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2 925 résultats pour « Bauducco-Rota »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6a0ff624cdc6046d4789f0a8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par décision du 24 août 2018, la caisse, après instruction, a pris en charge l'affection au titre d'une " rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ", tableau n° 57A..

Source officielle

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BRL BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER

SIREN 533759973Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

27/01/2026

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Modifications diverses

BRL BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER

SIREN 533759973Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/12/2025

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Dépôts des comptes

BRL BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER

SIREN 533759973Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

26/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BRL BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER

SIREN 533759973Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/07/2024

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Modifications diverses

BRL BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER

SIREN 533759973Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

04/04/2024

Voir →

CA

ETRANGERS

69ddcff5cdc6046d472aa21a

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

[S] [V] né le 8 novembre 1986 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Mathias BAUDUIN, avocat

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e70919cdc6046d47fa3e4d

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

[Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Clémence SAUNIER substituant Me Mathias BAUDUIN

Source officielle
CA

Chambre 2 A

695f8642cdc6046d479c26d9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DBVW-V-B7I-IIW4 Minute n° 8/2026 APPELANTE [E] [P] Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS [T] [B] [S] Représenté par Me Stephanie ROTH

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1071

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Compagnie d'assurance CASUALTY AND GENERAL INSURANCE COMPANY C/ [X] [T] [D] [U] DESISTEMENT DE L'INSTANCE Grosse délivrée le à Me NEORT Me ROCA

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ROCCA prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié ès qualités audit siège (appelante et intimée) assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe89

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame Rosa Guadalupe X... veuve Z...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c90043568

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SAS ERBA ROSSA DEVELOPPEMENT S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61609e50264c7ed035b03c65

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

[X] et la SCI ROSA ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdb9

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

En 2005, le rotor de l'une des turbines utilisées par la société M-Real Alizay a été endommagé et la société a fait appel à la société Thermodyn pour la fabrication et la fourniture d'un rotor neuf.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd9ef89e0f76b300d47a118

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [J] [I] [Adresse 6] [Localité 20] représenté par Me Marie-elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb18

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

A MARINA D'ERBA ROSSA Prise en la personne de son représentant légal Domaine d'Erba Rossa Route de la Mer 20240 GHISONACCIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour

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CA

ETRANGERS

66c4318f9b20f4eee56c0537

Appel

19 août 2024

19 août 2024

né le 01 Septembre 1983 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Mathias BAUDUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92084

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G : 14/ 07154 Mme Rosa X...épouse Y... C/ M. Alain Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef2bdc5b777c90993066

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] a été engagé le 20 mars 2013 par la société Le Moulin de Rosa en qualité de pâtissier.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f0437ecdc6046d47ccdd65

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître BAUDUIN, Avocat au barreau de DOUAI substituant Maître TERMEAU, Avocat au barreau de VAL DE MARNE, Plaidoirie tenue par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac3

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

G : 14/ 07154 Mme Rosa X... épouse Y... C/ M. Alain Y...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe452cdc6046d4786c4f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de l'épaule gauche' et par décision du 7 juin 2021 pour la 'rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite'.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf105d6f7f678d492cc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Etant rappelé que l'appel est la critique du jugement déféré, la SAS Café Rosa Bonheur ne formule aucune observation sur cette motivation.

Source officielle