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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c62
7 mai 1999
ABEILLE, société d'HLM, a donné en location à Monsieur X... et Mademoiselle Y... un appartement situé 43 Place des Lupins à Carrières sous Poissy.
1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
ARRET N°28 N° RG 22/00318 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GO5P SA ABEILLE ASSURANCES SA ABEILLE IARD ET SANTE C/ [X] [N] [X] [V] S.A.
1ere Chambre Section 1
68de07141bc19e7640ea3d97
1 octobre 2025
[S] [C], Mme [Y] [C] épouse [H] de leur demande tendant à voir condamner la Sa Abeille Iard au titre de leur préjudice de jouissance.
1ère Chambre civile
653a067dd0451e8318d0e9d3
25 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jean-michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220089
6253c8abbd3db21cbdd85e92
18 janvier 2002
ET : INTIMEE LA CIE ABEILLE 52 Rue de la Victoire 75000 PARIS Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour et plaidant par Me ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE DEBATS :
6253cb03bd3db21cbdd8ca8e
9 octobre 2008
La société ABSIS a contesté l'ensemble des factures et reconventionnellement a sollicité l'allocation de dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de concession.
6253cd01bd3db21cbdd91fbf
3 février 2015
Reprochant à la SAS ABEILLES ALENCON ARTAXI (ci-dessous : la SAS) de créer une confusion dans l'esprit du public dans le but de détourner sa clientèle, l'association ABEILLES ALENCON ARTAXI (ci-dessous
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
LE CAPITAINE DU REMORQUEUR ABEILLE FLANDRE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT MIXTE APPELANTE
Chambre 1-3
65aa2039a34ad1000858176d
18 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE Représentée et assistée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.
Chambre Premier Président
6968c47bcdc6046d4760f105
14 janvier 2026
) ; - annulé les contrats conclus entre la société d'assurance Abeille assurance Iard & santé (anciennement Aviva assurances) d'une part et M.
Chambre Civile
6438f30da942a604f5e93708
13 avril 2023
Il sera donc fait droit aux demandes en paiement de M. et Mme [W] à l'égard de la société ABEILLE IARD ET SANTE, en application de l'article L124-3 du code des assurances.
6253c8efbd3db21cbdd86b9c
13 octobre 2003
DU 13 Octobre 2003 ------------------------- C.L/S.B SA ABEILLE VIE anciennement ABEILLE VIE COMPAGNIE D'ASSURANCES C/ X... de Conceicao SB. épouse Y... S.A.
644a1295656d26d0f8b57f2c
26 avril 2023
La société Abeille IARD & Santé s'en remet sur les incidents soulevés par la société QBE Europe et Madame [I].
3e chambre civile
64a7b0783bcaf505db69679d
6 juillet 2023
Ces derniers ont à leur tour assigné la SARL Demeures d'Occitanie Languedoc-Roussillon et les sociétés AXA France IARD, Abeille Iard et Santé et Tokio Marine Europe.
Chambre 1-6
64a7af713bcaf505db696370
INTIMEES Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE.
CHAMBRE CIVILE
6791e0091c87724b5e69da3d
22 janvier 2025
La SA ABEILLE IARD & SANTÉ a constitué avocat le 12 novembre 2024. Par conclusions du 09 décembre 2024, les appelants ont déclaré se désister de leur appel.
69f2e76bcdc6046d470cbb35
29 avril 2026
Abeille IARD & Santé et la CPAM des [Localité 2].
1ère ch. civile
68660f80bbe0ac41ca81b149
2 juillet 2025
[H] [R] et Mme [G] [K], son épouse, à payer à la société Abeille Iard et Santé la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.'.
680c6dc1fe1a38d696f20f74
25 avril 2025
SODAM (LES MAISONS DU SOLEIL) C/ [Z] [N] [F] [G] épouse [N] Compagnie d'assurances ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme CARANTA Me Kristel GORAN Me
65a785838121050008662f42
16 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES Ordonnance, origine Juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'AURILLAC, décision attaquée en date du 24 Mai 2023, enregistrée sous
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