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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d4a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DE RADIATION DU 12 JANVIER 2023 Décision déférée à la cour : jugement au fond du 11 février 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d4c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DE RADIATION DU 12 JANVIER 2023 Décision déférée à la cour : jugement au fond du 11 février 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleAvis
CADA:20155463
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Or, en réponse à la demande d'observations qui lui a été adressée, le directeur de l'établissement public de santé mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron a informé la commission que certains
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e1
26 mars 2015
26 mars 2015
née le 28 Mars 1952 à TOURLAVILLE ... 30960 SAINT FLORENT SUR AUZONNET Représentée par Me Roch-Vincent CARAIL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c7
2 mars 2012
2 mars 2012
INTIMES : ASSOCIATION MEDECINE DU TRAVAIL DE LA MARTINIQUE 2MT 12 Rue Piétonne Zac de Rivière Roche 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL
Source officielle2 e chambre civile
6520f5debb275d83183a3b16
5 octobre 2023
5 octobre 2023
siège social sis : [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Renaud ROCHE
Source officielle4ème Chambre
69732fafcdc6046d476553b9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
APPELANTS : Monsieur [R] [V] [E] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 12] ayant pour avocat Me Stéphanie GUEDO, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd608
14 janvier 2025
14 janvier 2025
permettant la position entièrement allongée et non deux, la seconde place étant semi-allongée et non massante, MM [V] et [H] ont fait assigner la société Clair'Azur devant le tribunal judiciaire de La-Roche-sur-Yon
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1547c7caf29d4c4ee9
3 avril 2025
3 avril 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 INTIMEE : Mme [D] [I] épouse
Source officielle4ème Chambre
65a8d616e12c85000874b04c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Valérie BURGAUD de la SELARL LEFEVRE ET RAYNAUD, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielle6ème Chambre
653b5932502b828318c4e3e1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 * * * * * * Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6a
13 avril 2017
13 avril 2017
ENTRE : Société LE CLOS D'ALEXANDRA, S.C.C.V. au capital de 505000.00€, immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le no D 527 783 286, dont le siège social est situé 1183 Rue de Beauregard 85440
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fda15c3d4877d5924b2adfd
1 octobre 2019
1 octobre 2019
Vu le recours formé par : Monsieur [H] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Catherine SARCIA ROCHE, avocate au barreau de PARIS, toque : D1322 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e4eb7797cdb2f7583ca7
11 avril 2012
11 avril 2012
ROCHE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle9e Chambre A
6162f6e4b807dfe813d2962a
10 mai 2012
10 mai 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laure ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e7
18 janvier 2001
18 janvier 2001
ROCHE, faisant fonction de Président, Conseiller désigné par ordonnance de M. le Premier Président de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 10 décembre 1999, pour remplacer dans le service de l'audience le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c49
3 mars 2004
3 mars 2004
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LA ROCHE SUR YON ORDONNANCE DU 03 Mars 2004 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 Mars 2004 par M. LAPEYRE, Président, assisté de Madame X..., Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616318bee0639f4f1a04a4e8
26 octobre 2011
26 octobre 2011
ROCHE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle9e Chambre A
6163724b1cf28a447224dfb8
16 décembre 2010
16 décembre 2010
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laure ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f8
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Siège social : ZI du Puits Charles Chanat 42230 ROCHE LA MOLIERE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître GUILLARD, Avocat, (SAINT-ETIENNE) CPAM DE SAINT-ETIENNE Siège social :
Source officiellePage 64 sur 446