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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
POZZOBON, greffière EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [A] [L] a subi, sous anesthésie générale, une intervention chirurgicale le 22 septembre 2015 consistant en une arthroscopie du genou droit
9ème Ch Sécurité Sociale
69732e82cdc6046d47653ca5
21 janvier 2026
rééducation après libération du nerf médian au canal carpien) ou en cas de prolongation des séances au delà d'un référentiel établi pour certaines pathologies (entorse récente de la cheville, arthroplastie du genou
Chambre sociale
67f8a5c7ec820a3a2a05e7fe
10 avril 2025
Le certificat médical initial du 22 mai 2018 fait état d'une «'entorse genou droit à la suite de la chute d'une caisse sur le genou'». Au titre de cet accident, M.
5e chambre Pole social
6a0fefedcdc6046d4788fa22
21 mai 2026
[B] s'est présenté, accompagné de son avocate, de son épouse et d'un fils, en fauteuil roulant car il a été récemment victime d'une chute sur le genou droit.
Cour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
luxation ouverte trimalléolaire de la cheville droite, avec gros déplacement postéro externe dont les séquelles sont un handicap locomoteur majeur de la cheville droite, des douleurs lombaires et du genou
9e Chambre A
615e0ddbc25a97f0381f4ff1
28 mars 2014
Le chirurgien a pu me proposer une date rapide, je rentre à l'hôpital le 30 mars 2010 et je serai opérée le 31, pour info pas de rapport avec mon genou.' démontre à l'évidence , que cette opération et
6253cd3cbd3db21cbdd92b60
2 décembre 2015
Ahmed X... sur le marché du travail qui résulte de son amputation du genou limitant son aptitude à reprendre un poste de travail debout et de son âge lors de l'accident (28 ans).
6253cc86bd3db21cbdd90629
2 mai 2013
été admis à l'hôpital de Bastia alors qu'il présentait une fracture ouverte des deux os de la jambe gauche, un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme cervical, une entorse du genou
6253cc8fbd3db21cbdd907cd
26 juin 2013
l'accident, elle a subi une luxation de l'épaule droite, une plaie de la paupière supérieure de l'oeil droit, des plaies sur le nez, des douleurs à la hanche droite ainsi que des hématomes sur les genoux
2ème chambre
DCA_24TL00963_20260203
3 février 2026
Il souffre en outre d’une arthrose au genou gauche et d’un diabète de type deux traité par Metformine.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02249_20241122
22 novembre 2024
Il résulte du rapport d'expertise que Mme A souffre, depuis la consolidation de son état de santé, d'un déficit fonctionnel permanent évalué à 8 % et caractérisé notamment par un flexum du genou gauche
DCA_23MA02346_20250110
10 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que Mme D a été victime d'une chute sur son lieu de travail le 6 octobre 2017, en raison d'un liquide répandu sur le sol qui a provoqué sa chute et entraîné une entorse du genou
DCA_19TL23840_20220412
12 avril 2022
Le déficit d'amplitude du genou droit dans le secteur utile estimé au taux de 8 % n'a pas été regardé par l'expert comme imputable à l'accident.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6352365d8c924eadffcc461a
20 octobre 2022
[L] présentait une raideur marquée dorso lombaire, une raideur des hanches, des genoux, un déficit des releveurs du pied gauche avec fauchage avec conservation de la mobilité des épaules, coudes, poignets
Chambre Sociale
68e1fb75364b3ebed3bf04f8
3 octobre 2025
[G]) d'un travail éprouvant physiquement, impliquant notamment d'être debout, à genou ou accroupi. Mais elle révèle aussi que dans son dernier emploi, M.
63c79ba0da31367c908eb72d
17 janvier 2023
[L] [J] a été déclaré consolidé le 26 mai 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 3% lui a été attribué en raison de 'séquelles fonctionnelles indemnisables de traumatisme du genou gauche
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
215, occupée par une femme seule, Mme [Z], de l'avoir réveillée puis de lui avoir proposé un massage en commençant par lui toucher les pieds, en remontant les mains le long de ses jambes jusqu'aux genoux
Rétention Administrative
63be62c113ef607c90ab62dd
6 janvier 2023
incompatibilité n'est pas davantage démontrée par les pièces médicales produites devant cette juridiction lesquelles font seulement état de la présence d'un matériel d'ostéosynthèse au niveau de la cuisse et du genou
4ème Chambre Section 3
643106ef28558704f52e6c49
7 avril 2023
Le docteur [Z] a retenu dans son rapport, comme lésions imputables à l'accident du travail un traumatisme du genou droit ayant nécessité deux interventions chirurgicales sous anesthésie générale et des
6253ca93bd3db21cbdd8b6cf
11 avril 2008
S'ensuivaient pour les deux salariés des blessures importantes, monsieur Joël X... souffrant spécifiquement de fractures graves du genou gauche et du pilon tibial droit.
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