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317 résultats pour « Abdul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9345a

Appel

26 juillet 2016

26 juillet 2016

Ce même certificat fait état d'une grande désorganisation de la pensée, une aboulie, une incapacité de mettre une structure, du cadre dans le quotidien, ce qui détermine une forme d'errance.

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

648179595025cbd0f8b68632

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

L'OCEAN INDIEN (C.M.O .I) SAS CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE L'OCEAN INDIEN (C.M.O.I), [Adresse 41]- [Localité 32], représentée par son gérant en exercice [Adresse 41] [Localité 32] Représentant : Me Abdoul

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61629873201c88caf8c4e1b2

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

APPELANTE SARL SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION STHRAU HOTEL SNE STHRAU HOTEL représentée par son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la ASS BENNOUNA MENZEL (Me Abdel

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FC6K S.A.R.L. METHALACc/S.A

6272196e228a02057de67641

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, Greffier Placé lors des débats et Monsieur MUFFAT-GENDET greffier lors du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 05 avril 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 03 mai

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043507

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le médecin du travail faisant état notamment de "troubles mentaux du comportement, troubles du sommeil améliorés par le traitement, asthénie encore présente, encore des troubles de la concentration, aboulie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd6

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

instance de Bamako, dont il résulte que ce tribunal a rendu le 19 mars 2004 un jugement recevant monsieur Youssouf X... en sa demande d'adoption-protection des enfants Hawa C..., né le 23 octobre 1996 et Abdoul

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

635388a9513cb5adff94380a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Dans les certificats des vingt quatre et soixante douze heures, se retrouvent les mêmes éléments : hyperthymie avec aboulie, anhédonie, hyporexie, pas de critique du geste suicidaire, anosognosie, risque

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e704cf8faf13e2e973e64

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7051f8faf13e2e973e8e

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali

Source officielle
CA

Premier Président

69f2e7dacdc6046d470cc3c5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

sommeil sans fatigue et une diminution des ingesta alimentaires ; des éléments de mixité avec alternance d'élation de l'humeur et de tristesse, une augmentation de l'activité et des projets avec une aboulie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64acf39c03c09105db6c044f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il soutient, au visa de la circulaire du ministre français de la justice du 22 octobre 2014, principalement que le recueil de [W] [U] est fondée sur une kafala aboulaire (accordée par des abouls, notaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873c7

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

d'exiger un acompte de 30 % à la commande et de n'expédier la marchandise qu'après complet paiement ; Qu'ayant reçu un chèque en paiement de marchandises pour un montant de 24 605 USD tiré par Jaber Aboul

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b55fb76c5d9057df8024b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, Greffier Placé lors des débats et Monsieur MUFFAT-GENDET greffier lors du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 21 mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 10 mai

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69d9e3b7cdc6046d47d9c8a0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[Q] présente une tristesse de l'humeur réactionnelle à sa séparation. 27- A 24h, le docteur [P] indique que la patiente présente « une crise suicidaire (...), un ralentissement psychomoteur, une aboulie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6868b6c32f06adf21413c42d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Maître [D] [C] Me [D] [C], notaire associé au sein de la SELAS LES NOTAIRES DU FRONT DE MER, [Adresse 1]- [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Abdoul

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65b2104cc4cf860008dff63e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

mentionne que le contact est meilleur que la semaine dernière, que le discours est organisé, cohérent et ne contient pas d'idées délirantes, que demeurent un discret ralentissement psychomoteur, une aboulie

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CA

18e Chambre

6035e2860ae41148cac819e3

Appel

5 février 2016

5 février 2016

composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Abdel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c12

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Attendu que l'Association avait prévu un encadrement de cinq animateurs BAFA et de Monsieur Abdel Halim B..., titulaire du Brevet officiel de surveillant de baignade délivré en juillet 1999 ; que le groupe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a55

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

notamment de cartes, et qu'il réalisait de cette manière des gains substantiels, qu'il se rendait régulièrement pour cette activité au MILK BAR, à Vaison la Romaine, un établissement géré par le nommé Abdel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7e

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

composée de : Madame Chantal BARON, Président de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller qui en a rapporté Greffier lors des débats : Monsieur Abdel

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