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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7a
17 mai 2011
17 mai 2011
Stéphane X... et le syndicat CGT Aldi Ablis sollicitent l'infirmation de la décision déférée, et forment des prétentions nouvelles, ils demandent à la cour de condamner la société Aldi marché à verser
Source officielleService des Référés
66a48d76d2924ce9e155692a
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Par déclaration du 19 juin 2024, la société Réseau Alois Service 26 a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00571_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Contrairement à ce que soutient la commune d’Albi, et ainsi qu’il a été dit au point 1er, la décision dont le préfet demande l’annulation a pour objet le refus opposé par la commune d’Albi à sa demande
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6abbb275d83183a3db0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par courrier du 28 décembre 2018, la Sarl Aldi Marché a notifié à Mme [Y] son licenciement pour faute grave.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
ovarien, a été admise, le 15 octobre 2017, au centre hospitalier d’Albi pour des coliques hépatiques résistantes au traitement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61627ea938d18b7ebf63d323
23 mai 2013
23 mai 2013
Intérim La SAS Altis Intérim, appelante de ce jugement, en sollicite l'infirmation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d122
19 février 2009
19 février 2009
La société ALDI MARCHÉ a interjeté appel le 28 mai 2008.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02765_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par mémoire enregistré le 2 mai 2023, la société Alti Arena conclut aux mêmes fins que la requête, par le même moyen.
Source officielleChambre 4 A
64476e923da6ded0f83d1951
12 avril 2023
12 avril 2023
ALDIS n'avait pas respecté son obligation de sécurité à l'égard de Mme [E] [F].
Source officielleAvis
CADA:20155396
17 décembre 2015
17 décembre 2015
respectueux, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Albi
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be18
7 mai 2008
7 mai 2008
d'ALBI INTIMÉ COMITÉ DE GESTION DU CIRCUIT D'ALBI Le Séquestre 81000 ALBI représentée par Me Thibault TERRIE, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleChambre sociale
6163bf263aeb4b683cf414b4
3 juin 2010
3 juin 2010
ALTIS prise en la personne de son représentant légal, M.
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a1f
18 avril 2024
18 avril 2024
la société Axa France IARD pourra opposer la franchise stipulée à la police souscrite par son assurée, à la société ALKM Design ; - débouté les sociétés ALKM Design, CD Ingénierie et Axa France IARD du
Source officielleChambre Sociale
668e2566fcf93851fdd64775
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Aldi Marché à verser à M.
Source officielle1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6444
10 janvier 2023
10 janvier 2023
société Aldi Marché ; la responsabilité de la société Tonetti de nature contractuelle vis à vis de la société Eiffage Construction Alpes Dauphiné et délictuelle vis à vis de la société Aldi Marché et
Source officielleChambre sociale 4-3
67f4ad9776ec6bab6dfbaaf9
7 avril 2025
7 avril 2025
Par déclaration du 19 mars 2024, la société Aldi marché [Adresse 4] a également interjeté appel.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef65dc5b777c909931b9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
CAMOZZI ALBI S.A.S. CAMOZZI MATÉRIAUX C/ SAS EUROVIA MIDI PYRÉNÉES S.A.R.L.
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb639cece1704f5747621
6 avril 2023
6 avril 2023
L'équité commande de condamner la société Aldi Marché à payer Mme [F] une indemnité de procédure de 800 euros.
Source officielleChambre sociale
6163a6111d97f2f687d91375
28 juin 2010
28 juin 2010
La SAS ALTIS demande à la Cour de : - infirmer le jugement dans sa totalité, - en conséquence, débouter la SAS ALTIS de l'ensemble de ses demandes, - condamner la SAS ALTIS au paiement de la somme
Source officielle3e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af5
21 avril 2022
21 avril 2022
ALKOS PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePage 7 sur 270