CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
616258f8a2370d151415ac1e
18 juin 2014
Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la
Sécurité sociale
61630e4dda3e3d3066036744
20 mars 2012
sacro-iliaque, une fracture illo-pubienne bilatérale, une fracture de cotyle gauche, une disjonction symphysaire, - sur le plan orthopédique : une fracture du col du péroné gauche, une entorse du genou
Pôle 6 - Chambre 12
61636a9022908a2ec611e8e2
19 mai 2011
Il a déclaré s'être blessé, à 18h45, lors de la réception d'un saut de "saute mouton" et s'être tordu le genou droit, ressentant une vive douleur du fait de ce claquage.
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fe
11 octobre 2005
Cette dernière, Frédérique X..., épouse Y... a été sérieusement blessée et a notamment présenté une entorse grave du genou gauche, un traumatisme crânien et un déchaussement de la dent no 33.
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
notamment des douleurs lombaires intermittentes de posture, avec limitation en fin de course des mouvements du tronc, une gêne fonctionnelle étagée du membre inférieur gauche par limitation de la flexion du genou
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
Le Dr Philippe A... a établi le 24 janvier 2011 un certificat médical au terme duquel il relève que l'enfant déclare avoir été victime de violences et il a constaté des hématomes sur le bras, les genoux
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec
14 juin 2011
d'une épicondylite du coude gauche ; il ressort des termes du questionnaire rempli par monsieur X... quant à ses conditions de travail que celui-ci exécutait les gestes suivants : bras levés, position à genou
6253cd75bd3db21cbdd936c1
17 novembre 2016
Si cette pièce révèle l'existence chez la fillette de griffures et de divers hématomes sur les genoux et les coudes en concluant à une suspicion de maltraitance, le praticien qui en est l'auteur n'a pas
6253cd8fbd3db21cbdd93aa1
14 mars 2017
Les ennuis de santé avancés, dont seule l'entorse du genou, en septembre 2015, est justifiée, n'ont pas empêché le suivi d'une convention d'aide à la formation d'aide à la formation du 26 octobre 2016
6253cc7ebd3db21cbdd90420
20 mars 2013
du condyle interne du fémur droit, une fracture de la branche ischio pubienne gauche, une fracture du second métatarsien gauche, un épanchement pleural gauche avec fracture de côtes et une plaie du genou
6ème Chambre
DCA_24PA05169_20250319
19 mars 2025
dossier que le requérant est atteint d'une infection au virus de l'immunodéficience humaine, d'arthrose avec sténoses foraminales étagées, de gonarthrose fémoro-patellaire évoluée, d'un kyste poplité du genou
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01891_20250617
17 juin 2025
Les pièces médicales produites montrent que l'intéressé ne s'est rendu au service des urgences de l'hôpital européen de Marseille que le 9 septembre 2019, lequel a diagnostiqué un traumatisme du genou
DCA_22LY03360_20230921
21 septembre 2023
depuis l'enfance ayant fait l'objet d'une arthrodèse provoquant une inégalité des membres inférieurs, laquelle a été compensée par un chaussage orthopédique, d'un recurvatum d'une vingtaine de degré du genou
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00053_20240215
15 février 2024
Par arrêté du 26 novembre 2018, il lui a été concédé une pension militaire d'invalidité définitive au taux global de 50 % pour trois infirmités liées à des séquelles de traumatisme du genou droit, de plaie
Juge des référés
ORCA_25NC00394_20250321
21 mars 2025
Les différents documents médicaux qu'elle produit mentionnent l'opération chirurgicale qu'elle a subie au genou mais ils ne comportent aucune indication sur les conséquences d'une absence de prise en charge
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01639_20221122
22 novembre 2022
de travail a été prolongé du 14 mars au 3 avril 2020, puis jusqu'au 4 mai 2020 pour " suspicion covid 19 ", puis jusqu'au 28 juin 2020 et, en dernier lieu, jusqu'au 9 juillet 2020 pour " entorse du genou
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03752_20231003
3 octobre 2023
Mme B, qui souffre d'un handicap psychomoteur sévère, a été suivie en France pour une tétraparésie, liée à un méningocèle occipital opéré à l'âge de trois mois en Algérie, pour un recurvatum des deux genoux
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01370_20231016
16 octobre 2023
Elle présente des douleurs invalidantes aux genoux, une stéatose hépatique et un état dépressif pour lequel elle bénéficie d'un suivi psychiatrique.
ORCA_24VE02567_20250520
20 mai 2025
dégradation de l'état de santé de sa mère, qui aurait cessé de travailler pour s'occuper de son grand-père jusqu'au décès de celui-ci, qu'il a connu des problèmes de santé, du fait d'une hyperlaxité du genou
ORCA_25BX01438_20251117
17 novembre 2025
Au cours de cette visite, Mme B... a indiqué à la professionnelle de la PMI que, compte tenu de sa pathologie au genou l’empêchant de s’accroupir et de courir, et de son incapacité à porter un enfant,
Page 66 sur 130
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.