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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d07
16 avril 2024
Plaques de protection mal positionnée », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 20 octobre 2015, faisant état d'un traumatisme de l'épaule et du coude droits, et d'un traumatisme du genou
ETRANGERS
6629f374dc6faf0009588acf
24 avril 2024
fait valoir qu'il a un suivi psychiatrique, et est reconnu comme ayant un handicap à 50 % par la maison départementale des personnes handicapées, et doit se faire opérer pour la pose d'une prothèse du genou
C.E.S.E.D.A.
6881bec953f7f060d28c79a5
23 juillet 2025
Il précise qu'il souffre d'asthme et de douleurs aux genoux.
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4cbe12c85000874afa9
16 janvier 2024
Il est également fait état d'une pathologie au genou, mais l'expert a relevé une autonomie à la marche de 500 mètres. Si la réalité de la pathologie psychique de M.
Chambre des Rétentions
68fc59c8af64986e40f71c5b
24 octobre 2025
Il soutient à ce titre avoir une adresse à [Localité 3], avoir des craintes en cas de retour dans son pays d'origine et souffrir de problèmes au genou ainsi que d'un microbe dans le sang. 3° L'erreur
Chambre des Etrangers
6a152afacdc6046d47f25e52
23 mai 2026
[K] expose qu'il souffre d'un problème au genou qui est incompatible avec la mesure de rétention et les conditions du déroulement de celle-ci au Cra.
Cour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a4
2 octobre 2002
projet, et les contacts avec la cellule de reclassement, étant en arrêt de maladie pris en charge par la législation professionnelle, puis, selon ses propres déclarations, en attente d'une opération des genoux
6253c8f9bd3db21cbdd86dd2
18 décembre 2003
antécédents, particulièrement aux réactions allergiques, et n'a signalé aucun incident lors des interventions antérieures (juin et septembre 1986 respectivement pour enlèvement d'un corps étranger au genou
6253c938bd3db21cbdd879d1
22 novembre 2005
Z... leur oncle ; que du plus loin que remontaient ses souvenirs, elle se rappelait que son oncle la prenait sur ses genoux, lui caressait les cuisses en remontant sa main pour finir par lui toucher le
6253c9cabd3db21cbdd893ad
8 mars 2007
"ne peut plus travailler à genoux ou en flexion, pourrait avoir un travail assis" ; Que, d'une part, il a employé le conditionnel, ce qui ne peut formuler qu'une hypothèse et non l'affirmation que Monsieur
6253caccbd3db21cbdd8c1bb
10 septembre 2008
cervicale sans lésion osseuse, une contusion mandibulaire sans lésion osseuse radiologiquement décelable, une contusion des poignets droit et gauche, des démarbraisons au niveau de l'orbite gauche, aux genoux
6253cae6bd3db21cbdd8c6bd
29 octobre 2008
égard à l'accident initial, aux 3 interventions nécessitant par la suite une longue rééducation, aux infiltrations réalisées 4 / 7 (moyen) - préjudice esthétique : 1, 5 / 7 (cicatrice au niveau du genou
6253ca41bd3db21cbdd8a7ae
28 mars 2008
procès verbal d'audition avait mis en cause l'attitude de sa passagère, Amélie Z... en soutenant que cette dernière lui avait fait perdre le contrôle de son véhicule en exerçant une pression sur son genou
M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z
6253ca66bd3db21cbdd8aeee
26 mai 2008
que le même jour, vers 10 heures, elle avait été victime de violences de la part de son époux qui, l'ayant empoigné au niveau des épaules, poussée alors qu'elle résistait, lui aurait porté un coup de genou
6253cd36bd3db21cbdd929e3
5 novembre 2015
dans la décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler que Mme X...a demandé la prise en charge d'une affection consistant en un " épanchement genou
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02692_20240703
3 juillet 2024
ses côtés en produisant un certificat particulièrement peu circonstancié établi par un médecin généraliste postérieurement à l’arrêté en litige, ainsi que divers documents relatifs à une prothèse du genou
3ème chambre
DCA_22PA05133_20231115
15 novembre 2023
Elle soutient qu'elle serait tombée de sa hauteur et aurait eu des hématomes aux genoux et se serait fracturé la tête radiale du coude.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00361_20230601
1 juin 2023
caporale-cheffe de l'armée de terre, titulaire d'une pension militaire d'invalidité définitive concédée au taux de 10 % par arrêté du 21 février 2005 pour l'infirmité de séquelles de traumatisme du genou
Juge des référés
ORCA_24MA00515_20250108
8 janvier 2025
orthopédique indiquant qu'il est suivi pour le changement de prothèse fémorale tous les six mois, la réadaptation annuelle de prothèse suite au changement de morphologie du moignon et la révision biennale du genou
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01299_20221215
15 décembre 2022
A produit, à hauteur d'appel, un certificat médical du centre hospitalier de Troyes établissant qu'il a été hospitalisé du 27 au 30 juin 2022 pour des douleurs au genou gauche avec impotence totale de
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