, sous réserve des cas dans lesquels la loi attribue le

APPELANTES [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nicolas PORTE, avocat au barreau de PARIS URSSAF [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Paulette SUDRE

statuer que sur les prétentions énoncées au dispositif, - l'article 9 du code de procédure civile dispose qu'"il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès

Sur l'intérêt et la qualité à agir du Crédit agricole Selon l'article 31 du code de procédure civile, l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d'une prétention