qu'il a fait droit à la demande reconventionnelle de la société Leroy Merlin en ordonnant à la société Eternal de communiquer à la société Leroy Merlin toute pièce utile en sa possession telles que listées

Entre temps la présente instance a fait l'objet d'un arrêt de radiation du 17 janvier 2013 et d'un réenrôlement le 9 novembre 2017.

Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts

INTIMEE: Mademoiselle [Z] [C] demeurant [Adresse 17] [Localité 11] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoué à la Cour assistée de Maitre Thierry MONEYRON, avocat de la SCP RABIER

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile ; Signé par Monsieur Bruno LIOTARD, Président et par Madame Radia

[E] a travaillé en qualité de docker professionnel sur le port de [1] du 1er juillet 1970 au 28 février 2007, étant observé qu'il a été mensualisé par la société Intramar du 3 mai 1993 jusqu'à sa radiation

Vu l'ordonnance d'incident rendue le 09 novembre 2023, laquelle a : - ordonné la radiation de la présente procédure portant le numéro RG 22/02815 du rôle de la Cour, - dit que l'affaire sera réinscrite

La liste de réserves concerne notamment l'absence de notice d'entretien et d'utilisation du matériel, l'absence d'attestation de contrôle d'étanchéité, de document de mise en route, de document sur les

En outre, l'annexe 2 de l'acte de cession de créance comportant la liste des créances cédées (pièce 15 de l'intimée) mentionne expressément en sa page 12, les deux tranches du prêt accordé aux époux [N

[S] et Mme [B] la totalité des sommes versées au titre des mensualités du contrat de crédit, - ordonné à la société Cofidis de procéder à la radiation de l'inscription de M.

Dit que le liquidateur devra déposer la liste des créances dans le délai de 12 mois à compter de la publication du présent jugement au bodacc.

Il ajoute que le 31 mars 1991, il a demandé sa radiation au registre des agents commerciaux, mais que la SAS CICB n'a tiré aucune conséquence de ce changement.

Dans la rubrique des informations diverses figure la question suivante :' ce poste de travail figure-il sur la liste des postes à risques selon l'article L4154-2 ' ''Information non fournie'.

[X] [I] de la liste de candidature pour le second tour et la proclamation officielle des résultats sur le formulaire idoine avec une absence d'élu.

pour mission de : - recueillir les explications des parties, prendre connaissance des documents contractuels et techniques de la cause, visiter l'ouvrage, - vérifier si les désordres ou malfaçons listés

Enfin, la liste de 48 salariés consultants hommes/femmes produite par l'employeur ne démontre pas non plus de différence entre les sexes pour les années de 2008 à 2011.

Par arrêt en date du 19 Septembre 2013 ,la cour a ordonné la radiation de l'instance en raison de la désignation attendue du mandataire ad'hoc de la société COTRE .

Mme [W] conteste expressément avoir conservé les meubles prétendument indiqués dans la liste de M. [T].

L'instance prud'homale ainsi engagée a été radiée le 19 janvier 2007 pour défaut de diligence des parties puis, à nouveau, le 2 juillet 2008, ce dernier avis de radiation mentionnant : "- Demandeur : cf

Troisièmement, le vendredi 21 avril, suite à une sollicitation d'une vendeuse d'une boutique du rez-de-chaussée, vous avez lancé une alerte radio visant à l'interpellation de 2 individus, alerte indiquant