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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6431065428558704f52e69bb
7 avril 2023
la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Rima AL TAJAR, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX
Ch. Sociale -Section A
651d02e3fe8d588318c1ada7
3 octobre 2023
Heureusement l'équipe est restée soudée. », * Mme [O] : « L'arrivée de [I] [Y] fût violente, tant par sa façon d'être que par ses exigences. (') Je devais tout justifier 'heures supplémentaires en cas
63660b3bbb0cef7f742792c2
4 novembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Novembre
6e chambre
6375e63419047edcd18ff1dc
27 octobre 2022
[G] était le seul patron et la seule personne à pouvoir hiérarchique à qui je devais rendre des comptes de mes heures, demande de congé ou d'augmentation de salaire, mes retards éventuels ou absences pour
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64c35c26f01612d969defe8d
27 juillet 2023
Je lui ai dit que je devais partir en vacances début juillet et tout de suite elle s'est mise à parler plus fort en disant de ne pas lui mettre aucune pression car elle doit aussi commander les pièces
CHAMBRE SOCIALE A
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18 mai 2022
En novembre, lorsque tu m'as communiqué le devis ainsi que ta demande d'action de formation, je t'ai indiqué que tu devais préciser sur ta demande les dates de ton bilan et ensuite la faire signer à [L
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e8614acdc6046d4719989f
21 avril 2026
[U] sera débouté de sa demade à ce titre. Sur la demande de résiliation judiciaire du contrat Pour conclure à l'infirmation du jugement, M.
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26 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Avril
696b569ccdc6046d47a09d73
16 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 Janvier
696b57d6cdc6046d47a0b48f
barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Octobre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX
Chambre civile 1-3
6969e8cbcdc6046d477dea4e
15 janvier 2026
la SCI Mantille en liquidation judiciaire ; - que sa créance a été déclarée et admise sans aucune contestation ; - que l'arrêt susvisé a été cassé par la Cour de cassation, qui a renvoyé l'affaire devanr
Pôle 6 - Chambre 6
6710aa67be64d7e510245104
16 octobre 2024
déclinait je suis rentré dans une dépression et j'ai pu m'en sortir qu'après avoir changé de cabinet », que « une situation qui me vient en tête et qui m'a extremement choqué, c'est un matin ou [U] devais
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11 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 11 Octobre
2EME PROTECTION SOCIALE
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18 avril 2024
Je devais accélérer la vitesse. J'avais mes objectifs sur la même base qu'une personne à 39h."
Chambre 4-5
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4 juillet 2024
Je travaillais au-dessus de ma tête avec peu d'espace entre les deux panneaux et je devais utiliser une main pour maintenir les deux panneaux ouverts afin de passer le pinceau et la colle.
65a23c5b7ca18b0008e5820a
12 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12
65a23c677ca18b0008e58210
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Janvier
6692188cf3a19d0db6b711b3
3 juillet 2024
Nous avons tous du mal à te joindre et ta promesse sur le nouveau plan de développement que tu devais me présenter n'a jamais vu le jour.[...]
Chambre Sociale
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18 juillet 2024
Elle indique que le 5 juillet 2019, lors de la réunion de convivialité de l'établissement, il racontait " qu'il avait eu plein de conquêtes ". " il me disait que je devais être très convoitée, il me parle
CHAMBRE SOCIALE C
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4 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet
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