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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
6969e2afcdc6046d477d7894
15 janvier 2026
N° Siret : 722 057 460 (RCS [Localité 12]) [Adresse 5] [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Denis RIEU de la SELAS
Chambre sociale 4-2
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24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Pôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caacb
11 avril 2025
Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Mes Joseph VOGEL et Fernanda de ABREU de la SELAS
2ème chambre
677e14a326e046654dc50d1b
7 janvier 2025
SCI NFZ prise en la personne de son gérant Monsieur [Y] [S] [Z] domicilié en qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]-FRANCE Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau
3ème Chambre Commerciale
659e49b755379800088473cd
9 janvier 2024
BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane CLERGEAU de la SELAS
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35dc61d7564000872dcea
24 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/01666 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MAJG
65b9f3848452800008b2b4cc
: SAS France Rol, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 389 273 194 représentée par Me Frédéric GODARD-AUGUSTE de la SELAS
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4245
23 octobre 2025
[Adresse 9] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY
Chambre civile 1-1
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19 mai 2026
N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] C/O [2] [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Me Pierre-Antoine CALS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Me Louis-Marie LONGIN de la SELAS
1ère chambre civile B
5fda2243439e4b66cded71c5
24 septembre 2019
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SELAS LLC ET ASSOCIES - BUREAU DE LYON, avocats au barreau de LYON, toque : 674 Assistée de Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE ***
5fdc3d8c1f95da617c23af07
11 décembre 2018
société de droit irlandais, prise en sa succursale INORA LIFE FRANCE sise [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELAS
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d96c25a97f0381f4e25
2 octobre 2014
en cette qualité audit siège représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie NOURY, de la société d'avocat WEIL GOTSHAL & MANGES
Pôle 2 - Chambre 5
615e0ddfc25a97f0381f5015
2 décembre 2014
: E0697 substituée par Me Emilie BARKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0697 Mutuelle MUTUELLE D'ASSURANCE DES PHARMACIENS [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC de la SELAS
Cour d'Appel
MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e195
8 février 2010
domicilié en cette qualité au siège social, sis 10 quai des Queyries-33072 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistée de Maître Thierry WICKERS de la SELAS
6253cd38bd3db21cbdd92a65
10 novembre 2015
ANGERS) représentée par Maître Nathalie BLACHER, avocat au barreau de TOURS-No du dossier 20140034 INTIMEE : La SARL TERA 51 rue Dacier 49400 SAUMUR représentée par Maître Philippe POUZET de la SELAS
5ème chambre sociale PH
65a7814e8121050008662d6a
16 janvier 2024
Les aménagements du mi-temps thérapeutiques devaient me permettre de 'me remettre en selle' dans mon activiré de manière pérenne.
1ère Chambre
66162be699851e0008f1e710
9 avril 2024
chuté de son vélo parce qu'un autre cycliste, [X] [O], qu'il suivait, l'avait entraîné dans sa propre chute après avoir été déséquilibré par une bourrasque et avoir bloqué sa roue avec la tige de sa selle
Chambre Sociale
627f48cc551627057d32df18
13 mai 2022
VIEU DEL-BOVE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant, du barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur [C] [A] 20 rue André Argaud - 58600 FOURCHAMBAULT Représenté par Me Martine GONCALVES de la SELAS
6a0e9340cdc6046d4764af51
20 mai 2026
KAROUNI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D691 **************** INTIMÉE S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] Représentant : Me Laurent GAMET de la SELAS
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c809a9834ffd825faf5
3 avril 2025
Le médecin a adressé l'enfant au centre hospitalier de [Localité 22] où a été réalisé un bilan complet, qui n'a pas permis de retrouver l'étiologie de ses maux.
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