. **** Mme [Q] [Q] est née le [Date naissance 3] 1985 à la clinique du [Établissement 1] à [Localité 1], l'obstétricien étant le docteur [X], salarié de la clinique.

Le 25 avril 1997, le docteur Pascale A..., dentiste exerçant à Bourg de Péage, a posé, sur ces deux incisives, deux couronnes céramique sur pivot.

S'appuyant sur un certificat médical établi par le docteur Z..., il a présenté une demande de rechute de cet accident du travail.

de connaître sa contamination par le virus de l'hépatite C en s'abstenant de procéder à un contrôle du virus de l'hépatite C pré-transfusionnel, et de condamner le Docteur Z... à lui payer les sommes

[D] et Mme [K] et la SCM des Docteurs [X], [D], [K] et Associés de leurs demandes.

[I] ; - condamner le Docteur [F] [I] et la société Cabinet du Docteur [I] à relever et garantir intégralement celle-ci de toutes les condamnations qui pourraient être prononcées au bénéfice de Mmes [

La [Adresse 4] met à la disposition du docteur [B] et/ou du docteur [E] : - 16 lits de chirurgie agréés, à utiliser en commun avec le docteur [E] selon les modalités de leur contrat d'association.

ophtalmologie troubles posturaux », produits en décembre 2015 ; 5) le dossier CRA (ordonnance du médecin, dépôt du dossier et questionnaire) ; 6) le devis orthèses auditives ; 7) les ordonnances du docteur

de son préjudice, sur la base d'un rapport d'expertise judiciaire du docteur Bruno A....

Le 11 décembre 2012 le Docteur [F] [I], contestant l'indu, saisit la Commission de Recours Amiable.

pour que le délibéré soit rendu au O9 Février 2002 Ce jour a été rendu contradictoire et en dernier ressort l' arrêt suivant ARRET: Le 16 mai 1988 Madame Y... a été engagée comme laborantine par le Docteur

X... ; Constate que le Docteur X... a satisfait à la demande de communication de pièces ; Fait partiellement droit à la demande reconventionnelle ; Prononce la résiliation du contrat du 2 août

Bernard A..., du Docteur Claude Z..., du Docteur Nathalie B..., de la compagnie d'assurances " Le Sou Médical " et de la Clinique MAGNIN : Attendu qu'il résulte des pièces versées et des débats qu'au

Mme [M] ayant opté pour la seconde option, l'intervention a été réalisée le 21 septembre 2021 à l'Hôpital [4] par le docteur [O].

C/ Anne-Joseph X..., DOCTEUR BARTHELEMY B...

d'exercice conjoint (régularisé le 1er octobre 1998), lorsque le Docteur B... s'est associé au Docteur D....

Ils font valoir que : - la cour doit surseoir à statuer jusqu'à ce que les consorts B et E leur communiquent l'expertise réalisée par les docteurs Mantion et Chopard ; - le docteur K, médecin de

L'expert, le docteur [O] [F], a déposé son rapport le 2 octobre 2015.

docteur [U].

Attendu dès lors qu'aucune faute de technique médicale ne peut être reprochée au Docteur Y....