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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a0
23 juillet 2024
ATELIERS CHRISTIAN PERRET Menuiserie Aluminium [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau
4ème Chambre
69732b0bcdc6046d4764f9b7
22 janvier 2026
Par jugement en date du 25 août 2015, au vu des pièces justificatives des travaux de réfection totale des menuiseries réalisées, le tribunal de grande instance de Nantes a condamné in solidum la SMABTP
Chbre des Aff. Familiales
6710aa4bbe64d7e510244f44
16 octobre 2024
l'expert, Mme [D], aboutit aux conclusions suivantes : - la grange a été transformée, principalement sur la période 2002-2004, en bâtiment d'habitation, comportant, au rez-de-chaussée, un atelier de menuiserie
1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245206
Smabtp, les lots gros oeuvre et enduit, 'à la Sas Constructions Métalliques Mazur (la Sas Mazur), assurée auprès de la compagnie l'Auxiliaire, le lot charpentes métalliques, 'à la société Pose de Menuiserie
67061e5cfde28ee42071138a
8 octobre 2024
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN RG numéro : 2022000229 EXPOSE DU LITIGE : Suivant facture du 27 juin 2018, la SAS JM Lapegue Habitat a entrepris des travaux de menuiserie
Chambre Commerciale
662209789ce142000838998d
18 avril 2024
commerce d'Orléans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL PML, laquelle exerçait une activité de commerce de matériaux du bâtiment ainsi que de fourniture et pose de menuiseries
Pôle 4 - Chambre 5
66fe356991b69e88a370fd81
2 octobre 2024
[R] ont commandé à la société Hilzinger Dolmen la fourniture et la pose de menuiseries dans le cadre de la réhabilitation de leur maison pour un montant de 14 891.12 euros.
Chambre A - Commerciale
66975e9092a5b3e8ade13e5c
16 juillet 2024
Ils ont confié une mission de maitrise d'oeuvre complète à la SARL SABH et la réalisation du lot "menuiseries extérieures", comprenant notamment la pose d'un portail métallique, de menuiseries et de cinq
Chambre commerciale
668cd253bbc9a118c6c64041
3 juillet 2024
Par la suite, la société SHB a transféré une partie de son activité relative à la pose des menuiseries des produits fabriqués à la SARL Benoit Herard Pose (SBHP), spécialisée dans les travaux de menuiserie
Pôle 4 - Chambre 6
6868b37375a2d196dbc19125
4 juillet 2025
Pacotte & Mignotte, titulaire du lot n°6-menuiseries extérieures-PVC, assurée par la SMABTP, la société Scipe, titulaire du lot n°11-chapes, la société Val Etanche, titulaire du lot n°2-étanchéités,
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879d9e
9 janvier 2025
PVC' et pour la chambre à droite du séjour 'air important passant en pourtour de la menuiserie de la porte fenêtre'.
Chambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d9070
18 juillet 2025
Les travaux portent sur la transformation si nécessaire, des séparations et éléments porteurs, sur les toitures, les menuiseries, la plomberie, électri'cation, les arrivées et branchements divers, les
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NFSB S.A.S. SEPHINAc/S.E
67ecc9cedab039e415d93334
1 avril 2025
Dans son tableau récapitulatif en pièce 3, la société Sephina mentionne ainsi que des prestations ont été confiées à la société MCBA, concernant la pergola (carrlage, menuiseries) et le bardage extérieur
Ch. civile et commerciale
6790899aa212a19f662df660
21 janvier 2025
Pour les besoins d'un chantier « Hall Expo » situé à [Localité 5], et pour le compte de sa cliente, la Société HC Investis, la société Roccia a fait livrer plusieurs commandes de fournitures (menuiseries
3ème chambre
6791dcc5de5aa0323224da26
22 janvier 2025
par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ; d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues
659f954c3328fa00087a24d4
10 janvier 2024
couvert, que le gros 'uvre du logement et de ses accès doivent être en bon état d'entretien et de solidité et protéger les locaux contre les eaux de ruissellement et les remontées d'eau, que les menuiseries
Pôle 1 - Chambre 2
65b36a058c0355000835f5ba
25 janvier 2024
travaux ont été répartis en 17 lots et la société Le Clos des Maraîchers a confié à la société Initiatives d'entreprises et services (ci-après la société " ID'EES 89 ") la réalisation du lot n°6 " Menuiserie
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03149_20231221
21 décembre 2023
A, le marché de travaux relatif au lot n°1 " charpente métallique " à la société Ravoyard, le lot n° 2B " bardage bois " à la société BEI, le lot n° 4 " menuiseries extérieures - occultations " à la société
Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df6
25 janvier 2016
Suite à cette intervention Direct Menuiserie a dû remplacer à ses frais tous les volets -Ce même employé a repris les mesures des fenêtres pour le remplacement des volets.
6253cc74bd3db21cbdd90291
13 février 2013
part que les affirmations de l'intimé prétendant que l'accès se fait depuis la création des immeubles par une route goudronnée qui avant la construction des bâtiments, desservait un terrain et une menuiserie
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