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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02a
18 juin 2008
Un témoin des faits, Pierre B... , déclarait qu'il l'avait vu donner des coups de pieds dans les portières et des coups de poing dans les vitres. Il désignait Jérémy X...
Tribunal de grande instance de LUREc/M. et Mme Y
6253ca31bd3db21cbdd8a4f5
6 décembre 2006
services de gendarmerie par le juge d'instruction, -la référence à des écoutes téléphoniques incidentes dont ont ignore tout des circonstances dans lesquelles elles auraient été ordonnées, -l'audition des témoins
6253cb4fbd3db21cbdd8d4b6
26 janvier 2011
du code de procédure pénale ; Attendu sur le fond que les violences alléguées par Monsieur Abdelkrim X...ressortent uniquement de sa propre déclaration lors de l'enquête pénale ; qu'aucun des témoins
6253cd67bd3db21cbdd933bf
23 juin 2016
X... soulève ensuite l'irrégularité du déroulement des opérations de visite en ce qu'elles ont eu lieu, alors qu'il était absent, en la présence de deux témoins dont le serrurier requis par les agents
6253cc8bbd3db21cbdd9070c
8 mars 2013
Le 30 août 2012, après de nouvelles révélations par Mélanie de faits de nature sexuelle, dont sa mère et son jeune frère Charly, auraient été les témoins, le juge des enfants a suspendu les droits de visite
Chambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515c
13 octobre 2025
L'ANGDM critique les témoignages au motif qu'il n'est pas possible d'établir de lien de travail direct entre les témoins et M.
1ère Chambre civile
6285e0b06a1876057df5d22c
17 mai 2022
Il ajoute que le chantier devait être achevé pour le 2 janvier 2015 et n'est toujours pas terminé à ce jour.
65b3638c1d7564000872df6b
22 janvier 2024
[I] [F], notamment en ce que la qualité de collègues de travail directs des témoins n'est pas établie.
Pôle 6 - Chambre 5
68ef2c13796eb4b748562803
14 octobre 2025
[C] fait valoir qu'il commençait à travailler avant 9 heures, de ne pas prendre sa pause déjeuner entre 12 h30 à 14 heures et de terminer sa journée de travail à 18h30.
4eme Chambre Section 2
64437d57823e6dd0f8bf8203
21 avril 2023
Là encore, agressivité de votre part, et justification de votre refus de coopérer par votre statut de « chef de chantier », et chantier non-terminé.
Sociale E salle 4
62c52965a2c4236379079725
29 avril 2022
Des collègues ont été témoins et/ou victimes de pressions et intimidations de votre part.
2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e3825
20 avril 2022
Le salarié produit le classement à l'issue de la saison régulière, par ailleurs disponible sur le site internet de la ligue nationale de rugby, qui fait apparaître que le MHR avait terminé 3ème sur 14
2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
Ils s'étonnent également de ce que les deux témoins du testament soient des inconnus des proches de la famille du défunt alors même que leur père avait un frère vivant à Port Vendres dans les Pyrénées
Ch. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116b
8 octobre 2024
témoin
662209759ce1420008389927
18 avril 2024
témoins ne mentionnent pas les périodes communes d'activité.
Chambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011341
23 janvier 2025
Aucune question en ce sens n'a été posée aux témoins.
5e chambre Pole social
67f8aa963b6868ad1f983760
10 avril 2025
[L], gérant, et Mme [O], témoin, ont confirmé tous deux n'avoir été témoins d'aucun choc émotionnel ni le 04 juillet 2018, ni le lendemain, - la matérialité des faits litigieux n'est donc pas établie
Chbre Sociale Prud'Hommes
65a0e9e25bbe450008b2cd59
11 janvier 2024
Sur le licenciement - Moyens L'employeur soutient que les propos des deux jeunes, évoquant avoir été témoins de relations intimes entre la salariée et un autre salarié M.
1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d38
25 octobre 2022
1: [D] [A] - témoins 2: les enfants Cette déclaration a nécessairement été faite sur les déclarations de la victime elle-même ou du témoin qui seules pouvaient en donner les détails.
3e chambre
615e0e31c25a97f0381f5333
3 avril 2014
Un procès verbal a été dressé par la Gendarmerie de [Localité 5] où figurent les auditions des parties et de plusieurs témoins.
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