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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec79
25 janvier 2012
Selon les témoignages identiques sur ce point de Mme Isabel Z... chef d'équipe, et de Mme A... inspectrice, Mme Y... a d'abord tout nié et a fini par reconnaître tous les faits reprochés et a fini par
2ème Chambre
63104b734709e24f13d553a0
30 août 2022
[I] serait impliqué dans l'accident survenu le 10 septembre 2014, - le témoignage de M.
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac4b63d827c909cac63
6 janvier 2023
[F] ajoute, sur le témoignage de M. [L] que l'employeur a retiré de son dossier, qu'il n'a pas fait pression sur ce témoin, qu'il est revenu dans l'entreprise discuter avec M.
Chambre 1-6
65b35a101d7564000872db34
25 janvier 2024
Mme [X] ne produit aucun témoignage de l'accident autre que le sien et celui de M. [I]. Elle mentionne produire en pièce 1 l'attestation de M.
CHAMBRE SOCIALE B
65ab72bd36bfc00008d68c98
19 janvier 2024
[H] a souhaité démissionner, le 7 septembre 2017, en raison des « problèmes relationnels [qu'il rencontrait] avec [son] binôme. » Un témoignage anonyme, adressé par courriel à M.
14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
Elle a contesté la nouvelle version des faits de la victime et les nouveaux témoignages versés aux débats.
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
Ils ne peuvent le faire que par tous moyens et notamment par voie de témoignages. Pour apporter la preuve contraire de la quittance, M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01169_20220405
5 avril 2022
B tirés de ce que ce n'est pas l'ensemble des agents du poste de police municipale qui font état de cette pratique mais seulement sept agents, que certains témoignages seraient motivés par une rancune
1ère Chambre
6162efbe8fe037d2cb4a05cc
5 avril 2012
En effet, au titre des témoignages, il convient de relever que : - d'une part, certains admettent l'existence d'un passage antérieurement aux ventes de 1992. Il s'agit de : > M.
6253cb05bd3db21cbdd8cad3
16 octobre 2008
XX... à plusieurs de ses employés, que si ces attestations doivent être prises avec prudence il apparaît que des témoignages de proches et de voisins viennent corroborer les griefs allégués par l'épouse
6253cd64bd3db21cbdd93312
24 mai 2016
L'appelant critique ces témoignages en soutenant qu'ils auraient été faits par complaisance sur demande de l'employeur ou émanerait d'un client meilleur ami (M. B...) de la gérante.
5ème chambre
DCA_23VE01933_20260122
22 janvier 2026
Il ressort également de plusieurs de ces témoignages que M.
5ème Chambre
DCA_21PA01650_20230421
21 avril 2023
B soutient que c'est en réalité Mme D qui l'a agressé, et conteste, en particulier, les témoignages de certains patients eu égard à leur état de santé et aux conditions dans lesquelles ces témoignages
Chambre Sociale-Section 1
69d7405acdc6046d479bdef4
8 avril 2026
avertissant que lesdits documents n'étaient pas anonymes et en les menaçant de « retours de bâtons » ; - la salariée n'a pas respecté les préconisations édictées par le médecin du travail ; - le témoignage
Chambre Sociale
6347ac0629ffd2adfff4f22d
4 octobre 2022
Il produit également plusieurs témoignages d'anciens collègues présents à cette réunion, qui relatent qu'y ont été abordées les erreurs de qualité, de quantité et de références des ateliers de production
19e chambre
650d31a371dfcd8318201680
6 septembre 2023
En effet, d'une part, le grief de dissimulation est articulé autour des témoignages de M. [R], de Mme [EC] et de M. [P].
Chambre 4-2
63660aefbb0cef7f74279179
4 novembre 2022
durée du contrôle obligatoire et systématique imposé au conducteur du camion au départ et au retour de sa journée de travail lequel serait inférieur à 5 minutes selon Monsieur [X] (pièce n°28) qui témoigne
64e5a14bbd300fd969374c6b
22 août 2023
Elle témoigne avoir constaté que 'Melle [V] passait principalement son temps de travail à discuter avec les maîtres nageurs présents dans la Balnéo'.
CHAMBRE CIVILE
62f49bb25d4cce05d41417a1
10 août 2022
* en pratique l'accès s'est toujours effectué par l'impasse privée, pour l'ancien garage, transformé depuis en appartements suite à un incendie, comme les témoignages qu'elle produit en attestent.
62736a7ba58162057dac66fd
4 mai 2022
[N] à son encontre lors d'un entretien en tête à tête, Mme [P] précisant que ses relations avec ce dernier se sont dégradées dès qu'elle lui a fait part des manquements constatés ; - le témoignage
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