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1 864 résultats pour « Devade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065428558704f52e69bb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Rima AL TAJAR, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

651d02e3fe8d588318c1ada7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Heureusement l'équipe est restée soudée. », * Mme [O] : « L'arrivée de [I] [Y] fût violente, tant par sa façon d'être que par ses exigences. (') Je devais tout justifier 'heures supplémentaires en cas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63660b3bbb0cef7f742792c2

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Novembre

Source officielle
CA

6e chambre

6375e63419047edcd18ff1dc

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[G] était le seul patron et la seule personne à pouvoir hiérarchique à qui je devais rendre des comptes de mes heures, demande de congé ou d'augmentation de salaire, mes retards éventuels ou absences pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c26f01612d969defe8d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Je lui ai dit que je devais partir en vacances début juillet et tout de suite elle s'est mise à parler plus fort en disant de ne pas lui mettre aucune pression car elle doit aussi commander les pièces

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0fa6a1876057df5d2ef

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En novembre, lorsque tu m'as communiqué le devis ainsi que ta demande d'action de formation, je t'ai indiqué que tu devais préciser sur ta demande les dates de ton bilan et ensuite la faire signer à [L

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e8614acdc6046d4719989f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[U] sera débouté de sa demade à ce titre. Sur la demande de résiliation judiciaire du contrat Pour conclure à l'infirmation du jugement, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f551

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Avril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b569ccdc6046d47a09d73

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 Janvier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57d6cdc6046d47a0b48f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Octobre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969e8cbcdc6046d477dea4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

la SCI Mantille en liquidation judiciaire ; - que sa créance a été déclarée et admise sans aucune contestation ; - que l'arrêt susvisé a été cassé par la Cour de cassation, qui a renvoyé l'affaire devanr

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6710aa67be64d7e510245104

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

déclinait je suis rentré dans une dépression et j'ai pu m'en sortir qu'après avoir changé de cabinet », que « une situation qui me vient en tête et qui m'a extremement choqué, c'est un matin ou [U] devais

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

670a1168f178dc2492b0fae4

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 11 Octobre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209649ce14200083896d9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Je devais accélérer la vitesse. J'avais mes objectifs sur la même base qu'une personne à 39h."

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CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Je travaillais au-dessus de ma tête avec peu d'espace entre les deux panneaux et je devais utiliser une main pour maintenir les deux panneaux ouverts afin de passer le pinceau et la colle.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c5b7ca18b0008e5820a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c677ca18b0008e58210

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Janvier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711b3

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Nous avons tous du mal à te joindre et ta promesse sur le nouveau plan de développement que tu devais me présenter n'a jamais vu le jour.[...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a5bf9da27f384b0e08

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle indique que le 5 juillet 2019, lors de la réunion de convivialité de l'établissement, il racontait " qu'il avait eu plein de conquêtes ". " il me disait que je devais être très convoitée, il me parle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5189508abe851204606

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet

Source officielle

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