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2 048 résultats pour « Badis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85931

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

A..., représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Me Claude BADIER, avocat au barreau de Paris, toque R 2O9, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Président : Monsieur PERIE B... : Madame

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85935

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

A..., représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Me Claude BADIER, avocat au barreau de Paris, toque R 2O9, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Président : Monsieur PERIE B... : Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65aa30e9009f81000890dd0c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de badger en fin de service du matin et a renseigné manuellement son heure de sortie (15h) et de reprise de son poste (18h03), - le vendredi 15 novembre 2019, il a à nouveau omis de badger lors du service

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdabdedaeeaf24f76a382d6

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Le badge de M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d4f1d7564000872dcb1

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de pointage d'entrées et sorties sur votre lieu de travail, utilisation de votre badge par une tierce personne alors que celui-ci est nominatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27b

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

X..., sont dans l'obligation, depuis la mise en place du système de badgeage, appelé Tempora, de badger quatre fois par jour aux fins de contrôle de la durée du travail qui est de 7h 24, et notamment le

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2603bcaf505db696b7f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Utilisation du badge de télépéage alors que vous étiez en télétravail à votre domicile, (...) l'analyse des utilisations du badge de télépéage fait ressortir : - 26 utilisations du badge de télépéage

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

679331cc31df9338379d271b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'accès à la SCI [F], que la bailleresse n'était pas représentée lors du constat d'huissier et qu'aucune remise des clefs et badge d'accès n'a pu avoir lieu ; que cette circonstance rend caduque toute

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CA

Chambre 1-4

69d8a196cdc6046d47bd1b31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

7.000, 00 euros, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86381

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Y... 93390 CLICHY SOUS BOIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître ROMERO, avocat plaidant pour le Cabinet BAKI, B 110, INTERVENANT VOLONTAIRE : MAITRE BLERIOT Philippe ès-qualité

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CA

Chambre sociale

659f9ab93328fa00087a276c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Monsieur [G] [W] Représenté par Me Charles louis RAHOLA de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau D'ARDENNES APPELANTS Monsieur [I] [R] Représenté par Me Colette HYONNE de la SCP BADRE

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92331

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Elle est allée chercher les clés et son badge puis elle a signé et elle est partie travailler.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

67820ab5d30fbdc4c17b9cfd

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

à 21h11, soit avec 11 minutes de retard, - Le vendredi 22 juin 2018, vous avez badgé à 13h11, soit avec 11 minutes de retard, - Le samedi 23 juin 2018, vous avez badgé à 21h12, soit avec 12 minutes

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL00572_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

que sa carte bancaire et son badge d'accès qui étaient à l'intérieur de la housse du téléphone et de s'enfuir.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86116cdc6046d471994c4

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

D'autre part, s'agissant du badge d'accès au coffre, la société établit également que les salariés intérimaires, certes non titulaires du badge nécessaire, avaient pour seule obligation de solliciter l'accès

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b7d0451e8318d0eac3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La résidence est composée de 5 bâtiments A, B, C, D, E et sur le toit du bâtiment D, sont implantées deux piscines, l'une intérieure, l'autre extérieure, accessibles par un ascenseur, nécessitant un badge

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c86e

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

placée auprès du Premier Président par ordonnances des 4 et 18 octobre 2007, désignée pour compléter la Chambre de la Famille par ordonnance du 30 octobre 2007. 2 GREFFIER D'AUDIENCE : Madame BALDI

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CA

Avis

CADA:20170624

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'équipements électroniques standards et de leurs accessoires associés, ainsi que tous les autres lots ayant fait l'objet d'une procédure de cession au titre du projet écotaxe, notamment la nature (badges

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CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a188465f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DÉCISION La SAS EMN reproche à Mme [K] d'être, le 16 septembre 2020, repartie du site GDE en circulant à vive allure malgré la présence de piétons aux abords du poste de garde et de ne pas avoir badgé

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c56f3c369c7f74996deb

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[S] [E] ; Sur les demandes concernant la remise de badge et de clés : M.

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