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4 464 résultats pour « Axelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

64437bc2823e6dd0f8bf80ee

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE , Président de chambre Madame Laurence CHAINTRON, Conseillère Madame Agnès TAPIN, Magistrate honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35df83146e04f531eccc

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643f88efad85da04f53a3c81

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Michel RISPE, Président de chambre Madame Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Sylvie FETIZON, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - Contradictoire - par mise

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5285

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[C] du surplus de ses demandes, laissé les entiers dépens à la charge de la société Axess Intérim.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af58

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

La société AXCELL BIOTECHNOLOGIE fait état de nombreuses demandes ayant précédé la procédure de licenciement et n'en justifie pas.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64895e4c6926a605db2390e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[K] [B] pour la SAS Axelis+ et, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686dfcbf2abc72c5727a038d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la déclaration d'appel formée par message RPVA en date du 04 Juillet 2025, Me Axel POULAIN, avocat au barreau de Marseille, tandant à interjeter appel d'un jugement rendu le 05 Juin 2025 par Tribunal

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66fe356891b69e88a370fd73

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2024 à 15h10 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

668cd24bbbc9a118c6c63fa5

Appel

7 juillet 2024

7 juillet 2024

détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67fde8399b68debe44f7e901

Appel

13 avril 2025

13 avril 2025

Nous, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00502_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

personne privés non lucratifs (FEHAP), l'organisation Nexem et l'Unicancer se sont rassemblés le 24 avril 2019 pour donner naissance à Axess.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e603c09105db6c0523

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par lettre recommandée avec avis de réception du 25 avril 2015, la SARL Axeo Pro Services a notifié à la salariée un avertissement de travail.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02158_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La SAS Aaxen exerce une activité de société holding ainsi que de prestation d’assistance et de management de projet.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629bb1eaaf44d62f53e837

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

SAUSALITO, venant aux droits de la société AAXESS, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d58a

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

du 01 Juillet 2010, enregistrée sous le no 10/ 02043 APPELANT Madame Monica X... ... 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR (avoués à la Cour)- Représentant : Me Axèle

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6968f064cdc6046d476621d0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'Orléans en date du 09 janvier 2026 à 14h51 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecd0

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

Source officielle
CA

Premier Président

66c5830a784a89285d3f331c

Appel

20 août 2024

20 août 2024

AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE (20/08/2024), Nous, Nathalie LAUER, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a225fdecdc6046d4738c5b3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

date du 04 septembre 2025, dossier N° 25/00009 ; Déclaration d'appel en date du 17 Octobre 2025 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d85f

Appel

8 février 2011

8 février 2011

DES VIANDES DE LYON-CIBEVIAL représentée par ses dirigeants légaux 4/ 10 rue du Mont Blanc ZI Corbas Montmartin 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Axel

Source officielle

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Dépôts des comptes

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