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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

69d734a3cdc6046d479a2ba2

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732e82cdc6046d47653ca5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

rééducation après libération du nerf médian au canal carpien) ou en cas de prolongation des séances au delà d'un référentiel établi pour certaines pathologies (entorse récente de la cheville, arthroplastie du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8a5c7ec820a3a2a05e7fe

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat médical initial du 22 mai 2018 fait état d'une «'entorse genou droit à la suite de la chute d'une caisse sur le genou'». Au titre de cet accident, M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0fefedcdc6046d4788fa22

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] s'est présenté, accompagné de son avocate, de son épouse et d'un fils, en fauteuil roulant car il a été récemment victime d'une chute sur le genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b821

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

luxation ouverte trimalléolaire de la cheville droite, avec gros déplacement postéro externe dont les séquelles sont un handicap locomoteur majeur de la cheville droite, des douleurs lombaires et du genou

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0ddbc25a97f0381f4ff1

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

Le chirurgien a pu me proposer une date rapide, je rentre à l'hôpital le 30 mars 2010 et je serai opérée le 31, pour info pas de rapport avec mon genou.' démontre à l'évidence , que cette opération et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b60

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Ahmed X... sur le marché du travail qui résulte de son amputation du genou limitant son aptitude à reprendre un poste de travail debout et de son âge lors de l'accident (28 ans).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90629

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

été admis à l'hôpital de Bastia alors qu'il présentait une fracture ouverte des deux os de la jambe gauche, un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme cervical, une entorse du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907cd

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

l'accident, elle a subi une luxation de l'épaule droite, une plaie de la paupière supérieure de l'oeil droit, des plaies sur le nez, des douleurs à la hanche droite ainsi que des hématomes sur les genoux

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00963_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il souffre en outre d’une arthrose au genou gauche et d’un diabète de type deux traité par Metformine.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02249_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Il résulte du rapport d'expertise que Mme A souffre, depuis la consolidation de son état de santé, d'un déficit fonctionnel permanent évalué à 8 % et caractérisé notamment par un flexum du genou gauche

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02346_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ressort des pièces du dossier que Mme D a été victime d'une chute sur son lieu de travail le 6 octobre 2017, en raison d'un liquide répandu sur le sol qui a provoqué sa chute et entraîné une entorse du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL23840_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Le déficit d'amplitude du genou droit dans le secteur utile estimé au taux de 8 % n'a pas été regardé par l'expert comme imputable à l'accident.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365d8c924eadffcc461a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[L] présentait une raideur marquée dorso lombaire, une raideur des hanches, des genoux, un déficit des releveurs du pied gauche avec fauchage avec conservation de la mobilité des épaules, coudes, poignets

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb75364b3ebed3bf04f8

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[G]) d'un travail éprouvant physiquement, impliquant notamment d'être debout, à genou ou accroupi. Mais elle révèle aussi que dans son dernier emploi, M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb72d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[L] [J] a été déclaré consolidé le 26 mai 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 3% lui a été attribué en raison de 'séquelles fonctionnelles indemnisables de traumatisme du genou gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24bb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

215, occupée par une femme seule, Mme [Z], de l'avoir réveillée puis de lui avoir proposé un massage en commençant par lui toucher les pieds, en remontant les mains le long de ses jambes jusqu'aux genoux

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63be62c113ef607c90ab62dd

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

incompatibilité n'est pas davantage démontrée par les pièces médicales produites devant cette juridiction lesquelles font seulement état de la présence d'un matériel d'ostéosynthèse au niveau de la cuisse et du genou

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106ef28558704f52e6c49

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le docteur [Z] a retenu dans son rapport, comme lésions imputables à l'accident du travail un traumatisme du genou droit ayant nécessité deux interventions chirurgicales sous anesthésie générale et des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6cf

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

S'ensuivaient pour les deux salariés des blessures importantes, monsieur Joël X... souffrant spécifiquement de fractures graves du genou gauche et du pilon tibial droit.

Source officielle

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