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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d07

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Plaques de protection mal positionnée », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 20 octobre 2015, faisant état d'un traumatisme de l'épaule et du coude droits, et d'un traumatisme du genou

Source officielle
CA

ETRANGERS

6629f374dc6faf0009588acf

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

fait valoir qu'il a un suivi psychiatrique, et est reconnu comme ayant un handicap à 50 % par la maison départementale des personnes handicapées, et doit se faire opérer pour la pose d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6881bec953f7f060d28c79a5

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Il précise qu'il souffre d'asthme et de douleurs aux genoux.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4cbe12c85000874afa9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il est également fait état d'une pathologie au genou, mais l'expert a relevé une autonomie à la marche de 500 mètres. Si la réalité de la pathologie psychique de M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68fc59c8af64986e40f71c5b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il soutient à ce titre avoir une adresse à [Localité 3], avoir des craintes en cas de retour dans son pays d'origine et souffrir de problèmes au genou ainsi que d'un microbe dans le sang. 3° L'erreur

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a152afacdc6046d47f25e52

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[K] expose qu'il souffre d'un problème au genou qui est incompatible avec la mesure de rétention et les conditions du déroulement de celle-ci au Cra.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a4

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

projet, et les contacts avec la cellule de reclassement, étant en arrêt de maladie pris en charge par la législation professionnelle, puis, selon ses propres déclarations, en attente d'une opération des genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd2

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

antécédents, particulièrement aux réactions allergiques, et n'a signalé aucun incident lors des interventions antérieures (juin et septembre 1986 respectivement pour enlèvement d'un corps étranger au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879d1

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Z... leur oncle ; que du plus loin que remontaient ses souvenirs, elle se rappelait que son oncle la prenait sur ses genoux, lui caressait les cuisses en remontant sa main pour finir par lui toucher le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ad

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

"ne peut plus travailler à genoux ou en flexion, pourrait avoir un travail assis" ; Que, d'une part, il a employé le conditionnel, ce qui ne peut formuler qu'une hypothèse et non l'affirmation que Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bb

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

cervicale sans lésion osseuse, une contusion mandibulaire sans lésion osseuse radiologiquement décelable, une contusion des poignets droit et gauche, des démarbraisons au niveau de l'orbite gauche, aux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bd

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

égard à l'accident initial, aux 3 interventions nécessitant par la suite une longue rééducation, aux infiltrations réalisées 4 / 7 (moyen) - préjudice esthétique : 1, 5 / 7 (cicatrice au niveau du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ae

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

procès verbal d'audition avait mis en cause l'attitude de sa passagère, Amélie Z... en soutenant que cette dernière lui avait fait perdre le contrôle de son véhicule en exerçant une pression sur son genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z

6253ca66bd3db21cbdd8aeee

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

que le même jour, vers 10 heures, elle avait été victime de violences de la part de son époux qui, l'ayant empoigné au niveau des épaules, poussée alors qu'elle résistait, lui aurait porté un coup de genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e3

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler que Mme X...a demandé la prise en charge d'une affection consistant en un " épanchement genou

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02692_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ses côtés en produisant un certificat particulièrement peu circonstancié établi par un médecin généraliste postérieurement à l’arrêté en litige, ainsi que divers documents relatifs à une prothèse du genou

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA05133_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Elle soutient qu'elle serait tombée de sa hauteur et aurait eu des hématomes aux genoux et se serait fracturé la tête radiale du coude.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00361_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

caporale-cheffe de l'armée de terre, titulaire d'une pension militaire d'invalidité définitive concédée au taux de 10 % par arrêté du 21 février 2005 pour l'infirmité de séquelles de traumatisme du genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00515_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

orthopédique indiquant qu'il est suivi pour le changement de prothèse fémorale tous les six mois, la réadaptation annuelle de prothèse suite au changement de morphologie du moignon et la révision biennale du genou

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01299_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A produit, à hauteur d'appel, un certificat médical du centre hospitalier de Troyes établissant qu'il a été hospitalisé du 27 au 30 juin 2022 pour des douleurs au genou gauche avec impotence totale de

Source officielle

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