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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

616258f8a2370d151415ac1e

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61630e4dda3e3d3066036744

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

sacro-iliaque, une fracture illo-pubienne bilatérale, une fracture de cotyle gauche, une disjonction symphysaire, - sur le plan orthopédique : une fracture du col du péroné gauche, une entorse du genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61636a9022908a2ec611e8e2

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Il a déclaré s'être blessé, à 18h45, lors de la réception d'un saut de "saute mouton" et s'être tordu le genou droit, ressentant une vive douleur du fait de ce claquage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fe

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Cette dernière, Frédérique X..., épouse Y... a été sérieusement blessée et a notamment présenté une entorse grave du genou gauche, un traumatisme crânien et un déchaussement de la dent no 33.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3f

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

notamment des douleurs lombaires intermittentes de posture, avec limitation en fin de course des mouvements du tronc, une gêne fonctionnelle étagée du membre inférieur gauche par limitation de la flexion du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de41

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Le Dr Philippe A... a établi le 24 janvier 2011 un certificat médical au terme duquel il relève que l'enfant déclare avoir été victime de violences et il a constaté des hématomes sur le bras, les genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

d'une épicondylite du coude gauche ; il ressort des termes du questionnaire rempli par monsieur X... quant à ses conditions de travail que celui-ci exécutait les gestes suivants : bras levés, position à genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c1

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Si cette pièce révèle l'existence chez la fillette de griffures et de divers hématomes sur les genoux et les coudes en concluant à une suspicion de maltraitance, le praticien qui en est l'auteur n'a pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aa1

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Les ennuis de santé avancés, dont seule l'entorse du genou, en septembre 2015, est justifiée, n'ont pas empêché le suivi d'une convention d'aide à la formation d'aide à la formation du 26 octobre 2016

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90420

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

du condyle interne du fémur droit, une fracture de la branche ischio pubienne gauche, une fracture du second métatarsien gauche, un épanchement pleural gauche avec fracture de côtes et une plaie du genou

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA05169_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

dossier que le requérant est atteint d'une infection au virus de l'immunodéficience humaine, d'arthrose avec sténoses foraminales étagées, de gonarthrose fémoro-patellaire évoluée, d'un kyste poplité du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01891_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Les pièces médicales produites montrent que l'intéressé ne s'est rendu au service des urgences de l'hôpital européen de Marseille que le 9 septembre 2019, lequel a diagnostiqué un traumatisme du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03360_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

depuis l'enfance ayant fait l'objet d'une arthrodèse provoquant une inégalité des membres inférieurs, laquelle a été compensée par un chaussage orthopédique, d'un recurvatum d'une vingtaine de degré du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00053_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Par arrêté du 26 novembre 2018, il lui a été concédé une pension militaire d'invalidité définitive au taux global de 50 % pour trois infirmités liées à des séquelles de traumatisme du genou droit, de plaie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00394_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Les différents documents médicaux qu'elle produit mentionnent l'opération chirurgicale qu'elle a subie au genou mais ils ne comportent aucune indication sur les conséquences d'une absence de prise en charge

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01639_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

de travail a été prolongé du 14 mars au 3 avril 2020, puis jusqu'au 4 mai 2020 pour " suspicion covid 19 ", puis jusqu'au 28 juin 2020 et, en dernier lieu, jusqu'au 9 juillet 2020 pour " entorse du genou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03752_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Mme B, qui souffre d'un handicap psychomoteur sévère, a été suivie en France pour une tétraparésie, liée à un méningocèle occipital opéré à l'âge de trois mois en Algérie, pour un recurvatum des deux genoux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01370_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Elle présente des douleurs invalidantes aux genoux, une stéatose hépatique et un état dépressif pour lequel elle bénéficie d'un suivi psychiatrique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02567_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

dégradation de l'état de santé de sa mère, qui aurait cessé de travailler pour s'occuper de son grand-père jusqu'au décès de celui-ci, qu'il a connu des problèmes de santé, du fait d'une hyperlaxité du genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01438_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Au cours de cette visite, Mme B... a indiqué à la professionnelle de la PMI que, compte tenu de sa pathologie au genou l’empêchant de s’accroupir et de courir, et de son incapacité à porter un enfant,

Source officielle

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