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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

653b59d0502b828318c4e67b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc63a702affa5444dd049

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Philippe B..., Estelle B... et Paul D... seront déboutés de cette prétention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ce

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

00600 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 2 AVRIL 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 16 décembre 2005 APPELANTS : Monsieur Pierre-Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e917

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

.-17200 ROYAN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance du juge de la mise en état rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9241b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da7f

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f515

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

] [Y] épouse [S] C/ Syndicat des Copropriétaires COPROPRIETE BOULOURIS GRANDHOTEL ON SYNDIC LA SARL CAPITAL IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 15 AVRIL 2008 (Rédacteur : Monsieur Jean-François BOUGON, Président,) No de rôle : 07/04157

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa36

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Arrêt no Affaire no : 07/00499 PB/FC Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6b

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Arrêt no Affaire no : 07/00550 PB/FC Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abcb

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Arrêt no Affaire no : 07/00560 PB/FC Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Monsieur Jean-Marc UU..., né le 07 Juillet 1960 à BLOIS (41), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a885

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

qualités de mandataire liquidateur de Monsieur Valéry Z.... ... 51100 REIMS Représenté par Maître Eric RAFFIN, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ba

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Camille Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

HOARAU, Jean Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e84

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean-Jacques Y... entendrait « faire preuve de loyauté à l'égard de ses créanciers » il est de toute évidence sans qualité pour demander en leurs lieu et place l'infirmation de la décision en ce qu'elle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f07b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

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CA

Chambre 1-6

63b7cc826b63637c907b78b0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c1ce34defd4c4b3b4635

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

JEAN-PIMOR plaidant pour la SELARL PHILIPPE JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, toque P 17 INTIMEE AU PRINCIPAL et APPELANTE INCIDENTE Mme [H] [U] [Adresse 2] [Localité 1] représentée

Source officielle

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