les sondes à contact (absence de plaque chauffante).

de BASSE-TERRE le 26 août 2019 à 9 heures 00, en la présence de Monsieur Eric RAVENET, substitut général près Madame le procureur général qui a développé ses réquisitions orales ; Nous, Emmanuel PLANQUE

portant atteinte à la solidité de l'ouvrage et que le désordre lié à l'affaissement du plancher est donc évolutif.

[H], à savoir la passivation des fers apparents dans les planchers hauts du rez-de-chaussée et le traitement des fissurations diverses apparentes' ; débouté les consorts [M] de leur demande tendant à

de la cabine arrière empêchait de constater l'état réel des fonds car, lors des opérations de rénovation de l'intérieur du navire, le plancher avait été vissé.

, pour une surface de plancher créée de 1 533, 75 m2 et une surface de plancher résultant d'un changement de destination de 113, 63 m2, non seulement en tant que ce permis vaut autorisation d'urbanisme

Les constructions à usage d'hébergement hôtelier doivent prévoir la création de places de stationnement dont le nombre varie en fonction de la surface de plancher.

pose d'un escalier, peinture, pose carrelage (24. 120 F) -fournitures électriques (1. 277, 01 F + 2. 364, 71 F + 1. 392, 93 F) -création de cloisonnement dans les communs et en étages, plafonds en plaques

Aux termes de l'article R. 111-22 du code de l'urbanisme : " La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir

du plancher en bois dégradés, nécessitant une remise en état.

[Z] ont consisté en la démolition des planchers en bardeaux et bois qui couvraient les quatre étables.

conséquence, déduire la somme de 2 075,09 euros du décompte revendiqué par la société My Money Bank ; débouter la société My Money Bank de toutes demandes contraires ou plus amples ; fixer un prix plancher

qu'il est constaté en 2012 que ce receveur s'affaisse, il aurait été nécessaire de rechercher la cause de cet affaissement qui, de toute évidence était déjà lié à la dégradation de la structure du plancher

La commune soutient également, s'agissant de la blanquetterie, que la démolition des planchers des R+1 et R+2 pour la création d'un patio sous une verrière ne concerne qu'une surface limitée et que la

non accolé, d'une surface plancher de 161 m².

administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2017 par lequel le maire de Vallauris a refusé de lui accorder un permis de construire tendant à régulariser la création de 271,47 m² de surface de plancher

B a déposé le 15 novembre 2018 une demande de permis de construire portant sur la construction d'une maison d'habitation d'une surface de plancher créée de 118 m², sur un terrain situé rue de la Basse

de la somme de 15.000 Francs en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; II/ Considérant quant au fondement de la responsabilité de la SA SOL LEADER à retenir, qu'en droit le plancher

Attendu que le syndicat des copropriétaires soutient que les époux X... ont fait installer sur le toit-terrasse des équipements non autorisés, savoir un plancher en bois de type estrade en surélévation

dérogation espèces protégés pour des espèces patrimoniales dont l’outarde canepetière, le busard Saint-Martin, le milan noir, l’autour des palombes, la bondrée apivore, l’alouette lulu, les oiseaux planeurs