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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

635237a08c924eadffcc4a0a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[M] [V] (salarié) a été recruté par la société [11] (l'employeur) en qualité de monteur mécanicien et mis à la disposition de la société [22], dans le cadre d'une mission à compter du 25 janvier 2015.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5fa3cdc6046d47f3c4b4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[B] et [M] affirment que le salarié a toujours travaillé dans un bureau et jamais dans un atelier, alors que M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666c2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

S'il reconnaît avoir conservé son appartement au [Adresse 6], il indique qu'il y a installé son atelier informatique, et que le garage lui sert d'atelier de bricolage.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4410fe25450008314dea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[B] était en train de laver une voiture avec un Karcher à l'extérieur de l'atelier. Il s'agit d'un couloir assez serré. Comme j'ai vu [B], je me suis serré contre la maison de [I] pour l'éviter.

Source officielle
CA

8ème chambre

6710aa55be64d7e510244fde

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[H], qui rapporte cette visite, précise que les différences de teintes et efflorescences du sol en béton lissé de son atelier sont normales. Ainsi, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b971

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

travaillé au sein de l'usine des Carmes jusqu'à son départ en pré-retraite le 1er avril 1985 ; qu'il a occupé le poste d'agent de maintenance jusqu'en 1974, puis celui d'ajusteur, et enfin celui de monteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4da42150aadff23db6e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ces attestations précisent encore que les locotracteurs électriques étaient équipés de contrôleurs équipés de résistance montées sur plaque d'amiante ainsi que leurs protections thermiques qu'il convenait

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8869ad85da04f53a3acc

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

La société 5MS, maître de l'ouvrage, a fait appel à différentes entreprises dans le cadre d'un marché de travaux privé du 17 janvier 2017 sous la maîtrise d''uvre de la société Atelier Raymond Brun.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23ee53fca3659f6737a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Aussitôt que l'on fait une remarque à [J] sur son travail ou parce qu'il parle, il ne l'accepte pas et monte aussitôt en pression, voir agressif et même parfois Menaçant".

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c86527a11effc4b7b1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

En effet encore récemment, les 15 et 16 octobre 2018, vous avez agressé verbalement Mme [J], devant témoins : - le 15 octobre 2018, alors que vous êtes sur le chariot élévateur dans le hall de l'atelier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559340554a9daa861a20

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

[Y] architecte représentant le cabinet Atelier David d'Angers assiste à la réunion et précise qu'il a été amené à proposer ces travaux de ravalement suite aux courriers du syndic, et de l'accord du conseil

Source officielle
CA

2e Chambre

6035496cd65ac372c5698d7e

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Les désordres perdurant, la société MAN a décidé de faire procéder à l'échange standard du moteur du bateau monté par son importateur, la société DB PLAISANCE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b59ca502b828318c4e649

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A ce titre elle produit un mail du 13 novembre 2015 adressé par le directeur technique faisant état d'une « absence injustifiée » à l'atelier de maintenance vidéo et du fait qu'il signalait cette situation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603671f2c223cf12e86ff182

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Il en ressort que rentrent dans le champ d'application de ces statuts spécifiques : les salariés dont l'activité est calée sur le calendrier scolaire, l'activité devant être développée autour d'ateliers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6160920cdb7ff645d856649c

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Il a sollicité la restitution de son véhicule de service et de son poste de conducteur-moniteur dans les plus brefs délais. Par lettre recommandée du 2 juillet 2008, la S.A.S.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f360a942a604f5e9389a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[D], ancien ingénieur système niveau 3 ( 2016-2018) témoignent de l'implication et de la montée en compétence de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[H] [G] le livret de sécurité qui mentionne qu'à chaque prise de poste , il doit s'informer auprès de son responsable d'atelier ou de chantier des normes de sécurité applicables au sein de l'entreprise

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6968ea85cdc6046d47656085

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AM numéro [Cadastre 3], pour une surface totale de 4 a et 94 ca, soit un pavillon d'habitation, sur la mise à prix de 180 000 euros, avec des facultés de baisse du quart, puis du tiers, puis de la moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d5f

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

X...d'un préjudice à caractère personnel et qu'il est fondé à obtenir un recours mais à hauteur de la moitié de la rente d'ores et déjà versée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65166eae788aac83189ea7cf

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Sur ce Aux termes de l'article L. 3171-2, alinéa 1er, du code du travail, lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier ne travaillent pas selon le même horaire collectif, l'employeur

Source officielle

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