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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6349000c63d497adffda4128

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43badcdc6046d472dcf70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fcbb275d83183a3bc6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ;

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c1093abf9fd47c90a13b11

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Francis MARTIN, président de chambre et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; ------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Source officielle
CA

2ème Chambre

6438f2eaa942a604f5e936bd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c69aa0fb88929976ac1636

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 04 Juillet 2024, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94fca40f8b0008cb7507

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; ---

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66274ef8c1c6ed00087b3d77

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

RG 24/01813 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIRE Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2024, à 13h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Christel

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

661f660b2313f20008a52723

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6684eb19a0de54ff609f8104

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed2

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902de

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00523_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01357_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02681_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02710_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01731_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01794_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02472_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03603_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle

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