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1 387 résultats pour « Mauger Selle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

6969e2afcdc6046d477d7894

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

N° Siret : 722 057 460 (RCS [Localité 12]) [Adresse 5] [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Denis RIEU de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

671b35be2edfb0b58c05f14e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caacb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Mes Joseph VOGEL et Fernanda de ABREU de la SELAS

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d1b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SCI NFZ prise en la personne de son gérant Monsieur [Y] [S] [Z] domicilié en qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3]-FRANCE Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e49b755379800088473cd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane CLERGEAU de la SELAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dc61d7564000872dcea

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/01666 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MAJG

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b9f3848452800008b2b4cc

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

: SAS France Rol, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 389 273 194 représentée par Me Frédéric GODARD-AUGUSTE de la SELAS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68fb978511af6ba0065f4245

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 9] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a0d40a8cdc6046d47446089

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] C/O [2] [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Me Pierre-Antoine CALS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Me Louis-Marie LONGIN de la SELAS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fda2243439e4b66cded71c5

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SELAS LLC ET ASSOCIES - BUREAU DE LYON, avocats au barreau de LYON, toque : 674 Assistée de Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE ***

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8c1f95da617c23af07

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

société de droit irlandais, prise en sa succursale INORA LIFE FRANCE sise [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d96c25a97f0381f4e25

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

en cette qualité audit siège représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie NOURY, de la société d'avocat WEIL GOTSHAL & MANGES

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0ddfc25a97f0381f5015

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

: E0697 substituée par Me Emilie BARKAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0697 Mutuelle MUTUELLE D'ASSURANCE DES PHARMACIENS [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

8 février 2010

domicilié en cette qualité au siège social, sis 10 quai des Queyries-33072 BORDEAUX CEDEX représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistée de Maître Thierry WICKERS de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

ANGERS) représentée par Maître Nathalie BLACHER, avocat au barreau de TOURS-No du dossier 20140034 INTIMEE : La SARL TERA 51 rue Dacier 49400 SAUMUR représentée par Maître Philippe POUZET de la SELAS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7814e8121050008662d6a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les aménagements du mi-temps thérapeutiques devaient me permettre de 'me remettre en selle' dans mon activiré de manière pérenne.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e710

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

chuté de son vélo parce qu'un autre cycliste, [X] [O], qu'il suivait, l'avait entraîné dans sa propre chute après avoir été déséquilibré par une bourrasque et avoir bloqué sa roue avec la tige de sa selle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cc551627057d32df18

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

VIEU DEL-BOVE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant, du barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur [C] [A] 20 rue André Argaud - 58600 FOURCHAMBAULT Représenté par Me Martine GONCALVES de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9340cdc6046d4764af51

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

KAROUNI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D691 **************** INTIMÉE S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] Représentant : Me Laurent GAMET de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c809a9834ffd825faf5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le médecin a adressé l'enfant au centre hospitalier de [Localité 22] où a été réalisé un bilan complet, qui n'a pas permis de retrouver l'étiologie de ses maux.

Source officielle

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