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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 1

5fddc652401fa26b79c7741b

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

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Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee371469e057d789999

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee571469e057d78999d

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d08fa5d4a205dbc5cd89

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d091a5d4a205dbc5cd8f

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66ab252bba731fad7dd3556a

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

2ème CH - Section 1 ARRÊT DU 31/07/2024 Dossier : N° RG 23/01619 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IRT4 Nature affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69d74009cdc6046d479bd326

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a019fbf9da27f384b0dca

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67ee177c51255e24994fc471

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c8f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT DU 03/04/2025 Dossier : N° RG 24/02007 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I42O Nature affaire : Demande tendant à l'exécution des autres obligations du locataire et/ou tendant à faire

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CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28e

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Y...Jean Toussaint, Madame Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e65e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles REINAUD Me Jean Laurent ABBOU Me Philippe HAGE Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17cc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c748

Appel

20 février 2008

20 février 2008

PROUZAT, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Vice-Président placé Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRET : - Contradictoire

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CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d39

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1d

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jean Jacques F..., architecte.

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CA

11e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabd3

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [U] [P] [F] né le [Date naissance 1] 1969, demeurant Centre Bouddhique Pagode HONG-HIEN 13 Avenue Henri Giraud - 83600 FREJUS CEDEX représenté par Me Jean-Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e479

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

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CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b150

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jean- Claude Y... produits aux débats, compte- tenu également de l' âge de M. Jean- Claude Y...

Source officielle

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