Elle soutient qu'ARMAN a cédé tous ses biens et ses droits sur ses oeuvres à une Fondation, que par testament, elle est exécuteur testamentaire de son mari, qu'Alain B... n'avait ces ouvres qu'en dépôt

X... né le 02 mai 1946 à SAINT CLOUD (92000) et Madame Laurence X... née le 23 octobre 1952 à FONTENAY SOUS BOIS (94120) demeurant...

GALAXIE Services et Maître Bruno X, ès-qualités, dans leurs conclusions récapitulatives en date du 23 mars 2004 tendant à faire juger : - que la S.A.

BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller,) No de rôle : 06 / 04418 Monsieur Alain

(décédée le 11 septembre 2003) sont nés Jean, Michel et Alain A.... 2- Un litige successoral (succession de Anne) oppose Jak et Jean d' une part à Michel et Alain d' autre part. 3- La SA L' INEDIT

Vu l'ordonnance rendue le 05 avril 2025 à 17H44 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [G] [X] alias [V] [X] né le 04 Mars 1978

Monsieur Alain X... et Madame Angélique Y..., agissant en qualité de tutrice de ce dernier, ont entendu interjeter appel de cette décision le 7 mars 2018.

C/ Alain Z...

Alain X... né le 21 Juillet 1951 à SAINT-BRIEUC (22000) demeurant ...-98835 DUMBEA Mme Marie-Paule Y...épouse X...

Compagnie d'assurances MAF Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 11 MARS 2014 Monsieur Jean-François

Il ressort des pièces du dossier que la SAS Immobilière Proxi a adressé une déclaration d'intention d'aliéner à la mairie de Verrières-le-Buisson, en vue d'acquérir un ensemble immobilier.

Par courrier en date des 3 janvier et 10 mars 2002, Monsieur [K] a informé la société PRA COTE D'AZUR de l'apparition de nouvelles réserves.

L'expert dressait son rapport le 23 mai 2002.

La MAF a désigné la société CLE pour réaliser une expertise DO ; elle a établi plusieurs rapports, entre le 24 mars 2010 et le 13 décembre 2018, aux termes desquels elle a conclu au caractère décennal

de 130. 000 F en 120 mensualités de 1083,33 F ; que Alain X...n'ayant pas respecté cet engagement, Béatrice Y...faisait délivrer deux commandements les 04 mars et 16 avril 2004 ; que sur opposition de

rendu par Monsieur le Maire de la ville de Saint-Laurent du Var en date du 30 mars 1983, * Débouter les époux [H] de leur demande de liquidation d'astreinte concernant la reconstruction du porche, *

Une ordonnance du 31 mars 2025 a fixé la clôture de l’instruction au 30 avril 2025.

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section B ARRET DU 11 MAI 2007 (no 124 , 6 pages) Numéro d'inscription

Elle a confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la société Alain Manoilesco architecte.

Par jugement du 10 mars 2017, le juge de l'exécution a sursis à statuer dans l'attente de l'issue d'une procédure en cours devant le tribunal de grande instance de Paris, opposant M.