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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9593b5afe5adfff28a72

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ROHRER, Greffier, en présence de Mme Céline RICHARD, Greffier stagiaire, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6711fac37603bf88a18847b5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, En présence de Mme [I] [O], stagiaire DÉBATS : A l'audience publique du 25

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be428f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd245bbc9a118c6c63f4d

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 mai 2024, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 3

68eddab5c8f5ccbb77339a13

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle Bouwyn COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurence Berthier, présidente de chambre Bénédicte Robin, présidente de chambre Sonia Bousquel, conseillère

Source officielle
CA

Surendettement

67d51af72ecfdaf7720ec60b

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 14 octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00524_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que la minute du jugement comporte la signature du magistrat désigné et du greffier d'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb4

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Par acte d'huissier du 22 novembre 2007, Mme X...a assigné Mme Marie-Antoinette X...épouse I..., Mme Nicole X...épouse J..., Mme Christel K...épouse L..., M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad068cdc6046d47bf70c6

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Zakia BENGHANEM,adjointe faisant fonction de greffière, Par lettre recommandée, reçue au greffe de la cour d'appel le 13 mai 2022, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1e651fcdc6046d47caa3b8

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel, greffière, présent lors du prononcé et à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a1e6536cdc6046d47caa5a6

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel, greffière, présent lors du prononcé et à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Taxes

660f950ea40f8b0008cb77c9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : Entre :

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0fefa3cdc6046d4788f509

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Georges GAIDON, Président de chambre Virginie HUET, Conseillère Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88556

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65aa25baa34ad100085819e1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[W] [J] aux entiers dépens de première instance et d'appel, dont distraction au profit de Maître Christel Renoult Marecaux.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6033d8bef7374f8a757ccf66

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

- signé par Mme Sabine Leblanc, Conseillère faisant fonction de président et par Mme Christelle Marie-Luce, greffier présent lors de la mise à disposition. *** Vu le jugement prononcé le 19 mai

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162fdf33ebbdffcbea6aa57

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

BARBEROT, Conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Christelle OUDOT ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a4fd

Appel

2 février 2012

2 février 2012

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire La Cour statue sur l'appel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a4fe

Appel

2 février 2012

2 février 2012

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a502

Appel

2 février 2012

2 février 2012

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/09/2026

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28/08/2025

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SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

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Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

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Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

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