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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120f

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

menaces de sortilèges proférées par la victime, qui débouchait sur une confrontation physique collective au cours de laquelle Taï duru Y... projetait Vuro B... contre un tas de niaoulis avant de le blesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9154d

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

septembre 2006, vers 17h30, il a vu derrière la caisse du magasin Camaieu de Drancy, la jeune fille de couleur porter violemment un coup de téléphone sur la tête de la jeune fille blonde qui a été blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222f

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Mohamed X... a été gravement blessé le 19 juillet 2002 alors qu'il était âgé de sept ans pour avoir été fauché sur un passage piétonnier par un véhicule non assuré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Monsieur Y..., assisté de Maître LUCAS, se dit blessé et humilié par les critiques formulées dans l'ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa68

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... a été blessé à la cuisse et au genou gauche. La Caisse de Mutualité Sociale Agricole Mayenne-Orne-Sarthe (M. S.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52989a2c4236379079a35

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[Z] [H] a été blessé.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8dca9bf2637903095d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

des commandes à l'aide du transpalette manuel ; Nature de l'accident : Il n'a pas vu une glissière de sécurité et est tombé en arrière et son pied gauche s'est retourné ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62c7c9b3cb8dca058e3e79d8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 15 juin 2016, Mme [P] [S], épouse [W], est tombée et s'est blessée en utilisant un tapis roulant de course dans une salle de sport exploitée

Source officielle
CA

5e Chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e8107

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

h 30 ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime au moment de l'accident : conduite d'un engin ( Dumper Caterpillar 775) ; Nature de l'accident : secousse ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eeec2e6a8e4f13ca6133

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

En l'espèce, la déclaration d'accident du travail en date du 16 novembre 2016 mentionne que lors de l'accident du travail la salariée a, sur le parking de la clinique, 'raté le trottoir et s'est blessée

Source officielle
CA

5e Chambre

626248afb1a50c277d4c5da8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

L'employeur a ajouté que le blessé avait fait constater ses blessures par Mme [G], infirmière, en début d'après-midi pour une blessure à la main.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

634f956cb5afe5adfff289e0

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

président, et Mme COLLET, greffier * * * EXPOSE DU LITIGE Le 10 mai 2013, Monsieur [P] [L] a eu un accident dans lequel était impliqué le véhicule de Madame [I] [E] épouse [Z] qui a été blessée

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5ecdc6046d47877b3e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

déclaré, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône (la caisse), un accident survenu le 15 décembre 2017 au préjudice de son salarié, Monsieur [S] [L], ingénieur, qui s'est blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72b9cdc6046d470299f1

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ramasse un seau qui était sur le sol ; Nature de l'accident : elle s'est cogné la tête ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f19953cdc6046d47edd3f2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[F] a été gravement blessé à la jambe. Par conséquent, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b55cdc6046d47f4bc36

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [Z] [A] a été blessé au cours d'un accident de la circulation survenu le [Date décès 1] 2018 au niveau de la commune de [Localité 4], alors qu'il circulait en

Source officielle
CA

Avis

CADA:20223593

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Une vigilance particulière s’impose également en vue de garantir l’anonymat parfait des personnes blessées.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c0228

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Dans le cadre de son second témoignage du 31 août 2022, Mme [K] a attesté avoir vu Madame [U] [T] glisser et tomber, le magasin passait la nettoyeuse-laveuse du sol et Mme [U] [T] s'était blessée en glissant

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969dab4cdc6046d477c7082

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] a glissé sur un barreau et sa main a heurté violemment la partie haute de l'échelle Objet dont le contact a blessé la victime : Echelle Siège des lésions : Main droite Nature des lésions : fracture

Source officielle
CA

Référés Civils

695f5c45cdc6046d4796d303

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] a été si grièvement blessé qu'il a dû mettre un terme à ses deux activités professionnelles, la seule indemnisation qu'il a reçue en tout et pour tout l'a été de la part de son assureur, la société

Source officielle

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

16/11/2025

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

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24/10/2024

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Modifications diverses

LES BLESSYS

SIREN 418872974Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/01/2024

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Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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