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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec79

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Selon les témoignages identiques sur ce point de Mme Isabel Z... chef d'équipe, et de Mme A... inspectrice, Mme Y... a d'abord tout nié et a fini par reconnaître tous les faits reprochés et a fini par

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b734709e24f13d553a0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[I] serait impliqué dans l'accident survenu le 10 septembre 2014, - le témoignage de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac4b63d827c909cac63

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[F] ajoute, sur le témoignage de M. [L] que l'employeur a retiré de son dossier, qu'il n'a pas fait pression sur ce témoin, qu'il est revenu dans l'entreprise discuter avec M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35a101d7564000872db34

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mme [X] ne produit aucun témoignage de l'accident autre que le sien et celui de M. [I]. Elle mentionne produire en pièce 1 l'attestation de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab72bd36bfc00008d68c98

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[H] a souhaité démissionner, le 7 septembre 2017, en raison des « problèmes relationnels [qu'il rencontrait] avec [son] binôme. » Un témoignage anonyme, adressé par courriel à M.

Source officielle
CA

14e Chambre

60331a1cf73b078bea39ee41

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Elle a contesté la nouvelle version des faits de la victime et les nouveaux témoignages versés aux débats.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc73bb85861c9758ad968f

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Ils ne peuvent le faire que par tous moyens et notamment par voie de témoignages. Pour apporter la preuve contraire de la quittance, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA01169_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

B tirés de ce que ce n'est pas l'ensemble des agents du poste de police municipale qui font état de cette pratique mais seulement sept agents, que certains témoignages seraient motivés par une rancune

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162efbe8fe037d2cb4a05cc

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

En effet, au titre des témoignages, il convient de relever que : - d'une part, certains admettent l'existence d'un passage antérieurement aux ventes de 1992. Il s'agit de : > M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cad3

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

XX... à plusieurs de ses employés, que si ces attestations doivent être prises avec prudence il apparaît que des témoignages de proches et de voisins viennent corroborer les griefs allégués par l'épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93312

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

L'appelant critique ces témoignages en soutenant qu'ils auraient été faits par complaisance sur demande de l'employeur ou émanerait d'un client meilleur ami (M. B...) de la gérante.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01933_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il ressort également de plusieurs de ces témoignages que M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01650_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

B soutient que c'est en réalité Mme D qui l'a agressé, et conteste, en particulier, les témoignages de certains patients eu égard à leur état de santé et aux conditions dans lesquelles ces témoignages

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d7405acdc6046d479bdef4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

avertissant que lesdits documents n'étaient pas anonymes et en les menaçant de « retours de bâtons » ; - la salariée n'a pas respecté les préconisations édictées par le médecin du travail ; - le témoignage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6347ac0629ffd2adfff4f22d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il produit également plusieurs témoignages d'anciens collègues présents à cette réunion, qui relatent qu'y ont été abordées les erreurs de qualité, de quantité et de références des ateliers de production

Source officielle
CA

19e chambre

650d31a371dfcd8318201680

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

En effet, d'une part, le grief de dissimulation est articulé autour des témoignages de M. [R], de Mme [EC] et de M. [P].

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63660aefbb0cef7f74279179

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

durée du contrôle obligatoire et systématique imposé au conducteur du camion au départ et au retour de sa journée de travail lequel serait inférieur à 5 minutes selon Monsieur [X] (pièce n°28) qui témoigne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14bbd300fd969374c6b

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Elle témoigne avoir constaté que 'Melle [V] passait principalement son temps de travail à discuter avec les maîtres nageurs présents dans la Balnéo'.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62f49bb25d4cce05d41417a1

Appel

10 août 2022

10 août 2022

* en pratique l'accès s'est toujours effectué par l'impasse privée, pour l'ancien garage, transformé depuis en appartements suite à un incendie, comme les témoignages qu'elle produit en attestent.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62736a7ba58162057dac66fd

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[N] à son encontre lors d'un entretien en tête à tête, Mme [P] précisant que ses relations avec ce dernier se sont dégradées dès qu'elle lui a fait part des manquements constatés ; - le témoignage

Source officielle

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