Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur CARRE-PIERRAT, président Madame MAGUEUR, conseiller Madame ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller qui en

Monsieur X... est propriétaire de parcelles voisines destinées à supporter un lotissement de cinq lots.

Vu la déclaration d'appel faite le 24 Janvier 2024, par Maître Emilie PASCAL LABROT, avocat, agissant pour le compte de Monsieur [Y] [Z], transmise au greffe de la cour d'appel de Montpellier le même jour

COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00019 22 Avril 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Pascale X...

Pascal né le 13 Août 1965 à LA FERTE SAINT AUBIN Fils de X... Jean-Pierre et de Y... Annick De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...

c/ Monsieur Pascal X... Madame Pascale Y... épouse X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, président, M.

Pascal né le 25 Octobre 1959 à BERNAY (27) de Michel et de C...

C'est un peu rapide comme diagnostique. Je suis infirmière de formation. La consommation d'alcool n'est plus là. Je me suis arrêté.

Pascal Y... PLP-iB-E.

Comme chaque année le comité régi par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations avait obtenu de la municipalité l'autorisation d'occuper le domaine public communal afin d'implanter

E et Mme D C sont propriétaires de deux parcelles agricoles d'une superficie totale de 6 ha 15 a 70 ca situées sur le territoire de la commune de Belloy-Saint-Léonard et de deux parcelles agricoles d'une

barreau de PARIS (toque : L0055) Assistée de Me Gunnar MIHOUBI , avocat au barreau de PARIS (toque : D905) INTIMES Monsieur [S] [P] [Adresse 2] [Localité 6] et SCP JEAN PAUL LOUVION - PASCAL

Pascal X..., caution de l'EURL TRANSPORTS ALCAS, à payer à la Caisse de Crédit Mutuel SUD TERRITOIRE une somme de 2. 927, 03 euros avec ses intérêts au taux légal à compter du 21 janvier 2008, et qui a

VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole MONTAGNE, greffier.

INTIMEES LA SOCIETE NORGRAINE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LENS DECISION : Le 4 juillet 1989, Jean-Claude X..., magasinier au sein de la société NORGRAINE, aidait un collègue de travail, Pascal

Le 20 Septembre 2006 Par Monsieur Pascal Y..., Vice-président placé, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Michel X..., né le 27 novembre 1948 à