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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90681

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Ludovic X... ... 97122 BAIE MAHAULT Comparant en personne INTIMÉE EURL CARIB CENTER co LP GUADELOUPE MOUDONG CENTRE Moudong Centre-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Thierry AMOURET

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01678_20240913

Admin. Appel

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Si Mme E soutient qu'elle n'a pas été pris en charge correctement en Croatie et qu'elle y risque des violences compte tenu du fait que son ancien employeur qui veut la forcer à avoir une relation amoureuse

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00820_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il se prévaut d’une relation amoureuse avec un ressortissant français, qui aurait commencé le 28 juillet 2021, avec une vie commune à compter du 2 février 2022.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02571_20230201

Admin. Appel

1 février 2023

1 février 2023

Mme B fait valoir qu'elle a rejoint en France un ressortissant ivoirien avec qui elle entretient une relation amoureuse.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b80e9d1fb03057d9a4ee6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Madame [O] [Z] née le 15 Novembre 1972 à Nice, demeurant 20, Cours Aristide Briand - 13580 La Fare Les Oliviers représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Amaury

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A

652f78abb053208318995942

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Origine France Garantie', à une sélection de tissus haut de gamme au tombé parfait, - initialement le site de la société faisait une référence expresse par 'ART & LUX 1855" aux amateurs d'art ou amoureux

Source officielle
CA

11e chambre

627df9960d41e0057d43e81d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

septembre 2017 et de mars 2018'; toutefois, la cour constate que de très nombreux messages sont sans lien avec le contrat de travail de Mme [R], dès lors qu'ils concernent la rupture de la relation amoureuse

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d042

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il m'appelait ma puce, ma chérie, mon amour, et ce ouvertement devant tout le plateau. Il s'amusait ironiquement de la situation car il avait été convoqué par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

668f76d89b65e642c5878600

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Assisté de Mme Véronique COUVET, greffier présent lors des débats et du prononcé ; MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au parquet général représenté lors des débats par Madame Jocelyne AMOUROUX

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b3c2a5bdff9702ff22

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour confirmation du jugement, Mme [BX] soutient que : -lorsqu'en 2014, elle a officialisé devant ses collègues, sa relation amoureuse avec M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

671c8671a2a1858e05800c31

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Lille, avocat constitué La société Groupama [Localité 13] Val de Loire prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a0e96a8cdc6046d476539e5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 23/06/2022 RG : F 20/00557 Réformation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-David CHAUDET, - Me Jean-Luc AMOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148a

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

une indemnisation, ces conséquences ne résultant pas du défaut d'information reproché au Dr Z... qui l'en aurait par ailleurs, averti, et qui sont communément connues ; Que cependant, les rapports amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f27

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE LA COMMUNE DU GOSIER, prise en la personne de son maire ès-qualité Domicile élue au cabinet de Me MIGNOT 1 rue Achille René-Boisneuf 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me Amaury MIGNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f3c

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE LA COMMUNE DU GOSIER, prise en la personne de son maire ès-qualité Domicile élue au cabinet de Me MIGNOT 1 rue Achille René-Boisneuf 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me Amaury MIGNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f31f

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

Tony Y..., délégué syndical ouvrier INTIMÉS Maître Marie Agnès Z... ès-qualités de mandataire judiciaire de la societé MARSHALL SECURITE EURL ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me AMOURET substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b0

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

outre qu'il a vécu une année seul et que dès lors son épouse ne peut lui reprocher, alors que l'adultère n'est pas à l'origine de leur séparation, d'avoir retrouvé auprès d'une autre la tendresse et l'amour

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6358cda9c40aa805a7864c26

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

citant en particulier, pour caractériser cette mésentente, un courrier du gérant de la SCI en date du 1er août 2015 (« il n'y a que manigances, spéculation outrancière, et petite vengeance personnelle d'amoureuse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3610d69e87f74e6c048

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant: Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3620d69e87f74e6c04a

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant: Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle

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