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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
déboutement du demandeur par les déclarations de ses amis recueillies lors de l'enquête et aux termes desquelles Alexandre X... avait fait un saut carpé et avait plongé à la verticale dans le petit bassin
Source officielle1ère chambre civile B
616359e11416be03751aa552
10 mars 2009
10 mars 2009
qui ont été régulièrement appelés ; Attendu que le premier juge a exactement considéré que les époux [P] ne démontrent pas que l'index d'eau froide relevé par la Société des eaux du centre et du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
Référés du Tribunal de Grande Instance de Toulon en date du 27 janvier 2004, a constaté que le liner était endommagé, perforé en certains endroits, mais également que la paroi métallique qui entoure le bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbaf
9 mai 2008
9 mai 2008
En effet, l'expert rappelle que la radiographie du rachis lombo sacré et du bassin du 16 juin 2003, l'examen tomodensimétrique du 26 juin 2003 et l'examen I. R.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01230_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Elle soutient que : - le jugement est insuffisamment motivé ; - le bassin de rétention construit par M.
Source officielle1ère Chambre
631834340876004f131a5e73
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Représentée par Me Jean-François LARDILLIER, avocat plaidant au barreau de LYON Intimé Syndicat des copropriétaires LE CLOS GREFFIER représenté par son syndic en exercice, la SARL IMMOBILIER DU BASSIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8fe87178132e1935154
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[U] [X] [R], né le 4 novembre 1958, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([21]), devenues par la suite l'établissement public [12] ([11]), du 30 janvier 1978 au 31 mai 1979,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d86
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[G] [J], né le 31 juillet 1956, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 24 janvier 1977 au 31
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca5330f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
arcs postérieurs de la totalité des côtés à gauche associées à des plaies et contusions pulmonaires - Une contusion cardiaque - Une fracture de la rate et du rein gauche - Une dislocation du bassin
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab4
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[V] [B] né le 31 décembre 1951, a travaillé au fond du 5 mai 1976 au 30 juin 2001 pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([22]), devenues par la suite l'établissement public [13] ([12]).
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[Y] [N], né le 16 octobre 1948, a travaillé au fond du 30 août 1971 au 30 juin 1998 pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76ed0369362bfa17abc
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[H] [L], né le 28 juin 1953, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([22]), devenues par la suite l'établissement public [14] ([13]) du 13 novembre 1975 au 31 janvier 2005.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[U] [Z], né le 10 juillet 1961, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 18 septembre 1978 au
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6749b6c6260008b53026
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[A] [T], né le 6 août 1953, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), et ce du 4 septembre 1978 au
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbe78d0ccf000877e573
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[P] [W], né le 09 octobre 1939, a travaillé pour le compte des HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE («'HBL'»), devenues par la suite l'établissement public CHARBONNAGES DE FRANCE («'CDF'»), du 18 octobre 1954
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[B] [Y], né le 09 décembre 1954, a travaillé pour le compte des HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE (« HBL »), devenues par la suite l'établissement public CHARBONNAGES DE FRANCE (« CDF »), du 11 janvier
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c4
9 avril 2024
9 avril 2024
[G] [W], ami proche de [I] [E], écrit 'Je sais qu'il avait voulu, par testament, répartir ses biens par tiers au profit de la Basilique de [11], de l'[6] de [Localité 7] et de sa soeur.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b6
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Fontaine et son bassin en étain à décor de couronne et blason, ancien travail rustique, et ce, sans astreinte dès lors que l'intimée ne s'oppose nullement à cette restitution ; Considérant que l'intimée
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03627_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment de l'avis de la mission régionale d'autorité environnementale, que l'éloignement des éoliennes à une distance de plus de 300 mètres d'un bassin existant destiné
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02460_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Si la société requérante fait également valoir que la Cigogne noire se révèle être davantage inféodée à un bassin versant, c’est-à-dire une zone d'alimentation, qu'à une zone de nidification, que le bassin
Source officiellePage 68 sur 213